Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
5 novembre 2003 Ministère de la Défense nationale Colonel Linda J. Colwell, directeur général, rénumération et avantages sociaux Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et d'autres lois en conséquence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
5 novembre 2003 Ministère des Anciens combattants Canada Bryson Guptill, directeur, groupe de travail sur la modernisation des services et des programmes Projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
5 novembre 2003 Ministère de la Défense nationale Lieutenant-Colonel Claude Rochette, directeur de projet, Modernisation de la pension de retraite des Forces canadiennes Projet de loi C-37, Loi modifiant la Loi sur la pension de retraite des Forces canadiennes et d'autres lois en conséquence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
5 novembre 2003 Ministère des Anciens combattants Canada Don Wilson, directeur intérimaire, Direction de la politique sur les programmes Projet de loi C-50, Loi modifiant la législation relative aux avantages pour les anciens combattants et les enfants des anciens combattants décédés [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
23 octobre 2003 Du Dominion Institute : Rudyard Griffths, directeur exécutif Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’hymne national afin d’englober tous les Canadiens et Canadiennes [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
23 octobre 2003 À titre personnel Helmut Kallman, ancien musicothécaire Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’hymne national afin d’englober tous les Canadiens et Canadiennes [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
23 octobre 2003 Conseil national des femmes du Canada Catherine Laidlaw-Sly, présidente Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’hymne national afin d’englober tous les Canadiens et Canadiennes [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
23 octobre 2003 Sénat du Canada L'honorable sénateur Vivienne Poy Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’hymne national afin d’englober tous les Canadiens et Canadiennes [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
23 octobre 2003 Bureau de l'honorable sénateur Poy Carole Reichert, recherchiste Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’hymne national afin d’englober tous les Canadiens et Canadiennes [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
23 octobre 2003 Famous 5 Foundation Jeanne d'Arc Sharp, membre Projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur l’hymne national afin d’englober tous les Canadiens et Canadiennes [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire