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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Étudier et faire rapport sur les questions concernant les ressources humaines du Sénat
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Examiner pour en faire rapport sur le programme de travail de vision et plan à long terme de la Cité parlementaire
    • Rocque Gameiro, directeur général, Gestion du programme, du portefeuille et des relations avec les clients, Direction générale de la science et de l’infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
    • Josée Labelle, directrice, VPLT et locaux (Sénat du Canada)
    • Julie Lacroix, directrice, Direction de la sécurité institutionnelle (Sénat du Canada)
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services (Sénat du Canada)
    • Rob Wright, sous-ministre adjoint, Direction générale de la science et l'infrastructure parlementaire (Services publics et Approvisionnement Canada)
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur la Vision et le Plan à long terme
  • Réunion d'organisation
    • Élection du président
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Sous-comité sur les ressources humaines
  • Réunion d'organisation
Par vidéoconférence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
À huis clos
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Banques et commerce
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Transports et communications
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
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Partiellement à huis clos
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi S-207, Loi visant à modifier le nom de la circonscription électorale de Châteauguay—Lacolle
    • L'honorable sénateur Pierre J. Dalphond, parrain du projet de loi
    • Étude article par article
  • La teneur des articles 1 à 5 du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • Étude d'une ébauche de rapport
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Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2022
    • Étude d'une ébauche de rapport
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À huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • La teneur du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • Étude d'une ébauche de rapport
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À huis clos
Affaires étrangères et commerce international
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Affaires sociales, sciences et technologie
  • La teneur du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • L'honorable Seamus O'Regan, c.p., député, ministre du Travail (Emploi, Développement de la main d'oeuvre et du Travail)
    • Andrew Brown, sous-ministre adjoint, Programme du travail (Emploi et Développement social Canada)
    • Sandra Hassan, sous-ministre du Travail (Emploi et Développement social Canada)
    • Derrick Hynes, président et chef de la direction (Association des Employeurs des transports et communications de régie fédérale)
    • Deena Ladd, directrice générale (Workers' Action Centre)
    • Chandra Pasma, agente principale de recherche (Syndicat canadien de la fonction publique)
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Éthique et conflits d’intérêts des sénateurs
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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À huis clos
Langues officielles
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Droits de la personne
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Sécurité nationale et défense
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Règlement, procédure et droits du Parlement
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Peuples autochtones
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Affaires juridiques et constitutionnelles
  • La teneur des articles 1 à 5 du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • L'honorable David Lametti, c.p., député, ministre de la Justice et procureur général du Canada (Ministère de la Justice Canada)
    • Me Joanne Klineberg, avocate-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
    • Me Laurie Wright, sous-ministre adjointe principale (Ministère de la Justice Canada)
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Pêches et océans
  • Réunion d'organisation
    • Conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, le comité tiendra une réunion d'organisation.
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Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2022
    • Lieutenante-générale Frances Allen, vice-chef d'état-major de la Défense (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Nelson Barbosa, directeur général par intérim, Direction générale des infrastructures communautaires, Opérations régionales (Services aux Autochtones Canada)
    • Serge Beaudoin, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Darlene Bess, dirigeante principale des finances, des résultats et de l’exécution (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Annie Boyer, directrice générale, Gestion et planification financière et adjointe à la dirigeante principale des finances (Affaires mondiales Canada)
    • Julien Castonguay, directeur exécutif, Direction générale de la santé des Premières Nations et Inuit (Services aux Autochtones Canada)
    • Cheri Crosby, sous-ministre adjointe (Finances) et dirigeante principale des finances (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • Troy Crosby, sous-ministre adjoint (Matériel) (Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes)
    • John Daley, dirigeant de la gestion financière (Ministère des Finances Canada)
    • Anne David, directrice, Finances intégrées et gestion d’actifs (Ministère des Finances Canada)
    • Christopher Duschenes, directeur général, Direction des opérations de la gouvernance, Terres et développement économique (Services aux Autochtones Canada)
    • Gillian Frost, directrice exécutive, Direction Asie du Sud (Affaires mondiales Canada)
    • Miodrag Jovanovic, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Catherine Lappe, sous-ministre adjointe, Secteur de la réforme des services aux enfants et aux familles (Services aux Autochtones Canada)
    • Georgina Lloyd, directrice générale, Direction générale de la mise en œuvre (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Chantal Marin-Comeau, directrice générale, Secrétariat des femmes et des filles autochtones disparues et assassinées (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Alison McDermott, sous-ministre adjointe déléguée, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale (Ministère des Finances Canada)
    • Sam Millar, sous-ministre adjoint délégué, Direction du développement économique et des finances intégrées (Ministère des Finances Canada)
    • Anick Ouellette, sous-ministre adjointe et dirigeante principale des finances, Planification ministérielle, Finances et Technologies de l'information (Affaires mondiales Canada)
    • David Peckham, sous-ministre adjoint, Secteur des programmes et partenariats en matière d’éducation et de développement social (Services aux Autochtones Canada)
    • Bradley Recker, directeur, Division de la politique budgétaire, Direction de la politique économique et budgétaire (Ministère des Finances Canada)
    • Martin Reiher, sous-ministre adjoint, Secteur de résolution et affaires individuelles (Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada)
    • Stephen Salewicz, directeur général, Assistance humanitaire internationale (Affaires mondiales Canada)
    • Andrew Smith, directeur général, Politique d'aide internationale (Affaires mondiales Canada)
    • Joshua Tabah, directeur général, Santé et nutrition (Affaires mondiales Canada)
    • Martin Tabi, directeur général, Division des finances internationales et de la politique du développement, Finances et échanges internationaux (Ministère des Finances Canada)
    • Philippe Thompson, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution (Services aux Autochtones Canada)
    • James Wu, directeur principal, Gestion de la dette, Division de la gestion des fonds, Direction de la politique du secteur financier (Ministère des Finances Canada)
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Régie interne, budgets et administration
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Shaila Anwar, greffière adjointe, Direction des comités
    • L'honorable sénatrice Patricia Bovey
    • Anne Burgess, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
    • Tamara Dolan, conservatrice, Services du patrimoine et de la conservation
    • Élise Hurtubise-Loranger, conseillère parlementaire principale, Bureau du légiste et conseiller parlementaire
    • Pierre Lanctôt, dirigeant principal des finances, Direction des finances et de l'approvisionnement
    • L'honorable sénatrice Lucie Moncion
    • Caroline Morency, directrice générale, Direction des biens et services
    • Linda Sabourin, conseillère en santé, sécurité et mieux-être au travail, Direction des ressources humaines
    • L'honorable sénatrice Raymonde Saint-Germain
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Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2022
    • Yves Giroux, directeur parlementaire du budget (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Jill Giswold, analyste (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Jason Jacques, directeur général, Analyse budgétaire et des coûts (Bureau du directeur parlementaire du budget)
    • Andrea Johnston, sous-ministre adjointe, Innovation Canada (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Étienne-René Massie, directeur général, Direction générale de la petite entreprise (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Douglas McConnachie, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Secteur de la gestion intégrée (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Nipun Vats, sous-ministre adjoint, Secteur des sciences et de la recherche (Innovation, Sciences et Développement économique Canada)
    • Kaitlyn Vanderwees, analyste (Bureau du directeur parlementaire du budget)
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Agriculture et forêts
  • Réunion d'organisation
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Affaires sociales, sciences et technologie
  • La teneur du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail
    • Bea Bruske, présidente (Congrès du travail du Canada)
    • Dre Monika Dutt, membre (Decent Work and Health Network)
    • Rebecca Gordon, organisatrice (Coalition Canadienne des Travailleu.r.se.s de la Restauration)
    • Jasmin Guénette, vice-président, Affaires nationales (Fédération canadienne de l'entreprise indépendante)
    • Aden Hamza, responsable de l'élaboration des politiques (Association des infirmières et infirmiers du Canada)
    • Gil McGowan, président (Alberta Federation of Labour)
    • Michael Villeneuve, chef de la direction (Association des infirmières et infirmiers du Canada)
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
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Transcriptions
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