LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES AFFAIRES SOCIALES, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 23 novembre 2022
(32)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui, à 16 heures, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bovey, Cordy, Dasko, Deacon (Ontario), Kutcher, Martin, McPhedran, Moodie, Omidvar et Petitclerc (10).

Participent à la réunion : Laura Blackmore, analyste, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 3 novembre 2022, le comité entreprend son examen du projet de loi S-246, Loi instituant le Mois du patrimoine libanais.

TÉMOINS :

L'honorable sénatrice Jane Cordy, marraine du projet de loi;

Lena Metlege Diab, députée, Halifax-Ouest.

À titre personnel :

Wadih Fares, consul honoraire du Liban à Halifax (par vidéoconférence).

L’honorable sénatrice Jane Cordy, Lena Metlege Diab et Wadih Fares font une déclaration, puis répondent aux questions.

À 16 h 53, la séance est suspendue.

À 16 h 54, la séance reprend.

Il est convenu que le comité procède à l’étude article par article du projet de loi S-246.

Il est convenu de reporter l’étude du titre.

Il est convenu d’adopter l’article 1.

Il est convenu d’adopter l’article 2.

Il est convenu d’adopter le titre.

Il est convenu d’adopter le projet de loi.

Il est convenu que la présidente fasse rapport au Sénat du projet de loi S-246, sans amendement.

À 16 h 56, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette