Rapports

Certains rapports de comité sont de nature administrative. Ils servent à rendre compte de dépenses passées, à demander des autorisations (de se déplacer, de télédiffuser des séances, par exemple) ou à faire approuver des budgets. D’autres rapports font écho aux décisions des comités au sujet de leurs travaux en cours et portent davantage sur des questions de fond. C’est le cas notamment des rapports sur des projets de loi et des rapports provisoires et finals d’études spéciales.


- Rapports de fond

- Les aspects internationaux de la sûreté des réacteurs nucléaires


- Quinzième rapport : Les aspects internationaux de la sûreté des réacteurs nucléaires

- Quatorzième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi C-27...

- Treizième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi C-10...

- Onzième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi C-33...

- Dixième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi C-39...

- Huitième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi S-18...

- Sixième rapport : Dépose son rapport provisoire sur la sécurité des réacteurs nucléaires...

- Cinquième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi C-4...

- Quatrième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi C-3...

- Troisième rapport : Auquel a été déféré le Projet de loi S-15...


- Rapports administrative

- Douzième rapport : À étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie

- Neuvième rapport : À étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, à l'environnement et aux ressources naturelles.

- Septième rapport : À étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie...

- Deuxième rapport : À étudier les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie...

- Premier rapport : Engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives...