Comités

Comités

Version imprimable

Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • L’état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 257, Édifice de l'Est* 41-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l'article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • M. Alan Stewart, Associé, Conseils financiers (Deloitte LLP)
    • M. Gary Timm, Associé, Conseils financiers (Deloitte LLP)
    • Autres affaires
Pièce 160-S, Édifice du Centre 41-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l'article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • M. Alan Stewart, Associé, Conseils financiers (Deloitte LLP)
    • M. Gary Timm, Associé, Conseils financiers (Deloitte LLP)
    • Autres affaires
    • Autres affaires
Pièce 160-S, Édifice du Centre 41-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
Partiellement à huis clos
Droits de la personne
  • Projet de loi C-304, La Loi canadienne sur les droits de la personne (protection des libertés)
    • Étude article par article
Pièce 2, Édifice Victoria 41-1 [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Droits de la personne
  • Projet de loi C-304, La Loi canadienne sur les droits de la personne (protection des libertés)
    • Jane Bailey, professeure agrégée, Faculté de droit (Université d'Ottawa)
    • Kerri Froc, avocate-conseil, Réforme du droit et Égalité (Association du Barreau canadien)
    • Jo-Ann R. Kolmes, avocate associée, Saskatchewan (Human Rights Commission) c. Whatcott (Fonds d'action et d'éducation juridiques pour les femmes)
    • Kathleen E. Mahoney, professeure, Faculté de droit (University of Calgary)
    • Richard Moon, professeur, Faculté de droit (Université de Windsor)
    • Brian Storseth, député, parrain du projet de loi (À titre personnel)
    • Mark H. Toews, membre de l'exécutif, Section du droit constitutionnel et des droits de la personne (Association du Barreau canadien)
    • Cara Zwibel, directrice, Programme libertés fondamentales (Association canadienne des libertés civiles)
  • Les obligations nationales et internationales du Canada en matière de droits de la personne
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 2, Édifice Victoria* 41-1 [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs.
Pièce 172-E, Édifice du Centre 41-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le mariage civil
    • Brenda Cossman, professeure de droit et directrice du Bonham Centre for Sexual Diversity Studies, Université de Toronto (À titre personnel)
    • Lisa Hitch, avocate-conseil, Section de la famille, des enfants et des adolescents (Justice Canada)
    • Étude article par article
Pièce 257, Édifice de l'Est 41-1 [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • L’état actuel de la sécurité du transport en vrac des hydrocarbures au Canada
    • Paula Dunlop, directrice, Affaires publiques et stratégie (Association canadienne du gaz)
    • Michael Sullivan, directeur exécutif (Canadian Common Ground Alliance)
    • Jim Tweedie, président, Conseil d’administration (Canadian Common Ground Alliance)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 257, Édifice de l'Est 41-1 [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Projet de loi S-217, Loi modifiant la Loi sur la gestion des finances publiques (emprunts de fonds)
    • Étude article par article
Pièce 9, Édifice Victoria 41-1 [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 705, Édifice Victoria 41-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification