On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

L'étude sur la réglementation de l'aquaculture au Canada et les perspectives d'avenir de l'industrie

• Fascicule n^o 16, le 28 mai et le 4 juin 2013
• Fascicule n^o 15, le 16 avril (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 30 avril (à huis clos) et le 7 mai 2013
• Fascicule n^o 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013

L'étude de la pêche au homard au Canada atlantique et au Québec

• Fascicule n^o 15, le 16 avril (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 30 avril (à huis clos) et le 7 mai 2013
• Fascicule n^o 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
• Fascicule n^o 13, le 4 décembre et 13 décembre 2012
• Fascicule n^o 12, le 29 novembre et le 30 novembre 2012
• Fascicule n^o 11, le 6 novembre, le 20 novembre et le 27 novembre 2012
• Fascicule n^o 10, le 2 octobre (à huis clos), le 16 octobre (à huis clos) et le 30 octobre 2012
• Fascicule n^o 8, le 24 avril, le 8 mai et le 15 mai (à huis clos) 2012
• Fascicule n^o 6, le 13 mars 2012

Le projet de loi S-13, Loi modifiant la Loi sur la protection des pêches côtières

• Fascicule n^o 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
• Fascicule n^o 13, le 4 décembre et 13 décembre 2012

L'Étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada

• Fascicule n^o 14, le 12 février, le 26 février, le 28 février et le 5 mars (à huis clos) 2013
• Fascicule n^o 6, le 13 mars 2012
• Fascicule n^o 2, le 18 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 1^er novembre 2011
• Fascicule n^o 1, le 14 juin, le 23 juin (à huis clos), le 4 octobre et le 6 octobre 2011

L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada

• Fascicule n^o 10, le 2 octobre (à huis clos), le 16 octobre (à huis clos) et le 30 octobre 2012
• Fascicule n^o 9, le 29 mai (à huis clos), le 31 mai (à huis clos) et le 19 juin (à huis clos) 2012
• Fascicule n^o 8, le 24 avril, le 8 mai et le 15 mai (à huis clos) 2012
• Fascicule n^o 7, le 27 mars et le 29 mars 2012
• Fascicule n^o 6, le 13 mars 2012
• Fascicule n^o 5, le 7 février et le 14 février 2012
• Fascicule n^o 4, le 6 décembre 2011
• Fascicule n^o 3, le 15 novembre et le 29 novembre 2011
• Fascicule n^o 2, le 18 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 1^er novembre 2011

L'étude de la gestion de la population de phoques gris au large de la côte est du Canada

• Fascicule n^o 6, le 13 mars 2012
• Fascicule n^o 5, le 7 février et le 14 février 2012
• Fascicule n^o 4, le 6 décembre 2011
• Fascicule n^o 3, le 15 novembre et le 29 novembre 2011
• Fascicule n^o 2, le 18 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 1^er novembre 2011

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 14 juin, le 23 juin (à huis clos), le 4 octobre et le 6 octobre 2011