Rapports

Certains rapports de comité sont de nature administrative. Ils servent à rendre compte de dépenses passées, à demander des autorisations (de se déplacer, de télédiffuser des séances, par exemple) ou à faire approuver des budgets. D’autres rapports font écho aux décisions des comités au sujet de leurs travaux en cours et portent davantage sur des questions de fond. C’est le cas notamment des rapports sur des projets de loi et des rapports provisoires et finals d’études spéciales.


- Rapports de fond

- Huitième rapport : Les faits ne justifient pas l’interdiction des opérations actuelles de forage en mer : Étude sénatoriale au lendemain de l’incident de la plate-forme deepwater horizon de BP
    - Communiqué
    - Résumé
    - Liste des recommandations

- Septième rapport : Attention Canada ! En route vers notre avenir énergétique

- Cinquième rapport : Décret modifiant l'annexe 2 de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada et un rapport du Parlement intitulé Réserve d'aires marines nationales de conservation et site du patrimoine Haida Gwaii Haana

- Quatrième rapport : Conférence GLOBE 2010 : Au-delà de la science

- Troisième rapport : Le projet de loi S-210, Loi modifiant la Loi fédérale sur le développement durable et la Loi sur le vérificateur général, sans amendement


- Rapports administratifs

- Onzième rapport : Budget supplémentaire pour étude spéciale (secteur de l’énergie) 2010-2011 (visite d’étude et audiences publiques - Atlantique)

- Dixième rapport : Budget supplémentaire pour étude spéciale (secteur de l’énergie) 2010-2011, (Visite d’étude d’installations nucléaires en Ontario)

- Neuvième rapport : Budget supplémentaire pour étude spéciale (secteur de l’énergie) 2010-2011, (déblocage partiel de fonds - visite d’étude - Laboratoires de Chalk River et Montréal – visite d’étude et audiences publiques)

- Sixième rapport : Budget pour étude spéciale (secteur de l’énergie) 2010-2011

- Deuxième rapport : Budget pour étude spéciale (secteur de l’énergie) 2009-2010

- Premier rapport : L’article 104 du Règlement – dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature