Trésors Parlementaires - Regard sur les Archives du Sénat du Canada

Title

La vie et les personnalitÉs
sur la Colline parlementaire

La chambre du Sénat avant l’incendie de 1916. Le 17 février 1896, la comtesse d’Aberdeen, épouse du gouverneur général, a organisé un bal masqué au Sénat. Le bal avait pour thème les différentes époques de l’histoire du Canada. Des danses ont été prévues pour chaque période, et les invités incarnaient des personnages historiques liés au Canada et à sa colonisation. Chacun des 1 200 invités représentait un personnage différent.

Les traditions et le protocole

La vie au Parlement est empreinte de riches traditions et protocoles, dont un grand nombre concernent les habits et les attributs de ses agents. Les présidents portent un tricorne; l’huissier du bâton noir, un bicorne.

Chapeaux tricornes
Chapeaux tricornes
Chapeaux bicornes
Chapeaux bicornes
Le sabre du huissier du bâton noir
Le sabre du huissier du bâton noir
Le sabre du huissier du bâton noir

En 1997, le titre de « gentilhomme huissier de la verge noire » a été changé pour « huissier du bâton noir » lors de la nomination à ce poste de Mme Mary C. McLaren, la première femme à assumer cette charge. L’huissier porte un sabre et transporte un bâton noir, symbole d’autorité. Il est accompagné d’un porteur de la masse, objet qui symbolise l’autorité royale. La présence de la masse signifie que le monarque permet à la Chambre de siéger. Le Sénat ne peut siéger tant que la masse ne se trouve pas dans la salle.

Détail du bâton noir
Détail du bâton noir
Mary C. McLaren a été nommée huissière du bâton noir en 1997. Elle est la première femme à exercer cette fonction.
Mary C. McLaren a été nommée huissière du bâton noir en 1997. Elle est la première femme à exercer cette fonction.
Le bâton noir
Le bâton noir
La masse
La masse

Le Woolsack des juges n’est plus utilisé au Canada, sans doute au grand bonheur des juges de la Cour suprême du Canada. À Westminster, la tradition veut que l’on utilise deux Woolsacks : le premier est réservé au président de la Chambre des lords (il était anciennement occupé par le lord chancelier), et l’autre, nommé Woolsack des juges, est réservé aux lords juristes. À Ottawa, le Woolsack des juges était utilisé lors des cérémonies d’ouverture et de fermeture du Parlement. (La cérémonie de fermeture, qui mettait autrefois un terme à la session parlementaire, s’est déroulée pour la dernière fois en 1983.) On a cessé de l’utiliser au milieu du XXe siècle.

Le Woolsack des juges est conservé au Sénat.
Le Woolsack des juges est conservé au Sénat.
Ouverture de la 19<sup>e</sup> législature par le juge en chef sir Lyman P. Duff, administrateur du Canada, le 16 mai 1940. Source : Office national du film du Canada. Photothèque / Bibliothèque et Archives Canada / PA-802771
Ouverture de la 19e législature par le juge en chef sir Lyman P. Duff, administrateur du Canada, le 16 mai 1940. L’honorable Cairine Reay Wilson, première femme nommée au Sénat, est assise dans la rangée du centre, à gauche.

Les souverains

Le Canada est une monarchie depuis l’établissement des premiers Européens en Nouvelle-France. Le pays est aujourd’hui une monarchie constitutionnelle où, dans les affaires de l’État, la souveraine, ou son représentant, le gouverneur général, n’agit que sur les conseils de l’autorité responsable. La succession au trône est donc une question relevant de la Constitution qui a suscité une crise constitutionnelle à la mort du roi George V en 1936. En effet, son fils aîné, le roi Edward VIII, n’aura été roi que de janvier à décembre 1936, moment où il a abdiqué par amour. Le Conseil privé du Roi pour le Canada demande alors l’adoption de la loi du Royaume-Uni modifiant les règles de succession au trône et y consent par la prise du décret CP 3144, daté du 10 décembre 1936. L’année suivante, le Parlement du Canada ratifie ce consentement dans la Loi concernant la succession au trône de 1937. À la suite de l’abdication du roi Edward VIII, son frère, le prince Albert, duc d’York, devient le roi George VI. Il décède en 1952 et la reine Elizabeth II lui succède.

Comme en d’autres occasions marquantes liées à la monarchie, des messages officiels ont été transmis au nom de tous les Canadiens lors du jubilé de diamant de la reine Elizabeth II en 2012. La succession au trône fait de nouveau l’objet de mesures législatives au Royaume-Uni et au Canada en 2013. Cette nouvelle réforme met fin à la primauté masculine pour l’accès au trône, et le conjoint du souverain peut désormais être de religion catholique romaine.

La correspondance présentée ci-dessous illustre le protocole d’État associé aux messages officiels.

Message à la suite de la mort du roi George V (1936)

Message à la suite de la mort du roi George V (1936)

PALAIS DE BUCKINGHAM

Membres du Sénat et de la Chambre des communes
du Canada,
Je tiens à vous remercier vivement d’exprimer vos sincères condoléances et de rendre un hommage émouvant à la mémoire de mon cher père défunt. De lui, je tâcherai de suivre l’exemple et m’inspirer pour m’acquitter de la tâche qui m’incombe désormais.
Je suis bien sensible aux marques de loyauté et de dévotion dont vous me faites l’honneur en ce jour où j’accède au Trône. Puisse la divine Providence m’aider à accomplir mon premier devoir, celui d’assurer le bonheur de mon peuple et la protection de ses libertés.

Edward RI
7 avril 1936.

Lettre de remerciement de la reine Mary (1936)

Lettre de remerciement de la reine Mary (1936)

PALAIS DE BUCKINGHAM

Membres du Sénat et de la Chambre des communes du Canada,
Je suis profondément touchée par vos messages de condoléances par suite de la perte incommensurable que j’ai subie. Je suis réconfortée et consolée en ces moments de grande tristesse par la certitude que tous les peuples de l’Empire partagent ma douleur.
Je vous remercie très sincèrement pour votre message d’affection.

Mary R
7 avril 1936.

Lettre d’abdication d’Edward VIII (1936)

Lettre d’abdication d’Edward VIII (1936)

INSTRUMENT D’ABDICATION

Moi, Edward VIII, Roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande et des Dominions britanniques d’outre-mer, Empereur des Indes, je déclare par la présente ma détermination irrévocable de renoncer au Trône, pour moi-même et mes descendants, et mon souhait que le présent instrument d’abdication entre en vigueur immédiatement.
En foi de quoi, j’ai signé de ma main, en ce dixième jour de décembre 1936, devant les témoins dont les signatures apparaissent sous la mienne.

Signé à Fort Belvedere
Edward RI
en la présence de
Albert
Henry
George

Message de la reine Elizabeth II à la suite de la mort du roi George VI (1952)

Message de la reine Elizabeth II à la suite de la mort
du roi George VI (1952)

PALAIS DE BUCKINGHAM

Membres du Sénat et de la Chambre des communes du Canada,
J’ai reçu avec beaucoup de reconnaissance l’adresse que vous m’avez présentée.
Je vous sais sincèrement gré de vos paroles de sympathie à l’occasion du décès de mon cher père. La loyauté et le soutien que vous m’avez réitérés m’ont été très précieux lorsque j’ai accédé au Trône. J’entends être toujours digne de la confiance que vous avez placée en moi.

Elizabeth R
30 avril 1952.

Lettre de remerciement signée par la Reine Elizabeth La Reine Mère (1952)

Lettre de remerciement signée par la Reine Elizabeth La Reine Mère (1952)

PALAIS DE BUCKINGHAM SW1

Membres du Sénat et de la Chambre des communes du Canada,
Je vous remercie très sincèrement pour votre message de condoléances.
J’ai gardé d’excellents souvenirs de notre visite au Canada. Je suis donc particulièrement touchée par les nombreux messages de sympathie que j’ai reçus de tous les coins de votre magnifique contrée. Soyez assurés que je suis très sensible à vos pensées et à votre affection.

Elizabeth R
8 mai 1952.

La reine Elizabeth II ouvre la 23e législature du Canada en 1957 dans la Chambre du Sénat. Source : Malak / Bibliothèque et Archives Canada / C-007749
La reine Elizabeth II ouvre la 23e législature du Canada en 1957 dans la Chambre du Sénat. Le premier ministre John Diefenbaker, assis à la droite du trône, assiste à l’ouverture. Cette législature est à ce jour la seule dont un souverain ait présidé l’ouverture. Sa Majesté a également ouvert la 3e session de la 30e législature en 1977.

Souverains depuis la Confédération

La reine Victoria (1837-1901)

Le roi Edward VII (1901-1910)

Le roi George V (1910-1936)

Le roi Edward VIII (1936)

Le roi George VI (1936-1952)

La reine Elizabeth II (depuis 1952)

Hommage à la Couronne au Canada

Le vitrail du Jubilé de diamant qui surmonte l’entrée du Sénat à l’édifice du Centre des édifices du Parlement du Canada représente les deux femmes monarques de l’histoire du Canada. Le vitrail est un cadeau que le Sénat du Canada a offert à Sa Majesté la reine Elizabeth II à l’occasion du 60e anniversaire de son règne en 2012. Entre les deux reines se déploie un ruban portant les mots « Jubilé de diamant », en reconnaissance du fait que l’une et l’autre sont parmi les rares monarques à avoir atteint un tel jalon.

Le vitrail du Jubilé de diamant qui surmonte l’entrée du Sénat à l’édifice du Centre des édifices du Parlement du Canada

Les gouverneurs généraux

Le souverain du Canada – le chef d’État – est représenté par le gouverneur général, qui participe au processus législatif en accordant la sanction royale. Lorsque les deux Chambres se sont entendues sur le texte d’un projet de loi, le gouverneur général lui donne force de loi par l’octroi de la sanction royale. Auparavant, la sanction royale ne pouvait être accordée que par le gouverneur général ou son suppléant en personne, dans la Chambre du Sénat, devant les parlementaires réunis en Parlement. Toutefois, depuis l’adoption de la Loi sur la sanction royale en 2002, la sanction royale peut aussi être accordée au moyen d’une déclaration écrite du gouverneur général ou d’un suppléant.

Loi sur la sanction royale, 2002
Loi sur la sanction royale, 2002

Les gouverneurs généraux du Canada

Le vicomte Monck (1867-1868)

Lord Lisgar (1869-1872)

Le comte de Dufferin (1872-1878)

Le duc d’Argyll (marquis de Lorne) (1878-1883)

Le marquis de Lansdowne (1883-1888)

Le comte de Derby (Lord Stanley) (1888-1893)

Le comte d’Aberdeen (1893-1898)

Le comte de Minto (1898-1904)

Le comte Grey (1904-1911)

S.A.R. le duc de Connaught (1911-1916)

Le duc de Devonshire (1916-1921)

Lord Byng (1921-1926)

Le vicomte Willingdon (1926-1931)

Le comte de Bessborough (1931-1935)

Lord Tweedsmuir (1935-1940)

Le compte d’Athlone (1940-1946)

Le vicomte Alexander (1946-1952)

Le très honorable Charles Vincent Massey (1952-1959)

Le très honorable général Georges-Philias Vanier (1959-1967)

Le très honorable Daniel Roland Michener (1967-1974)

Le très honorable Jules Léger (1974-1979)

Le très honorable Edward Richard Schreyer (1979-1984)

La très honorable Jeanne Sauvé (1984-1990)

Le très honorable Ramon John Hnatyshyn (1990-1995)

Le très honorable Roméo LeBlanc (1995-1999)

La très honorable Adrienne Clarkson (1999-2005)

La très honorable Michaëlle Jean (2005-2010)

Le très honorable David Johnston (depuis 2010)

Les Présidents du Sénat et les Présidents
de la Chambre des communes

Les Présidents du Sénat

L’honorable Joseph Édouard Cauchon (1867-1869,
1869-1872, 1872)

L’honorable John Ross (1869)

L’honorable Amos Edwin Botsford (1872, 1880)

L’honorable Pierre-Joseph-Olivier Chauveau (1873-1874)

L’honorable David Christie (1874-1878)

L’honorable Robert Duncan Wilmot (1878-1880)

L’honorable David Lewis Macpherson (1880-1883)

L’honorable William Miller (1883-1887)

L’honorable Josiah Burr Plumb (1887-1888)

L’honorable George William Allan (1888-1891)

L’honorable Alexandre Lacoste (1891)

L’honorable John Jones Ross (1891-1896)

L’honorable Charles Alphonse Pantaléon Pelletier
(1896-1901)

L’honorable Lawrence Geoffrey Power (1901-1905)

Le très honorable Raoul Dandurand (1905-1909)

L’honorable James Kirkpatrick Kerr (1909-1911)

L’honorable Auguste-Charles-Philippe-Robert Landry (1911-1916)

L’honorable Joseph Bolduc (1916-1922)

L’honorable Hewitt Bostock (1922-1930)

L’honorable Arthur Charles Hardy (1930)

L’honorable Pierre Édouard Blondin (1930-1936)

L’honorable Walter Edward Foster (1936-1940)

L’honorable Georges Parent (1940-1942)

L’honorable Thomas Vien (1943-1945)

L’honorable James Horace King (1945-1949)

L’honorable Elie Beauregard (1949-1953)

L’honorable Wishart McLea Robertson (1953-1957)

L’honorable Mark Robert Drouin (1957-1962)

L’honorable George Stanley White (1962-1963)

L’honorable Maurice Bourget (1963-1966)

L’honorable Sydney John Smith (1966-1968)

L’honorable Jean-Paul Deschatelets (1968-1972)

L’honorable Muriel McQueen Fergusson (1972-1974)

L’honorable Louise Marguerite Renaude Lapointe (1974-1979)

L’honorable Allister Grosart (1979-1980)

L’honorable Jean Marchand (1980-1983)

L’honorable Maurice Riel (1983-1984)

L’honorable Guy Charbonneau (1984-1993)

Le très honorable Roméo LeBlanc (1993-1994)

L’honorable Gildas L. Molgat (1994-2001)

L’honorable Daniel Hays (2001-2006)

L’honorable Noël A. Kinsella (2006-2014)

Les Présidents de la Chambre des communes

L’honorable James Cockburn (1867-1874)

L’honorable Timothy Warren Anglin (1874-1877, 1878)

L’honorable Joseph-Godric Blanchet (1879-1883)

L’honorable George Airey Kirkpatrick (1883-1887)

L’honorable Joseph-Aldéric Ouimet (1887-1891)

L’honorable Peter White (1891-1896)

L’honorable James David Edgar (1896-1899)

L’honorable Thomas Bain (1899-1901)

L’honorable Louis-Philippe Brodeur (1901-1904)

L’honorable Napoléon Antoine Belcourt (1904-1905)

L’honorable Robert Franklin Sutherland (1905-1909)

L’honorable Charles Marcil (1909-1911)

L’honorable Thomas Simpson Sproule (1911-1915)

L’honorable Albert Sévigny (1916-1917)

L’honorable Edgar Nelson Rhodes (1917-1922)

L’honorable Rodolphe Lemieux (1922-1930)

L’honorable George Black (1930-1935)

L’honorable James Langstaff Bowman (1935-1936)

L’honorable Pierre-François Casgrain (1936-1940)

L’honorable James Allison Glen (1940-1945)

L’honorable Gaspard Fauteux (1945-1949)

L’honorable William Ross Macdonald (1949-1953)

L’honorable Louis-René Beaudoin (1953-1957)

Le très honorable Daniel Roland Michener (1957-1962)

L’honorable Marcel Joseph Aimé Lambert (1962-1963)

L’honorable Alan Aylesworth Macnaughton (1963-1966)

L’honorable Lucien Lamoureux (1966-1974)

L’honorable James Alexander Jerome (1974-1980)

La très honorable Jeanne Sauvé (1980-1984)

L’honorable Cyril Lloyd Francis (1984)

L’honorable John William Bosley (1984-1986)

L’honorable John Allen Fraser (1986-1994)

L’honorable Gilbert Parent (1994-2001)

L’honorable Peter Andrew Stewart Milliken (2001-2011)

L’honorable Andrew Scheer (depuis 2011)

Les parlementaires du Canada

Qui sont les « parlementaires »? En français, le terme est clair : le mot « parlementaires » comprend les sénateurs et les députés. En anglais, par contre, les choses se corsent. Du point de vue de la loi, lorsque le Parlement s’exprime au moyen de lois, l’expression « members of Parliament » (membres du Parlement) est utilisée au sens large et comprend tant les sénateurs que les députés. Toutefois, dans le langage courant, l’expression « member of Parliament », et son acronyme
« MP », a un sens plus restrictif et fait référence à un « membre de la Chambre des communes ».

Plaques avec les noms des sénateurs organisés par législature dans le Centre des visiteurs à l’édifice du Centre.
Plaques avec les noms des sénateurs organisés par législature dans
le Centre des visiteurs à l’édifice du Centre.

Depuis la Confédération, la Constitution exige que les nouveaux sénateurs prêtent serment au souverain et qu’ils déclarent et attestent par écrit qu’ils détiennent les compétences nécessaires pour siéger. Le Règlement du Sénat du Canada complète la Constitution en obligeant les sénateurs à renouveler leur déclaration de qualifications au début de chaque législature. Un sénateur doit être âgé de 30 à 75 ans; doit être sujet du souverain; doit posséder au moins 4 000 $ en actifs nets ainsi qu’une propriété foncière dans sa province d’une valeur nette d’au moins 4 000 $; doit résider dans la province représentée. En outre, les sénateurs du Québec représentent une division au sein de la province et doivent habiter cette division ou posséder un bien foncier au sein de celle-ci.

Déclaration des qualifications des sénateurs, 1880
Déclaration des qualifications des sénateurs, 1880

Les greffiers du Sénat et greffiers des Parlements et les greffiers de la Chambre des communes

Le Sénat et la Chambre des communes ont chacun leur personnel attitré pour les seconder dans leur travail. Ces administrations sont dirigées par le greffier de chaque Chambre. Le greffier du Sénat exerce également les fonctions de greffier des Parlements, et est chargé à ce titre de conserver et de diffuser les documents parlementaires. Quoique le rôle de greffier des Parlements ait été confié au greffier du Sénat à la Confédération par l’Acte concernant les statuts du Canada (1867), ce titre ne lui a été conféré qu’en 1872, dans une modification apportée à cette loi.

Extrait de l’Acte pour amender l’Acte concernant les Statuts du Canada, 1872
Extrait de l’Acte pour amender l’Acte concernant les Statuts du Canada, 1872

Les greffiers du Sénat et greffiers des Parlements

M. John Fennings Taylor, Sr. (1867-1871)

M. Robert Le Moine (1871-1883)

M. Edouard-Joseph Langevin (1883-1900)

M. Samuel-Edmour St-Onge Chapleau (1900-1917)

M. Austen Ernest Blount (1917-1938)

M. L. Clare Moyer (1938-1955)

M. John Forbes MacNeill (1955-1968)

M. Robert Fortier (1968-1981)

M. Charles A. Lussier (1981-1989)

M. Gordon Barnhart (1989-1994)

M. Paul C. Bélisle (1994-2009)

M. Gary W. O’Brien (depuis 2009)

Les greffiers de la Chambre des communes

M. William Burns Lindsay (1867-1872)

M. Alfred Patrick (1873-1880)

M. John George Bourinot (1880-1902)

M. Thomas Barnard Flint (1902-1917)

M. William Barton Northrup (1918-1924)

M. Arthur Beauchesne (1925-1949)

M. Léon-Joseph Raymond (1949-1967)

M. Alistair Fraser (1967-1979)

M. Charles Beverley Koester (1979-1987)

M. Robert Marleau (1987-2000)

M. William C. Corbett (2000-2005)

Mme Audrey Elizabeth O’Brien (depuis 2005)