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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Rocque Gameiro, directeur général, Gestion du programme, du portefeuille et des relations avec les clients, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Julie Lacroix, directrice, Direction de la sécurité institutionnelle (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Réunion d'organisation
    • Élection du président
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Réunion d'organisation
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Pièce W110, 1, rue Wellington et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Banques et commerce
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Pièce W110, 1, rue Wellington et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Transports et communications
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi S-207, Loi visant à modifier le nom de la circonscription électorale de Châteauguay—Lacolle
    • L'honorable sénateur Pierre J. Dalphond, parrain du projet de loi
    • Étude article par article
  • La teneur des articles 1 à 5 du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2022
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • La teneur du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce W110, 1, rue Wellington et par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification