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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 6 - Procès-verbaux


OTTAWA, le mercredi 7 octobre 2009
(18)

[Translation]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 18 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Dawson, Frum, Housakos, Johnson, Mercer, Merchant, Plett et Zimmer (9).

Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et du secteur du sans-fil en vue d'en faire rapport. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOINS :

Centre pour la défense de l'intérêt public :

Michael Janigan, directeur général et avocat général;

Michael De Santis.

Alberta SuperNet : (par vidéoconférence)

Erwin Loewen, directeur, SuperNet, Services technologiques, Service Alberta;

Michelle Chapeski, analyste, support du projet SuperNet, soutien logistique, Service Alberta.

Michael Janigan fait une déclaration puis, avec l'aide de Michael De Santis, répond aux questions.

À 19 h 27, le comité suspend ses travaux.

À 19 h 28, le comité reprend ses travaux.

Erwin Loewen fait une déclaration puis, avec l'aide de Michelle Chapeski, répond aux questions.

À 20 h 37, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :


OTTAWA, le mercredi 21 octobre 2009
(19)

[Translation]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 18 h 31, dans la salle 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Banks, Cochrane, Dawson, Frum, Hubley, Johnson, Mercer, Merchant, Plett et Zimmer (10).

Également présent : Terry Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 24 mars 2009, le comité poursuit son examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications et du secteur du sans-fil en vue d'en faire rapport. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)

TÉMOIN :

Globalive Wireless Management Corp. :

Kenneth Campbell, président-directeur général.

Kenneth Campbell fait une déclaration, puis répond aux questions.

À 19 h 36, le comité suspend ses travaux.

À 19 h 38, conformément à l'article 92(2)e) du Règlement, le comité se réunit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour.

À 19 h 46, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Vanessa Moss-Norbury