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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le Comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale
    • Dr Laurence Kirmayer, directeur, Division de la psychiatrie sociale et transculturelle, Département de psychiatrie (Université McGill)
    • Brenda M. Restoule, psychologue et représentante du conseil de l'Ontario (Du Native Mental Health Association of Canada :)
    • Docteure Cornelia Wieman, psychiatre (Des Six Nations Mental Health Services :)
Pièce 257, Édifice de l'Est 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Banques et commerce
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Transports et communications
  • L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries
    • Noreen Golfman, présidente, comité directeur (De Friends of Canadian Broadcasting)
    • Ian Morrison, porte-parole Noreen Golfman, présidente du comité directeur (Friends of Canadian Broadcasting :)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-15, Loi de mise en oeuvre des traités ou des ententes administratives sur le transfèrement international des personnes reconnues coupables d'infractions criminelles
    • Étude article par article
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Finances nationales
  • Projet de loi C-30, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 23 mars 2004
    • L'honorable Ralph Goodale, C.P., député, Ministre des finances (À titre personnel)
    • Peter DeVries, directeur, Division de la politique fiscale, Direction de la politique économique et fiscale (À titre personnel)
    • Serge Dumont, directeur général, Bureau du sous-ministre adjoint, Direction générale de la politique de l'impôt (Du ministère des Finances :)
    • Louis Lévesque, sous-ministre adjoint, Direction générale des relations fédérales-provinciales de la politique sociale (Du ministère des Finances :)
Pièce 256-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur les questions qu'ont suscitées le dépôt de son rapport final sur le système de soins de santé au Canada en octobre 2002 et les développements subséquents. En particulier, le Comité doit être autorisé à examiner la santé mentale et la maladie mentale
    • John Gray, président élu (De la Société canadienne de schizophrénie :)
    • Penny Marrett, chef de la Direction (Association canadienne pour la santé mentale)
    • Peter McLean, vice-président (Association canadienne des troubles anxieux)
    • Phil Upshall, président (Société pour les troubles de l'humeur du Canada)
Pièce 705, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Banques et commerce
  • Projet de loi C-249, Loi modifiant la loi sur la concurrence
    • Suzanne Legault, sous-commissaire adjointe, Division des affaires législatives (Bureau de la concurrence)
    • Dave McAllister, directeur des dossiers spéciaux et conseiller stratégique (Bureau de la concurrence)
    • André Piché, directeur des Affaires nationales. (Fédération canadienne de l'entreprise indépendante :)
    • Sheridan Scott, commissaire. (Bureau de la concurrence :)
    • Rob Taylor, analyste principal des politiques, Affaires nationales (Fédération canadienne de l'entreprise indépendante)
Pièce 505, Édifice Victoria 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-15, Loi de mise en oeuvre des traités ou des ententes administratives sur le transfèrement international des personnes reconnues coupables d'infractions criminelles
    • Mary Campbell, directrice générale intérimaire, Affaires correctionnelles et de justice pénale, Sécurité de la population et partenariats (Du ministère de la Sécurité publique et de la protection civile :)
    • Michel Laprade, avocat-conseil, Services juridiques du Service correctionnel du Canada (Du ministère de la Justice Canada :)
    • EN TABLE RONDE : (À titre personnel)
    • Normand Payette, directeur intérimaire, Division des politiques correctionnelles, Affaires correctionnelles et de justice pénale, Sécurité de la population et partenariats (Du ministère de la Sécurité publique et de la protection civile :)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 257, Édifice de l'Est 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
Affaires étrangères et commerce international
  • Projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les brevets et la Loi sur les aliments et drogues
    • L'honorable Bill Graham, c.p., député, ministre des Affaires étrangères ()
    • L'honorable Lucienne Robillard, c.p., députée, ministre de l'Industrie ()
    • Christopher Armstrong, conseiller principal, VIH/sida, Direction des droits de la personne, des affaires humanitaires et de la promotion internationale (Affaires étrangères et du Commerce international du Canada)
    • Susan Bincoletto, directrice générale intérimaire, Direction générale des politiques-cadres du marché (Industrie Canada)
    • Sandra Black, directrice, Politiques du développement social, Direction générale des politiques (Agence canadienne de développement international)
    • Adrienne Blanchard, avocate générale, Gowling, Lafleur and Henderson (Compagnies de recherche pharmaceutique du Canada (Rx&D))
    • Doug Clark, chef de projet principal, Direction des politiques des brevets (Industrie Canada)
    • Éric Dagenais, directeur, Direction des politiques des brevets (Industrie Canada)
    • Jim Keon, président (Association canadienne du médicament générique)
    • David K. Lee, directeur, Bureau des médicaments brevetés et de la liaison, Direction des produits thérapeutiques, Direction générale des produits de santé et des aliments (Santé Canada)
    • Jean-François Leprince, président, Aventis Pharmaceutique, président du comité de la propriété intellectuelle de Rx&D (Compagnies de recherche pharmaceutique du Canada (Rx&D))
    • Terry McCool, vice-président, Affaires corporatives, Eli Lilly Canada Inc., vice-président du comité de la propriété intellectuelle de Rx&D (Compagnies de recherche pharmaceutique du Canada (Rx&D))
    • Dr Robert Peterson, directeur général, Direction des produits thérapeutiques, Direction générale des produits de santé et des aliments (Santé Canada)
    • Vishva V. Ramlall, agent principal en matière de politique, Direction des stratégies organisationnelles, Bureau de la propriété intellectuelle du Canada (Industrie Canada)
    • Rob Sutherland-Brown, avocat-conseil, Services juridiques d'Industrie Canada (Industrie Canada)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Pêches et océans
  • Étude sur les questions relatives aux stocks chevauchants et à l'habitat du poisson
    • David Schindler, faculté des sciences, Université de l'Alberta (À titre personnel)
Pièce 257, Édifice de l'Est 37-3 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Légende
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Information non-révisée
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Sujet à modification
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