Comités

Comités

Version imprimable

Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit Session  Note
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada Autorité entre les sessions [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce W120, 1, rue Wellington 42-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Affaires étrangères et commerce international
  • Étude sur les relations étrangères et le commerce international en général
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
    • Blair Armitage, greffier principal, Direction des comités (Sénat du Canada)
    • Martine Bergeron, gestionnaire à l'approvisionnement, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale intérimaire, Biens et services (Sénat du Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • La teneur du projet de loi C-101, Loi modifiant le Tarif des douanes et la Loi sur le Tribunal canadien du commerce extérieur
    • Michèle Govier, directrice principale, Règles du commerce international, Division de la politique commerciale internationale, Finances et échanges internationaux (Ministère des Finances Canada)
    • Patrick Halley, directeur général, Division de la politique commerciale internationale, Finances et échanges internationaux (Ministère des Finances Canada)
    • John Layton, directeur exécutif, Recours commerciaux et la politique commerciale en Amérique du Nord (Affaires mondiales Canada)
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Droits de la personne
  • Étude des obligations nationales et internationales du Canada en matière de droits de la personne
    • Étude d'une ébauche de rapport
  • Étude sur les droits de la personne des prisonniers dans le système correctionnel fédéral
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada 42-1 [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et d'autres lois
    • L'honorable Carolyn Bennett, c.p., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones (Autochtones et Affaires du Nord Canada )
    • Gilles Binda, directeur, Direction des politiques en matière de ressource et de programmes (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Michel Chénier, directeur, Direction de la gestion des ressources pétrolières et minérales (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • James Fulford, négociateur en chef , Affaires extracôtières, gouvernementales et autochtones (Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest)
    • Mark Hopkins, directeur général, Direction générale des ressources naturelles et de l’environnement (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Diane Lafleur, sous-ministre déléguée (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • George Mackenzie, grand chef (Gouvernement Tlicho)
    • David MacMartin, directeur, Relations intergouvernementales (Conseil tribal des Gwich'in)
    • Bertha Rabesca Zoe, conseillère juridique et gardienne des lois (Gouvernement Tlicho)
    • Étude article par article
  • Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada* 42-1 [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification