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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
Régie interne, budgets et administration
  • Matière concernant l’administration du Sénat
Pièce 356-S, Édifice du Centre 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • L'état du système de santé au Canada
Pièce 705, Édifice Victoria 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-16, Loi concernant la citoyenneté canadienne
Pièce 257, Édifice de l'Est 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Les questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada
    • Pierre Charlebois, premier vice-président, Services techniques et ingénieur en chef du nucléaire (Ontario Power Generation)
    • Richard Dicerni, vice-président directeur et secrétaire général (Ontario Power Generation)
    • Kurt Johansen, gestionnaire principal des évaluations environnementales (Ontario Power Generation)
    • Ron Osborne, president and Chief Executive Officer (Ontario Power Generation)
    • Gene Preston, vice président exécutif et agent en chef du nucléaire (Ontario Power Generation)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 257, Édifice de l'Est 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Régie interne, budgets et administration
  • Matière concernant l’administration du Sénat
Pièce 160-S, Édifice du Centre 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Examen de la réglementation (mixte)
  • Examen de textes réglementaires
Pièce 256-S, Édifice du Centre 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Projet de loi C-41, Loi portant modification de la législation concernant les avantages pour les Anciens combattants
    • L'honorable Ronald J. Duhamel, C.P., député, ministre des Anciens Combattants et secrétaire d'État, Diversification de l'économie de l'Ouest canadien (Francophonie) (À titre personnel)
    • Richard A. Brunton, directeur de la Législation du portefeuille (Anciens Combattants Canada)
    • Larry Murray, sous-ministre (Anciens Combattants Canada)
    • Alex Robert, chef de la Législation (Réglementation) (Anciens Combattants Canada)
Pièce 705, Édifice Victoria 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-16, Loi concernant la citoyenneté canadienne
    • André Braën, professeur à l'Université d'Ottawa (À titre personnel)
Pièce 257, Édifice de l'Est 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Privilèges, Règlement et procédure
  • Projet de loi S-7, Loi relative aux modalités d'octroi par le gouverneur général, au nom de Sa Majesté, de la sanction royale aux projets de loi adoptés par les chambres du Parlement
    • Étude article par article
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 160-S, Édifice du Centre* 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
(Sous réserve de l'autorisation du Sénat, article 95(4))
Peuples autochtones
  • Projet de loi C-14, Loi concernant l' Accord conclu avec la nation crie de Norway House sur le règlement de questions liées à la submersion de terres et concernant la création de réserves au Manitoba
    • Leonard McKay (Nation crie de Norway House)
    • Bill Austin, Sous-ministre adjoint, Revendications et gouvernement indien (Ministère des affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Bryan Hart (Membres nation crie de Norway House)
    • Sandy Jackson, Négociateur en chef du gouvernement fédéral - Autonomie gouvernementale (Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien)
    • Gord Kitchen, Directeur - Mise en oeuvre des ententes sur les revendications (Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien)
    • Fred Muskego, conseiller (Conseil tribal nation crie de Norway House)
Pièce 257, Édifice de l'Est 36-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
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