Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 11 - Procès-verbal
OTTAWA, le jeudi 3 avril 2003
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 39 dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Banks, Buchanan, P.C., Christensen, Cochrane, Finnerty et Spivak (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Sibbeston (1).
Sont présents: De la Bibliothèque du Parlement: Lynne Myers, attachée de recherche, Division des sciences et de la technologie et James McQueen, attaché de recherche, Division de l'économie.
Sont également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2002, le comité poursuit l'examen de nouvelles questions concernant le mandat du comité (mise en oeuvre du Protocole de Kyoto). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 8 des délibérations du comité daté du 18 février 2003.)
TÉMOINS:
De l'Association canadienne de l'électricité:
M. Hans Konow, président et chef de la Direction;
M. Roy G. Staveley, premier vice-président.
De la Chambre de commerce du Canada:
M. Michael Murphy, vice-président principal, Politiques.
Du Conseil canadien des chefs d'entreprise:
M. John Dillon, vice-président, Politiques et conseiller juridique.
M. Konow et M. Staveley font chacun une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
M. Murphy fait une déclaration. M. Dillon fait une déclaration. Ensemble, les témoins répondent aux questions.
À 10 h 31, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Josée Thérien