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POFO - Comité permanent

Pêches et océans

Rapport du comité

Le mercredi 3 février 2016

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d’examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante et unième législature :

1. Relatif à son étude des mesures législatives :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2014-2015





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$








TOTAL0$




2. Relatif à son étude spéciale sur le cadre stratégique en évolution pour la gestion des pêches et des océans du Canada autorisée par le Sénat le lundi 9 décembre 2013 :

2013-2014





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2014-2015





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$







2015-2016





Dépenses générales0$

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL0$








TOTAL0$




3. Relatif à son étude spéciale sur la réglementation de l’aquaculture, les défis actuels et les perspectives d’avenir de l’industrie au Canada autorisée par le Sénat le lundi 9 décembre 2013 :

2013-2014


Dépenses générales0$

Activité 1 :
Colombie-Britannique
79 817

Dépenses des témoins411

SOUS-TOTAL80 228$




2014-2015


Dépenses générales0$

Activité 1 :
Terre-Neuve-et-Labrador et Nouvelle-Écosse
66 975

Activité 2 :
Écosse et Norvège
77 060

Activité 3 :
Nouveau-Brunswick, Île-du-Prince-Édouard, Québec
57 631

Activité 4 :
St-Jean, Terre-Neuve-et-Labrador
34 010

Activité 5 :
Boston, É-U.
3 391

Activité 1 :
Colombie-Britannique



(dépense 2013-2014 déboursée en 2014-2015)1 208

Dépenses des témoins22 865

SOUS-TOTAL263 140$




2015-2016


Dépenses générales16 734$

Activité 1 :
St-Jean, Terre-Neuve-et-Labrador



(dépense 2014-15 déboursée en 2015-2016)9

Dépenses des témoins0

SOUS-TOTAL16 743$





TOTAL360 111$




Votre comité n’a pas encouru des frais généraux de poste au cours de la première session de la quarante et unième législature.

Durant la session, le comité a tenu 33 réunions (73,3 heures), entendu 135 témoins et soumis 12 rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié 3 projets de loi (S-3, S-224 et C-555), une proposition relative aux frais d’utilisation (du ministère des Pêches et des Océans Canada pour les permis d’aquaculture en vertu du Règlement du Pacifique sur l’aquaculture) et a reçu au total 6 ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

Le président,

FABIAN MANNING


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