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Horaire de toutes les réunions

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Droits de la personne
  • Projet de loi S-211, Loi édictant la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaines d'approvisionnement
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Agriculture et forêts
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Banques et commerce
  • Étudier toute question concernant les banques et le commerce en général, tel que précisé à l’article 12-7(8) du Règlement
    • Tiff Macklem, gouverneur (Banque du Canada )
    • Carolyn Rogers, première sous-gouverneure (Banque du Canada )
Pièce W110, 1, rue Wellington et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Transports et communications
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Audit et surveillance
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada et par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Rocque Gameiro, directeur général, Gestion du programme, du portefeuille et des relations avec les clients, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Julie Lacroix, directrice, Direction de la sécurité institutionnelle (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Réunion d'organisation
    • Élection du président
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Réunion d'organisation
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Pièce W110, 1, rue Wellington et par vidéoconférence [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Légende
Audio uniquement
Audio uniquement
Vidéo
Vidéo
Webdiffusion
Webdiffusion
Avis de convocation
Avis de convocation
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification