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Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit Session  Note
  • Projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et d'autres lois
    • L'honorable Carolyn Bennett, c.p., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones (Autochtones et Affaires du Nord Canada )
    • Gilles Binda, directeur, Direction des politiques en matière de ressource et de programmes (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Michel Chénier, directeur, Direction de la gestion des ressources pétrolières et minérales (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • James Fulford, négociateur en chef , Affaires extracôtières, gouvernementales et autochtones (Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest)
    • Mark Hopkins, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l’environnement (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Diane Lafleur, sous-ministre déléguée (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • George Mackenzie, grand chef (Gouvernement Tlicho)
    • David MacMartin, directeur, Relations intergouvernementales (Conseil tribal des Gwich'in)
    • Bertha Rabesca Zoe, conseillère juridique et gardienne des lois (Gouvernement Tlicho)
    • Étude article par article
  • Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada* 42-1
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Partiellement à huis clos
  • Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
    • Étude d'une ébauche de rapport
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À huis clos
  • Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
    • Étude d'une ébauche de rapport
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À huis clos
  • La teneur des éléments des sections 23 et 24 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi n° 1 d'exécution du budget de 2019
    • Kevin McNamee, directeur, Direction de l'établissement des aires protégées (Parcs Canada)
    • Michael Nadler, directeur général par intérim (Parcs Canada)
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada 42-1
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Partiellement à huis clos
  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • Nicole Girard, directrice générale, Programme de protection de la navigation (Transports Canada)
    • Étude article par article
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada 42-1
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  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada 42-1
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  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada* 42-1
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  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • Christine Loth-Bown, vice-présidente, Relations externes et politique stratégique (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
    • Brent Parker, directeur général, Politique stratégique (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada 42-1
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  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • Étude article par article
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada* 42-1
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  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • L'honorable Marc Garneau, c.p., député, ministre des Transports (Transports Canada)
    • L'honorable Catherine McKenna, c.p., députée, ministre de l'Environnement et du Changement climatique (Environnement et Changement climatique Canada)
    • L'honorable Amarjeet Sohi, c.p., député, ministre des Ressources naturelles (Ressources naturelles Canada)
    • Ron Hallman, président (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
    • L'honorable Jason Kenney, c.p., premier ministre de l'Alberta (Gouvernement de l'Alberta)
    • Jeff Labonté, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets (Ressources naturelles Canada)
    • Stephen Lucas, sous-ministre (Environnement et Changement climatique Canada)
    • Thao Pham, sous-ministre déléguée (Transports Canada)
    • L'honorable Sonya Savage, ministre de l'Énergie (Gouvernement de l'Alberta)
    • Christyne Tremblay, sous-ministre (Ressources naturelles Canada)
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Réunion
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Procès-verbal
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