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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
Régie interne, budgets et administration
  • Affaires administratives
  • Autres affaires
Pièce 160-S, Édifice du Centre 41-2 [ParlVu Audio] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
Partiellement à huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Affaires administratives
Pièce 160-S, Édifice du Centre 41-2 [ParlVu Audio] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription intérimaire de la réunion]
Partiellement à huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Pièce 172-E, Édifice du Centre 41-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sécurité nationale et défense
  • Étude sur les menaces à la sécurité nationale du Canada
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 2, Édifice Victoria 41-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Pièce 356-S, Édifice du Centre 41-2 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Règlement, procédure et droits du Parlement
  • Projet de loi C-518, Loi modifiant la Loi sur les allocations de retraite des parlementaires (indemnité de retrait)
    • Étude article par article
  • Cas de privilège concernant les fuites du rapport du vérificateur-général sur son audit des dépenses des sénateurs
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Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Projet de loi C-61, Loi modifiant la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada
    • Éric Hébert-Daly, directeur exécutif (Société pour la nature et les parcs du Canada)
    • Alan Latourelle, directeur général (Parcs Canada)
    • Kevin McNamee, directeur, Établissement des parcs (Parcs Canada)
    • Rob Prosper, Vice-président, Établissement et de la conservation des aires protégées (Parcs Canada)
  • Projet de loi C-72, Loi sur le parc national Qausuittuq du Canada
    • Éric Hébert-Daly, directeur exécutif (Société pour la nature et les parcs du Canada)
    • Alan Latourelle, directeur général (Parcs Canada)
    • Kevin McNamee, directeur, Établissement des parcs (Parcs Canada)
    • Rob Prosper, Vice-président, Établissement et de la conservation des aires protégées (Parcs Canada)
  • Projet de loi C-64, Loi sur la protection du banc de Georges
    • Éric Hébert-Daly, Directeur général national (Société pour la nature et les parcs du Canada)
    • Terence Hubbard, vice-président, Opérations (Agence canadienne d'évaluation environnementale)
    • Samantha Maislin Dickson, Directrice exécutive et avocate générale (Ressources naturelles Canada)
    • Samuel Millar, directeur sénior, Division de la gestion des régions pionnières, Secteur de l'énergie (Ressources naturelles Canada)
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Finances nationales
  • Projet de loi C-59, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 avril 2015 et mettant en œuvre d'autres mesures
    • Étude article par article
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Affaires étrangères et commerce international
  • Les questions se rapportant aux relations étrangères et au commerce international
    • Susan Gregson, sous-ministre adjointe, Asie-Pacifique (Affaires mondiales Canada)
    • Peter MacArthur, directeur général, Asie du Sud, du Sud-Est et de l’Océanie (Affaires mondiales Canada)
    • Jeff Nankivell, directeur général, Programmation en Asie (Affaires mondiales Canada)
  • Les conditions de sécurité et les faits nouveaux en matière d’économie dans la région de l’Asie-Pacifique
    • Étude d'une ébauche de rapport
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Partiellement à huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi C-35, Loi modifiant le Code criminel (animaux d'assistance policière, militaire et autres)
    • Diane Bergeron, directrice exécutive, Relations stratégiques et Engagement (Institut national canadien pour les aveugles)
    • Troy Carriere, sergent d’état-major, commandant de section, Opérations aériennes et escouade canine (Edmonton Police Canine Unit)
    • Barbara Cartwright, chef de la direction (Fédération des sociétés canadiennes d'assistance aux animaux)
    • Brian Hurley, représentant (Conseil canadien des avocats de la défense)
    • Stephen Kaye, président (Canadian Police Canine Association)
    • Carole Morency, directrice générale et avocate générale principale, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
    • Michael Spratt, membre et criminaliste (Association des criminalistes)
    • Michael E. Zigayer, avocat-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
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Réunion
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Procès-verbal
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Transcriptions
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Sujet à modification
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