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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
Régie interne, budgets et administration
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • Projet de loi C-56, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi
    • Étude article par article
Pièce 256-S, Édifice du Centre 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Sécurité nationale et défense
  • Examen sur la politique de sécurité nationale du Canada
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 160-S, Édifice du Centre* 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Finances nationales
  • Projet de loi C-62, Loi modifiant la Loi sur la taxe d'accise
    • Sarah Gill, agente principale, Section de la politique fiscale autochtone (Ministère des Finances Canada)
    • Nancy Horsman, directrice générale, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Jean-Michel Laurin, vice-président, Affaires mondiales (Manufacturiers et exportateurs du Canada)
    • Louise Levonian, sous-ministre adjointe, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Pierre Mercille, chef principal, Législation sur la TPS (Ministère des Finances Canada)
    • Grand chef Randall Phillips, grand chef, Nation Oneida (Association of Iroquois and Allied Indians)
    • Lise Potvin, directrice, Division de la taxe de vente (Ministère des Finances Canada)
    • Chef Angus Toulouse, chef régional de l'Ontario (Assemblée des Premières Nations)
Pièce 9, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • C-26, Loi modifiant le Code criminel (vol d'automo bile et trafic de biens criminellement obtenus)
    • Surintendant Michel Aubin, directeur général (Service canadien de renseignements criminels)
    • Sergent-détective Stephen Boyd, Bureau de la lutte contre le crime organisé (Police provinciale de l'Ontario)
    • Inspecteur Wayne Holland, officier responsable du projet Impact (Gendarmerie royale du Canada)
    • Surintendant principal Joe Oliver, directeur général de l'intégrité des frontières (Gendarmerie royale du Canada)
Pièce 257, Édifice de l'Est 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la question de l’accessibilité à l’éducation postsecondaire au Canada.
    • Roberta Jamieson, présidente-directrice générale (La Fondation nationale des réalisations autochtones)
    • Kathleen Keenan, directrice générale de l'éducation (Affaires indiennes et du Nord Canada)
    • Jaden Keitlah, président (Caucus national des Autochtones de la Fédération canadienne des étudiantes et des étudiants)
    • Noella Steinhauer, directrice de l'éducation (La Fondation nationale des réalisations autochtones)
Pièce 2, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Banques et commerce
  • Consideration of a draft agenda (future business)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 9, Édifice Victoria 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Affaires administratives
    • Mac Harb (À titre personnel)
    • Eric Janse, greffier adjoint et directeur général (Affaires internationales et interparlementaires)
    • Donald H. Oliver (À titre personnel)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • L’état actuel et futur du secteur de l’énergie du Canada (y compris les énergies de remplacement)
    • Bryne Purchase, professeur auxiliaire, School of Policy Studies (Université Queen's)
Pièce 257, Édifice de l'Est 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Peuples autochtones
  • Examiner des questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.
    • Betty Ann Lavallée, chef national (Congrès des Peuples Autochtones)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 160-S, Édifice du Centre 40-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
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Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
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Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
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Sujet à modification
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