LE COMITÉ PERMANENT DE LA RÉGIE INTERNE, DES BUDGETS ET DE L'ADMINISTRATION

PROCÈS-VERBAL

OTTAWA, le mercredi 10 avril 2024
(91)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit à huis clos aujourd’hui, à 16 h 15, dans la pièce B45 de l’édifice du Sénat du Canada, sous la présidence de l’honorable Ratna Omidvar (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bernard, Burey, Cordy, Dasko, Kingston, Mégie, Moodie, Omidvar, Osler, Petitclerc et Seidman (11).

Participent à la réunion : Laura Blackmore et Diana Ambrozas, analystes, Bibliothèque du Parlement.

Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

Il est convenu que le comité permette l’enregistrement audio de la réunion d’aujourd’hui qui se tient à huis clos, qu’une copie soit conservée par la greffière pour consultation par les membres du comité ou le personnel; qu’elle soit détruite par la greffière lorsque le Sous-comité du programme et de la procédure l’autorisera à le faire, au plus tard à la fin de la session parlementaire.

À 16 h 52, il est convenu que le reste de la réunion se poursuive sans l’enregistrement audio et que des représentants de Telus Santé soient autorisés à participer par vidéoconférence et à être dans la pièce durant la réunion tenue à huis clos.

À 16 h 53, la séance est suspendue.

À 17 heures, la séance reprend.

À 18 h 10, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Emily Barrette