Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international
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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit  Note
  • Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général
    • Alison LeClaire, haute représentante pour l'Arctique et directrice générale, Affaires arctiques, de l'Eurasie et de l'Europe (Affaires mondiales Canada)
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  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce W120, 1, rue Wellington [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
  • Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général
    • Patricia Atkinson, chef, Groupe de travail sur le Venezuela, Relations avec l'Amérique du Sud (Affaires mondiales Canada)
    • Sébastien Dubé, professeur, Département de science politique et de relations internationales, Universidad del Norte - Barranquilla, Colombia (À titre personnel)
    • Michael Grant, sous-ministre adjoint pour les Amériques (Affaires mondiales Canada)
    • Cheryl Urban, directrice générale, Affaires sud-américaines et interaméricaines (Affaires mondiales Canada)
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  • Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général
    • Michael Camilleri, directeur, Programme de règle de droit Peter D. Bell, Dialogue interaméricain (À titre personnel)
    • Gabriel Hetland, professeur adjoint d'études latino-américaines et caribéennes et de sociologie, Université à Albany (À titre personnel)
    • Donald Kingsbury, chargé de cours, Département de sciences politiques, Université de Toronto (À titre personnel)
    • Ben Rowswell, président et directeur de recherche (Conseil international du Canada)
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  • Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général
    • Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint (Bureau du vérificateur général du Canada)
    • Dan Danagher, sous-ministre adjoint, Plateforme internationale (Affaires mondiales Canada)
    • Heather Jeffrey, sous-ministre adjointe, Consulaire, Sécurité et Gestion des urgences (Affaires mondiales Canada)
    • Carol McCalla, directrice principale (Bureau du vérificateur général du Canada)
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  • Projet de loi S-6, Loi mettant en œuvre la Convention entre le Canada et la République de Madagascar en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu
    • Étude article par article
  • Étude sur l’impact et l'utilisation de la culture et des arts sur la politique étrangère et la diplomatie
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
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Partiellement à huis clos
  • Projet de loi S-6, Loi mettant en œuvre la Convention entre le Canada et la République de Madagascar en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion fiscale en matière d’impôts sur le revenu
    • Ted Cook, directeur général, Législation de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Stephanie Smith, directrice principale, Conventions fiscales (Ministère des Finances Canada)
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  • Projet de loi C-47, Loi sur les licences d’exportation et d’importation
    • Étude article par article
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  • Projet de loi C-47, Loi sur les licences d’exportation et d’importation
    • Alain Dondainaz, chef de mission au Canada (Comité international de la Croix-Rouge)
    • Kenneth Epps, conseiller en politiques, Traité sur le commerce des armes (Project Ploughshares)
    • Catherine Gribbin, conseillère juridique principale, Droit international humanitaire (Croix-Rouge canadienne)
    • Cesar Jaramillo, directeur général (Project Ploughshares)
    • Peggy Mason, présidente (Institut Rideau)
    • Thomas Woodley, président (Canadiens pour la justice et la paix au Moyen-Orient)
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  • Projet de loi C-47, Loi sur les licences d’exportation et d’importation
    • Tony Bernardo, directeur général (Association des Sports de Tir du Canada)
    • Michael Byers, professeur et chaire de recherche du Canada , Département de science politique, Université de la Colombie-Britanique (À titre personnel)
    • Christyn Cianfarani, présidente et chef de la direction (Association des industries canadiennes de défense et de sécurité)
    • James Fergusson, directeur adjoint, Centre pour des études de la défense et de la sécurité, Département des études politiques, Université du Manitoba (À titre personnel)
    • Gary Stanley, président (Global Legal Services, P.C.)
    • Steve Torino, président (Association des Sports de Tir du Canada)
    • Kevin Wolf, ancien secrétaire adjoint américain du commerce pour l'administration des exportations, U.S. Department of Commerce (À titre personnel)
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Légende
Diffusion web audio
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Information non-révisée
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Sujet à modification
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