Comités

Comités

Version imprimable

Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Examen de la réglementation (mixte)
  • Examen de textes réglementaires
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi S-203, Loi limitant l’accès en ligne des jeunes au matériel sexuellement explicite
    • Gail Dines (Culture Reframed)
    • Jacqueline Gahagan, professeure, Promotion de la santé, Université Dalhousie (À titre personnel)
    • Dre Megan Harrison, pédiatre et médecin de la santé des adolescents, CHEO (À titre personnel)
    • L'honorable sénatrice Julie Miville-Dechêne, marraine du projet de loi
    • Dre Jocelyn Monsma Selby, coprésidente, Sommet mondial (Connecting to Protect)
    • Murray Perkins, consultant, Réglementation des médias et Vérification de l'âge (18North)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étudier toute question concernant les affaires sociales, la science et la technologie en général, tel que précisé à l’article 12-7(9) du Règlement
    • L'honorable Patty Hajdu, c.p., députée, ministre de la Santé (Santé Canada)
    • Candice St-Aubin, vice-présidente, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques (Agence de la santé publique du Canada)
    • Iain Stewart, président (Agence de la santé publique du Canada)
    • Dr Michael Strong, président (Instituts de recherche en santé du Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Banques et commerce
  • Étudier toute question concernant les banques et le commerce en général, tel que précisé à l’article 12-7(8) du Règlement
    • Bob Dugan, économiste en chef (Société canadienne d'hypothèques et de logement)
    • Greg Peterson, statisticien en chef adjoint, Secteur de la Statistique économique (Statistique Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Transports et communications
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Agriculture et forêts
  • Étudier toute question concernant l’agriculture et les forêts en général, tel que précisé à l’article 12-7(10) du Règlement
    • Dan Kelly, directeur financier, Dowler-Karn Limited (Association canadienne du propane)
    • Keith Currie, premier vice-président (Fédération canadienne de l'agriculture)
    • Guy Marchand, président, Budget Propane 1998 Inc. (Association canadienne du propane)
    • Nathalie St-Pierre, présidente-directrice générale (Association canadienne du propane)
    • Shawn Vammen, vice-président principal, Superior Plus (Association canadienne du propane)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Étudier toute question concernant l’énergie, l’environnement et les ressources naturelles en général, tel que précisé à l’article 12-7(12) du Règlement
    • Aaron Hoskin, gestionnaire principal, Initiatives intergouvernementales, Division de la diversification des carburants (Ressources naturelles Canada)
    • Mollie Johnson, sous-ministre adjointe, Secteur de l'énergie à faibles émissions de carbone (Ressources naturelles Canada)
    • Paola Mellow, directrice exécutive, Norme sur les combustibles propres, Direction générale de la protection de l'environnement (Environnement et Changement climatique Canada)
    • John Moffet, sous-ministre adjoint, Direction générale de la protection de l'environnement (Environnement et Changement climatique Canada)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires étrangères et commerce international
  • Étudier toute question concernant les relations étrangères et avec le Commonwealth en général, tel que précisé à l’article 12-7(4) du Règlement
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Annulée
Sécurité nationale et défense
  • Étudier toute question concernant la sécurité nationale et la défense, notamment les anciens combattants, tel qu’établi à l’article 12-7(15)
Par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification