Quoi de neuf - 43e législature, 2e session - Comités

S'il vous plaît activer Javascript

43-2 43^e législature, 2^e session (23 septembre 2020 - présent)

Comités

Comités

Le Comité de l’audit trace la voie vers un renforcement de la surveillance financière

Le Comité de l’audit trace la voie vers un renforcement de la surveillance...

12 juillet 2021

Un comité du Sénat souhaite une étude plus approfondie au sujet des pêches fondées sur les droits autochtones

Un comité du Sénat souhaite une étude plus approfondie au sujet des pêches...

Un comité sénatorial fait le point après avoir étudié le document de réforme des langues officielles

Un comité sénatorial fait le point après avoir étudié le document de réforme...

Le respect des droits de la personne doit être au cœur d’un système correctionnel juste et efficace,...

Le respect des droits de la personne doit être au cœur d’un système correctionnel...

Le Comité de l’audit et de la surveillance accueille ses premiers membres externes

Le Comité de l’audit et de la surveillance accueille ses premiers membres...

Guide du Comité sénatorial de l’audit et de la surveillance

Guide du Comité sénatorial de l’audit et de la surveillance

Un comité sénatorial réclame une étude plus approfondie sur la stérilisation forcée et contrainte au...

Un comité sénatorial réclame une étude plus approfondie sur la stérilisation...

Un comité du Sénat adopte une motion sur les établissements postsecondaires qui servent les communautés...

Un comité du Sénat adopte une motion sur les établissements postsecondaires...

« Le harcèlement et la violence n’ont pas leur place au Sénat » : la nouvelle politique sur la prévention...

« Le harcèlement et la violence n’ont pas leur place au Sénat » : la nouvelle...

16 février 2021

Le comité des affaires juridiques du Sénat publie un rapport sur une étude préalable du projet de loi...

Le comité des affaires juridiques du Sénat publie un rapport sur une étude...

10 décembre 2020

Le projet de loi sur l’aide médicale à mourir à l’étude au Sénat

Le projet de loi sur l’aide médicale à mourir à l’étude au Sénat

7 décembre 2020

Le nouveau Comité de l’audit et de la surveillance se réunit pour la première fois

Le nouveau Comité de l’audit et de la surveillance se réunit pour la première...

26 novembre 2020