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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires étrangères et commerce international
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 172-E, Édifice du Centre 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
À huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-69, Loi modifiant la Loi sur le Casier judiciaire et une autre loi en conséquence
    • Témoin(s) à suivre (Hauts fonctionnaires du ministère du Solliciteur général du Canada)
    • Mary Campbell, directrice, Politiques correctionnelles (Du ministère du Solliciteur général du Canada:)
Pièce 160-S, Édifice du Centre* 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
Banques et commerce
  • La situation actuelle du régime financier du Canada
Pièce 505, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
Partiellement à huis clos
Privilèges, Règlement et procédure
Pièce 172-E, Édifice du Centre 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
Régie interne, budgets et administration
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • François LeMay, directeur général de la Direction de l'information et de la documentation (Bibliothèque du Parlement)
    • Richard Paré, bibliothécaire parlementaire (Bibliothèque du Parlement)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
Sous-comité sur la protection civile au Canada
  • Examen de la protection civile au Canada
    • David Armour, président (De Centraide Canada)
    • Le major Ruth Hollman, agent de liaison avec le gouvernement (Armée du Salut)
    • Keith Wagler (Mennonite Disaster Service)
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable
Pièce 356-S, Édifice du Centre 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Peuples autochtones
  • Étudier en vue d'en faire rapport l'autonomie gouvernementale des autochtones
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Projet de loi S-30, Loi modifiant la loi constituant en personne morale le Conseil des anciens de la section canadienne de l Église morave d'Amérique
    • L'honorable Nicholas W. Taylor (parrain du projet de loi) (À titre personnel)
    • Étude article par article
Pièce 705, Édifice Victoria 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Affaires étrangères et commerce international
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 36-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Non révisé]
À huis clos
* Veuillez noter les modifications.
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Information non-révisée
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Sujet à modification
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