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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Sous-comité sur la diversité
  • Étudier et faire rapport sur les questions de diversité au sein de l'effectif du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Nathalie Charpentier, contrôleur et adjointe dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion]
Partiellement à huis clos
Sous-comité sur la vérification
  • Réunion d'organisation
  • Mener, diriger et faire rapport sur la fonction de vérification interne
    • Joseph Carpinone, associé et vice-président (RCGT Consulting Inc.)
    • Shayna Miller, directrice (RCGT Consulting Inc.)
    • Marco Perron, associé et directeur général (RCGT Consulting Inc.)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Jennifer Garrett, directrice générale, Programme de réhabilitation de l'Édifice du Centre, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice par intérim, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Duncan Retson, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • Étude d'une ébauche de rapport
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la diversité
  • Réunion d'organisation
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion]
Partiellement à huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Jennifer Garrett, directrice générale, Programme de réhabilitation de l'Édifice du Centre, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice par intérim, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Julie Lacroix, directrice, Direction de la sécurité institutionnelle (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • Duncan Retson, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • Étude d'une ébauche de rapport
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • Étude d'une ébauche de rapport
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • L'honorable Patty Hajdu, c.p., députée, ministre de la Santé (Santé Canada)
    • Major-général Marc Bilodeau, médecin général adjoint / directeur général des services cliniques, Groupe des Services de santé des Forces canadiennes (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Brigadier-général Lise Bourgon, directrice générale, opérations, Commandement opérations interarmées du Canada (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Stephen Lucas, sous-ministre (Santé Canada)
    • Siddika Mithani, présidente (Agence canadienne d'inspection des aliments)
    • Tina Namiesniowski, présidente (Agence de la santé publique du Canada)
    • Dr Michael Strong, président (Instituts de recherche en santé du Canada)
    • Dre Theresa Tam, administratrice en chef de la santé publique (Agence de la santé publique du Canada)
    • Étude d'une ébauche de rapport
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Partiellement à huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Nathalie Laliberté, vice-présidente, Secteur du service au Parlement et de l'interprétation (Bureau de la traduction)
    • Catherine Piccinin, greffière principale, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre (Sénat du Canada)
    • Lucie Séguin, présidente-directrice générale (Bureau de la traduction)
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Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • L'honorable Carla Qualtrough, c.p., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d’œuvre et de l'Inclusion des personnes handicapées (Emploi, Développement de la main d'oeuvre et du Travail)
    • Graham Flack, sous-ministre (Emploi et Développement social Canada)
    • Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal (Emploi et Développement social Canada)
    • Benoît Robidoux, sous-ministre délégué (Emploi et Développement social Canada)
  • Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2021
    • Étude d'une ébauche de rapport
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Partiellement à huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
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À huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2021
    • Carlo Beaudoin, dirigeant principal des finances (Agence de la santé publique du Canada)
    • Gini Bethell, sous-ministre adjointe, Bureau de la gestion des programmes RH-à-paye (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Rob Chambers, sous-ministre adjoint (Infrastructure et Environnement) (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Cheri Crosby, sous-ministre adjointe (Finances) et dirigeante principale des finances (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Troy Crosby, sous-ministre adjoint (Matériel) (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Eric Dagenais, vice-président (Agence de la santé publique du Canada)
    • Kimberly Elmslie, vice-présidente, Direction générale de la prévention et du contrôle des maladies infectieuses (Agence de la santé publique du Canada)
    • Nancy Fitchett, vice-présidente, Affaires organisationnelles et chef des services financiers (Administration canadienne de la sûreté du transport aérien)
    • Valerie Gideon, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits (Services aux Autochtones Canada)
    • Major-général Hercule Gosselin, chef de programme (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Lorenzo Ieraci, directeur général, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l'engagement des intervenants (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Douglas McConnachie, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Marty Muldoon, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances et de l'administration (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Neil Parry, vice-président, Prestation de services (Administration canadienne de la sûreté du transport aérien)
    • Dr Guillaume Poliquin, directeur général scientifique intérimaire (Agence de la santé publique du Canada)
    • Michael Saunders, président et chef de la direction (Administration canadienne de la sûreté du transport aérien)
    • Mark Schaan, sous-ministre adjoint délégué, Secteur des stratégies et politiques d'innovation (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution (Services aux Autochtones Canada)
    • Sally Thornton, vice-présidente, Direction générale de l'infrastructure de sécurité sanitaire (Agence de la santé publique du Canada)
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Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Examiner pour en faire rapport les faits nouveaux et les mesures prises concernant le cinquième rapport du comité de la première session de la quarante-deuxième législature
    • Étude d'une ébauche de rapport
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • L'honorable Bill Morneau, c.p., député, ministre des Finances (Ministère des Finances Canada)
    • Leah Anderson, sous-ministre adjointe, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
    • Alexis Conrad, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'apprentissage (Emploi et Développement social Canada)
    • Evelyn Dancey, sous-ministre adjointe déléguée, Direction du développement économique et finances intégrées (Ministère des Finances Canada)
    • Ted Gallivan, sous-commissaire, Direction générale des programmes d'observation (Agence du revenu du Canada)
    • Cliff Groen, sous-ministre adjoint, Services de versement des prestations (Emploi et Développement social Canada)
    • Andrew Marsland, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Alison McDermott, sous-ministre adjointe déléguée, Direction de la politique économique et budgétaire (Ministère des Finances Canada)
    • Suzy McDonald, sous-ministre adjointe déléguée, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale (Ministère des Finances Canada)
    • Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi (Emploi et Développement social Canada)
    • Geoff Trueman, sous-commissaire, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires (Agence du revenu du Canada)
    • Frank Vermaeten, sous-commissaire, Direction générale de cotisation, de prestation et de service (Agence du revenu du Canada)
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Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
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À huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Examen d’un rapport d’enquête du Conseiller sénatorial en éthique
    • Étude d'une ébauche de rapport
  • Examiner pour en faire rapport les faits nouveaux et les mesures prises concernant le cinquième rapport du comité de la première session de la quarante-deuxième législature
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
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À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Rocque Gameiro, directeur général, Gestion du programme, du portefeuille et des relations avec les clients, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Jennifer Garrett, directrice générale, Programme de réhabilitation de l'Édifice du Centre, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice par intérim, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Chantale Lamarche, conseillère en Communications, Communications du Sénat (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
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Sous-comité sur les ressources humaines
  • Réunion d'organisation
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
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À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • Carole Estabrooks, professeure associée, Faculté des sciences infirmières, Université de l'Alberta (À titre personnel)
    • Jodi Hall, présidente (Association canadienne des soins de longue durée)
    • Dr Réjean Hébert, professeur et médecin gériatre, École de santé publique, Université de Montréal (À titre personnel)
    • Marissa Lennox, directrice générale de la politique (Association canadienne des individus retraités)
    • Laura Tamblyn Watts, présidente et chef de la direction (CanAge)
    • Dr Roger Wong, professeur clinique de médecine gériatrique, Département de médecine, Université de la Colombie-Britannique (À titre personnel)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
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Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • Harold Calla, président exécutif (Conseil de gestion financière des Premières Nations)
    • Pierre Céré, porte-parole (Conseil national des chômeurs et chômeuses)
    • Bryn de Chastelain, président du conseil d'administration (Alliance canadienne des associations étudiantes)
    • Evelyn Forget, professeure, Université du Manitoba (À titre personnel)
    • C.T. (Manny) Jules, commissaire en chef (Commission de la fiscalité des Premières Nations)
    • Shannin Metatawabin, chef de la direction (Association nationale des sociétés autochtones de capitaux)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
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Partiellement à huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • Sara L. Austin, fondatrice et directrice générale (Les Enfants d’abord Canada)
    • Emily Gruenwoldt, présidente et directrice générale (Santé des enfants Canada)
    • Katherine Hay, présidente et directrice générale (Jeunesse, J'écoute)
    • Kiah Heneke-Flindall, conseillère des jeunes (Les Enfants d’abord Canada)
    • Kamil Kanji, conseiller des jeunes (Les Enfants d’abord Canada)
    • Patrick McGrath, président du conseil administration (L'Institut des Familles Solides)
    • Dre Vicky Stergiopoulos, médecin-chef (Centre de toxicomanie et de santé mentale)
    • Dre Georgina Zahirney, présidente (Association des psychiatres du Canada)
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Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • L'honorable Perrin Beatty, c.p., Président et chef de la direction (Chambre de commerce du Canada)
    • Keith Currie, premier vice-président (Fédération canadienne de l'agriculture)
    • Yves-Thomas Dorval, président et chef de la direction (Conseil du patronat du Québec)
    • Martha Durdin, présidente et chef de la direction (Association canadienne des coopératives financières)
    • Marcel Groleau, président général (Union des producteurs agricoles)
    • Darren Hannah, vice-président, Finances, risques et politiques prudentielles (Association des banquiers canadiens)
    • Michael Hatch, vice-président, Relations gouvernementales (Association canadienne des coopératives financières)
    • Daniel Kelly, président et chef de la direction (Fédération canadienne de l'entreprise indépendante)
    • Norma Kozhaya, vice-présidente à la recherche et économiste en chef (Conseil du patronat du Québec)
    • Paul Lansbergen, président (Conseil canadien des pêches)
    • Stephen Laskowski, président (Alliance canadienne du camionnage)
    • Mike McNaney, président et chef de la direction (Conseil national des lignes aériennes du Canada)
    • Neil Parmenter, président et chef de la direction (Association des banquiers canadiens)
    • Scott Ross, directeur exécutif adjoint (Fédération canadienne de l'agriculture)
    • Joseph Sparling, membre du conseil d'administration (Northern Air Transport Association)
    • Trevin Stratton, économiste en chef et vice-président, Politiques et interventions (Chambre de commerce du Canada)
    • David Tougas, coordonnateur économie et commerce, Direction des recherches et politiques agricoles (Union des producteurs agricoles)
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Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude des questions ayant trait au Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Réunion d'organisation
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Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • Daniel Boyer, président (Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec)
    • Jerry Dias, président national (Unifor)
    • Miranda Ferrier, présidente, Canadian Support Workers Association, Ontario Personal Support Workers Association (Canadian Support Workers Association)
    • Syed Hussan, directeur général (Migrant Workers Alliance for Change)
    • Deena Ladd, directrice générale (Workers' Action Centre)
    • Jeff Wilkins, président national (Syndicat des Agents Correctionnels du Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
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Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • Yves Giroux, directeur parlementaire du budget (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Sloane Mask, directrice, Relations parlementaires et planification (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Stephen S. Poloz, gouverneur (Banque du Canada)
    • Carolyn A. Wilkins, première sous-gouverneure (Banque du Canada)
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Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • Claire Betker, présidente (Association des infirmières et infirmiers du Canada)
    • Dr Sandy Buchman, président (Association médicale canadienne)
    • Dre Shelita Dattani, directrice, Développement de la pratique et application des connaissances (Association des pharmaciens du Canada)
    • Pierre Poirier, directeur général (Association des paramédics du Canada)
    • Dr Barry Power, directeur principal, Contenu numérique (Association des pharmaciens du Canada)
    • Dre Margaret Tromp, présidente (Société de la médecine rurale du Canada)
    • Dre Cornelia Wieman, présidente (Association des médecins indigènes du Canada)
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Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • Ted Gallivan, sous-commissaire, Direction générale des programmes d'observation (Agence du revenu du Canada)
    • Geoff Trueman, sous-commissaire, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires (Agence du revenu du Canada)
    • Frank Vermaeten, sous-commissaire, Direction générale de cotisation, de prestation et de service (Agence du revenu du Canada)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Jennifer Garrett, directrice générale, Programme de réhabilitation de l'Édifice du Centre, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Benoit Morin, directeur principal, Programmes éducatifs destinés au public (Bibliothèque du Parlement)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19
    • Colleen Barnes, vice-présidente, Politiques et programmes (Agence canadienne d'inspection des aliments)
    • Josée Bégin, directrice générale, Marché du travail, de l'éducation et du bien-être socio-économique
    • Nathalie Durand, directrice exécutive, Direction du développement et analyse du secteur, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés (Agriculture et Agroalimentaire Canada)
    • Cindy Evans, vice-présidente par intérim, Gestion des urgences (Agence de la santé publique du Canada)
    • Ron Gravel, directeur, Centre de données sur la santé de la population
    • Lorenzo Ieraci, directeur général, Bureau des petites et moyennes entreprises et de l'engagement des intervenants (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Theresa Iuliano, vice-présidente, Direction des opérations (Agence canadienne d'inspection des aliments)
    • Karen Mihorean, directrice générale, Domaines spécialisés du recensement, Perspectives sociales, intégration et innovation (Statistique Canada)
    • Michael Mills, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des biens immobiliers (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Dr Howard Njoo, sous-administrateur en chef de la santé publique (Agence de la santé publique du Canada)
    • Pierre Sabourin, sous-ministre adjoint, Direction générale des produits de santé et des aliments (Santé Canada)
    • Carla St. Croix, directrice exécutive, Intégration stratégique et politique de compétitivité, Direction générale des politiques stratégiques (Agriculture et Agroalimentaire Canada)
    • Kendal Weber, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique (Santé Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Étude sur la réponse du gouvernement à la pandémie de COVID-19 et ses effets économiques
    • Alexis Conrad, sous-ministre adjoint, Direction générale de l'apprentissage (Emploi et Développement social Canada)
    • Evelyn Dancey, sous-ministre adjointe déléguée, Direction du développement économique et finances intégrées (Ministère des Finances Canada)
    • Catherine Demers, directrice générale, Direction de la jeunesse et de l’innovation en matière de compétences (Emploi et Développement social Canada)
    • Cliff Groen, sous-ministre adjoint, Service Canada (Emploi et Développement social Canada)
    • Soren Halverson, sous-ministre adjoint délégué, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
    • Andrew Marsland, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Alison McDermott, sous-ministre adjointe déléguée, Direction de la politique économique et budgétaire (Ministère des Finances Canada)
    • Suzy McDonald, sous-ministre adjointe déléguée, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale (Ministère des Finances Canada)
    • Mark Perlman, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint principal (Emploi et Développement social Canada)
    • Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi (Emploi et Développement social Canada)
    • Patricia Wilson, directrice générale, Direction générale des opérations de programmes (Emploi et Développement social Canada)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Comité de sélection
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion]
Régie interne, budgets et administration
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Par vidéoconférence [Webdiffusion] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Comité de sélection
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Affaires étrangères et commerce international
  • La teneur du projet de loi C-4, Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada–États-Unis–Mexique
    • Claire Citeau, directrice générale (Alliance canadienne du commerce agroalimentaire )
    • Erin Gowriluk, directrice générale, Producteurs de grains du Canada (membre de l'ACCA) (Alliance canadienne du commerce agroalimentaire )
    • Fawn Jackson, directrice principale, Gouvernement et relations internationales (Canadian Cattlemen's Association)
    • Doug Sawyer, vice-président, Comité des affaires étrangères (Canadian Cattlemen's Association)
    • Jennifer Steeves, directrice, Industrie et Affaires aux consommateurs (Association canadienne des constructeurs de véhicules)
    • Flavio Volpe, président (Association des fabricants de pièces d'automobiles)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada* [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Affaires étrangères et commerce international
  • La teneur du projet de loi C-4, Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada–États-Unis–Mexique
    • Pierre Bouchard, directeur, Affaires bilatérales et régionales du travail (Emploi et Développement social Canada)
    • Robert Brookfield, directeur général et conseiller juridique adjoint, Droit commercial (Affaires mondiales Canada)
    • Stephanie Chandler, conseillère principale, Politique et négociations commerciales (Affaires mondiales Canada)
    • Aaron Fowler, négociateur en chef pour l'agriculture et directeur général (Agriculture et Agroalimentaire Canada)
    • Loris Mirella, directeur, Politique commerciale sur la propriété intellectuelle (Affaires mondiales Canada)
    • Marie-France Paquet, économiste en chef (Affaires mondiales Canada)
    • Martin Thornell, conseiller principal, Droits des douanes et de l’accès aux marchés des marchandises (Affaires mondiales Canada)
    • Steve Verheul, négociateur en chef et sous-ministre adjoint, Politique et négociations commerciales (Affaires mondiales Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Chris Boivin, directeur général du Fonds vert municipal (Fédération canadienne des municipalités)
    • Genevieve Charest, traductrice et coordonnatrice des communications (Fédération canadienne des étudiantes et étudiants)
    • Sofia Descalzi, présidente nationale (Fédération canadienne des étudiantes et étudiants)
    • Glenn Hargrove, sous-ministre adjoint, Bureau de gestion des grands projets (Ressources naturelles Canada)
    • Joyce Henry, directrice générale, Office de l'efficacité énergétique (Ressources naturelles Canada)
    • Linda Hurdle, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Secteur de la gestion et des services intégrés (Ressources naturelles Canada)
    • Carole Saab, directrice générale, Politiques et affaires publiques (Fédération canadienne des municipalités)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Carlo Beaudoin, dirigeant principal des finances (Agence de la santé publique du Canada)
    • Linda Cousineau, vice-présidente par intérim, Direction d'innovation commerciale et développement communautaire (Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l'Ontario)
    • Bill Grandy, directeur général, Programmes (Agence de promotion économique du Canada atlantique)
    • Jean-Frédéric Lafaille, vice-président, Politiques et Communications (Développement économique Canada pour les régions du Québec)
    • Frances McRae, sous-ministre adjointe, Services axés sur le marché et la petite entreprise (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Barbara Motzney, sous-ministre adjointe, Politiques et orientation stratégique (Diversification de l'économie de l'Ouest Canada)
    • Dr Howard Njoo, sous-administrateur en chef de la santé publique (Agence de la santé publique du Canada)
    • Mark Perlman, dirigeant principal des finances (Emploi et Développement social Canada)
    • Atiq Rahman, directeur général, Programme canadien des prêts aux étudiants, Direction générale de l'apprentissage (Emploi et Développement social Canada)
    • Elisha Ram, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi (Emploi et Développement social Canada)
    • Anna Romano, vice-présidente, Direction générale de la promotion de la santé et la prévention des maladies chroniques (Agence de la santé publique du Canada)
    • Jason Won, adjoint au dirigeant principal des finances (Emploi et Développement social Canada)
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Affaires étrangères et commerce international
  • La teneur du projet de loi C-4, Loi de mise en oeuvre de l'Accord Canada–États-Unis–Mexique
    • Mark Agnew, directeur principal, Politiques internationales (Chambre de commerce du Canada)
    • Dan Ciuriak, directeur, Ciuriak Consulting; boursier en résidence, Institut C.D. Howe; agrégé supérieur de recherche, Centre pour l’innovation dans la gouvernance internationale (À titre personnel)
    • Sujata Dey, responsable de la campagne sur le commerce international (Conseil des Canadiens)
    • Lawrence L. Herman, avocat, Herman & Associates (À titre personnel)
    • Colin Robertson, vice-président et chercheur (Institut canadien des affaires mondiales)
    • Chad Swance, membre du conseil d’administration (Association canadienne des importateurs et exportateurs)
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Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Annie Boudreau, dirigeante principale des finances, des résultats et de l'exécution (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Brian Brennan, sous-commissaire aux Services de police contractuels et autochtones (Gendarmerie royale du Canada)
    • Keith Conn, sous-ministre adjoint , Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits (Services aux Autochtones Canada)
    • Cheri Crosby, sous-ministre adjointe (Finances) et dirigeante principale des finances (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Troy Crosby, sous-ministre adjoint (Matériel) (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Marc Fortin, sous-ministre adjoint, Direction générale des opérations des programmes (Infrastructure Canada)
    • Greg Hall, directeur général Finances et administration (Infrastructure Canada)
    • Mary-Luisa Kapelus, sous-ministre adjointe, Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social (Services aux Autochtones Canada)
    • Lieutenant-général Jean-Marc Lanthier, Vice-chef d'état-major de la défense (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Kevin Stringer, dirigeant principal de l'administration de la GRC (Gendarmerie royale du Canada)
    • Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution (Services aux Autochtones Canada)
    • Wayne Walsh, directeur général, Direction générale des politiques stratégiques du Nord (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Dennis Watters, dirigeant principal des finances et de l'administration (Gendarmerie royale du Canada)
    • Joanne Wilkinson, sous-ministre adjointe, Secteur de la réforme des services aux enfants et aux familles (Services aux Autochtones Canada)
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Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
    • Yves Giroux, directeur parlementaire du budget (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Jason Jacques, directeur général, Analyse budgétaire et des coûts (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Glenn Purves, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
    • Marcia Santiago, directrice exécutive, Stratégies et prévisions des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
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Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Nathalie Charpentier, contrôleur et adjointe dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Andrew Newman, associé leader, responsable de la mission d'audit (KPMG)
    • Charly Thivierge-Lortie, gestionnaire principale, Vérification (KPMG)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Affaires étrangères et commerce international
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
    • Élection du président
    • Élection du vice-président
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • Élection à la présidence
  • Élection du vice-président
Pièce W120, 1, rue Wellington [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Vanessa Bastos, chef, Personnes, culture et inclusion (Sénat du Canada)
Pièce C128, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Partiellement à huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Examiner pour en faire rapport les faits nouveaux et les mesures prises concernant le cinquième rapport du comité de la première session de la quarante-deuxième législature
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Examiner pour en faire rapport les faits nouveaux et les mesures prises concernant le cinquième rapport du comité de la première session de la quarante-deuxième législature
Pièce B30, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Examiner pour en faire rapport les faits nouveaux et les mesures prises concernant le cinquième rapport du comité de la première session de la quarante-deuxième législature
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Vanessa Bastos, chef, Personnes, culture et inclusion (Sénat du Canada)
    • Catherine Beaudoin, Légiste adjointe et conseillère parlementaire, Bureau du Légiste et conseiller parlementaire (Sénat du Canada)
    • Nathalie Charpentier, contrôleur et adjointe dirigeante principale des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe et directrice générale (Affaires internationales et interparlementaires)
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement (Sénat du Canada)
    • Diane McCullagh, dirigeante principale des ressources humaines (Sénat du Canada)
    • L'honorable sénatrice Lucie Moncion (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • David Vatcher, directeur, Direction des services d'information (Sénat du Canada)
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Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce W120, 1, rue Wellington [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À huis clos
Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Travis Allan, président, Comité des relations gouvernementales nationales (Mobilité électrique Canada)
    • Denis Bombardier, sous-ministre adjoint principal, dirigeant principal des finances (Services partagés Canada)
    • Shirley Carruthers, directrice générale, Direction générale de la gestion et de la planification des ressources financières (Affaires mondiales Canada)
    • Rick Christopher, sous-ministre adjoint par intérim, Prestation des services (Anciens Combattants Canada )
    • Éric Doiron, dirigeant principal des finances et directeur général, Direction générale de la gestion financière (Patrimoine canadien)
    • Sara Lantz, sous-ministre adjointe par intérim, Direction générale du dirigeant principal des finances et des services ministériels (Anciens Combattants Canada )
    • Dinesh Mohan, directeur général, Services infonuagiques, Direction générale du dirigeant principal de la technologie (Services partagés Canada)
    • Général (à la retraite) W. J. Natynczyk, sous-ministre (Anciens Combattants Canada )
    • Louis-Paul Normand, sous-ministre adjoint principal, Gestion et exécution des projets (Services partagés Canada)
    • Jean-Stéphen Piché, sous-ministre adjoint principal, Secteur des affaires culturelles (Patrimoine canadien)
    • Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances (Affaires mondiales Canada)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2020
    • Annie Boudreau, dirigeante principale des finances, des résultats et de l'exécution (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Karen Cahill, secrétaire adjointe et dirigeante principale des finances (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
    • Cheri Crosby, sous-ministre adjointe (Finances) et dirigeante principale des finances (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Troy Crosby, sous-ministre adjoint (Matériel) (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Lieutenant-général Jean-Marc Lanthier, Vice-chef d'état-major de la défense (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Anuradha Marisetti, sous-ministre adjointe, Programmes (Transports Canada)
    • Ryan Pilgrim, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Services généraux (Transports Canada)
    • Glenn Purves, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
    • Martin Reiher, sous-ministre adjoint, Secteur de résolution et affaires individuelles (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Darryl Sprecher, directeur principal, Stratégies et prévisions des dépenses (Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada)
Pièce B45, Édifice du Sénat du Canada [Vidéo] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Finances nationales
  • Réunion d'organisation
Pièce W120, 1, rue Wellington [Audio uniquement] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Lien à la transcription de la réunion] [Lien au procès verbal de la réunion]
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Procès-verbal
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