Comités

Comités

Comités

Version imprimable

Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Sécurité nationale et défense
  • Projet de loi C-71, Loi modifiant certaines lois et un règlement relatifs aux armes à feu
    • Boufeldja Benabdallah, président et cofondateur (Islamic Cultural Centre of Quebec City)
    • Adam Caruana, directeur (Firearms Outlet Canada)
    • Irwin M. Cohen, directeur, Centre de la sécurité publique et recherche en justice criminel, University of the Fraser Valley (À titre personnel)
    • Alison de Groot, directrice (Canadian Sporting Arms and Ammunition Association)
    • Daniel Fritter, éditeur (Calibre - Canada's Firearm Magazine)
    • Jérôme Gaudreault, directeur général (Association québécoise de prévention du suicide)
    • Matthew Hipwell (Wolverine Supplies)
    • Dre Barbara Kane, psychiatre (Coalition pour le contrôle des armes à feu)
    • Marty Kerluck, propriétaire (Toronto Firearm Safety Services)
    • Dre Caillin Langman, assistant professeur clinique de médecine, Université McMaster (À titre personnel)
    • Jooyoung Lee, professeur associé de sociologie, Université de Toronto (À titre personnel)
    • Gary Mauser, professeur émérite, Université Simon Fraser (À titre personnel)
    • Professeur Brian Mishara, Département de psychologie, Université du Québec à Montréal (À titre personnel)
    • Dave Partanen, porte-parole (Silverdale Gun Club)
    • Nathalie Provost, porte-parole (Groupe des étudiants et diplômés de Polytechnique pour le contrôle des armes (Polysesouvient))
    • Heidi Rathjen, coordonnatrice (Groupe des étudiants et diplômés de Polytechnique pour le contrôle des armes (Polysesouvient))
    • Dre Natasha Saunders, médecin, Hôpital pour enfants (Société canadienne de pédiatrie)
    • Wendy Vasquez, porte-parole (NOT HERE)
    • Wes Winkel, président (Canadian Sporting Arms and Ammunition Association)
Pièce W110, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Secteur de la bienfaisance (spécial)
  • L’impact des politiques gouvernant les organismes de bienfaisance et à but non lucratif et du secteur volontaire
    • Mustafa Alio, cofondateur et directeur du développement (Jumpstart - Refugee Talent)
    • Arthur Chan, fondateur et président (D2D Destiny Foundation)
    • Robert Cielen, Animateur de section et trésorier de groupe, 1er groupe scout Langley Meadows (Scouts Canada)
    • Connie Côté, directrice générale (Coalition canadienne des organismes de bienfaisance en santé)
    • Ryan Fukunaga, directeur général (Free Geek Toronto)
    • LoriAnn Girvan, chef des opérations (Artscape)
    • Melanie Hurley, chef de la direction (Outside Looking In)
    • Heidi Jakop, présidente (Administrators of Volunteer Resources British Columbia)
    • Le très honorable David L. Johnston, président (Fondation Rideau Hall)
    • Lisa Lalande, directrice principale, Pôle de recherche à but non lucratif (The Mowat Centre)
    • Philip Landon, vice-président (Universités Canada)
    • David Lau, directeur général (The Victoria Immigrant and Refugee Centre Society)
    • Arlene MacDonald, directrice générale (Community Sector Council of Nova Scotia)
    • Suzanne Parisé, directrice générale (Centre d’action bénévole Léonie-Bélanger)
    • Chris Pot, directeur des programmes (Hidden Acres Mennonite Camp and Retreat Centre)
    • Jung-Suk (JS) Ryu, chef de la direction (Indefinite Arts Centre)
    • Craig Scott, directeur général (Ecology North)
    • Clifford L. Spyker, professeur agrégé - Comptabilité, Université Mount Royal (À titre personnel)
    • Latha Sukumar, directrice générale (MCIS Language Solutions)
    • David Sutherland, pompier, agent de formation et vice-président du conseil d’administration (Lapland and District Fire Department)
    • Taralee Turner, chef des opérations (Canada’s Royal Winnipeg Ballet)
    • Vincent van Schendel, président (Le Réseau québécois en innovation sociale)
    • Debby Warren, directrice générale (Ensemble Services Greater-Grand Moncton Inc.)
Pièce W120, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Langues officielles
  • Étude sur la perspective des Canadiens au sujet d’une modernisation de la Loi sur les langues officielles
    • Fiona Keith, avocate (Commission canadienne des droits de la personne)
    • Lucie Levesque, directrice générale, Direction générale des biens immobiliers (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Michael Mills, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des biens immobiliers (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Marie-France Pelletier, administrateur en chef (Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs)
    • Keith Smith, directeur général intérimaire des politiques et communications (Commission canadienne des droits de la personne)
    • Jessica Sultan, directrice principale, Politique des biens immobiliers et du matériel (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
    • David L. Thomas, président (Tribunal canadien des droits de la personne)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Peuples autochtones
  • Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019
    • Jim Fox, vice-président, Intégration de l’information sur l’énergie et de l’analyse (Office national de l'énergie)
    • Alex Lakroni, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal, Direction générale du dirigeant principal des finances (Emploi et Développement social Canada )
    • Mark Power, vice-président du rendement et résultats (Office national de l'énergie)
    • Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution (Services aux Autochtones Canada)
    • Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Services de Traités et gouvernement autochtone (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Joanne Wilkinson, sous-ministre adjoint, Direction générale de la réforme des Services à l'enfance et à la famille
    • Jason Won, adjoint au dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant des finances (Emploi et Développement social Canada )
Pièce W120, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Transports et communications
  • Projet de loi C-48, Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
    • Shannon Joseph, vice-présidente, Relations gouvernementales (Association canadienne des producteurs pétroliers)
    • Robert Lewis-Manning, président (Chamber of Shipping)
    • Tim McMillan, président et chef de la direction (Association canadienne des producteurs pétroliers)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce W110, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019
    • Témoin(s) à suivre (Anciens Combattants Canada )
    • Darlene Bess, dirigeante de la gestion financière (Ministère des Finances Canada)
    • Richard Botham, sous-ministre adjoint, Direction du développement économique et des finances intégrées (Ministère des Finances Canada)
    • Julie Charron, sous-ministre adjointe par intérim (finance) et dirigeante principale des finances par intérim (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Patrick Finn, sous-ministre adjoint (Matériels) (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Major-général Hercule Gosselin, chef de la division de Programme (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Mike MacDonald, sous-ministre adjoint associé, Opérations
    • Daniel Mills, sous-ministre adjoint, dirigeant principal des finances, Finances, Gestion ministérielle (Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada)
Pièce W120, 1, rue Wellington [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Projet de loi C-69, Loi sur l’évaluation d’impact et Loi sur la Régie canadienne de l’énergie / D’autres lois
    • Témoin(s) à suivre (Association minière du Canada)
    • Anne-Raphaëlle Audouin, présidente (Association canadienne de l'hydroélectricité (WaterPower Canada))
    • Pierre Lundahl, consultant principal (Association canadienne de l'hydroélectricité (WaterPower Canada))
    • Lisa McDonald, directrice générale (Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs)
    • L'honorable Greg Rickford, député, ministre de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines (Gouvernement de l'Ontario)
    • Lesley Williams, directrice des politiques (Association canadienne des prospecteurs et entrepreneurs)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Pêches et océans
  • Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures
    • Paul Barnes, directeur, Canada atlantique et arctique (Association canadienne des producteurs pétroliers)
    • Udlu Hanson, sous-ministre, Département du développement économique et des transports (Gouvernement du Nunavut)
    • Robert Lewis-Manning, président (Chamber of Shipping of British Columbia)
    • L'honorable Joe Savikataaq, premier ministre du Nunavut (Gouvernement du Nunavut)
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification