Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Version imprimable

Horaire des réunions

Date / Heure Études et projets de loi Endroit  Note
  • Étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels
    • Roxane Brazeau-Leblond, directrice, Direction des décisions en impôt, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires (Agence du revenu du Canada )
    • Costa Dimitrakopoulos, directeur général, Direction des décisions en impôts, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires (Agence du revenu du Canada )
    • Miodrag Jovanovic, Sous-ministre adjoint délégué (analyse), Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Marc Lemay, directeur général, Industries culturelles, Affaires culturelles (Patrimoine canadien)
    • Thomas Owen Ripley, directeur général par intérim, Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques, Affaires culturelles (Patrimoine canadien)
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
  • Étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels
    • Témoin(s) à suivre (Association de la presse francophone)
    • Témoin(s) à suivre (Alliance des radios communautaires du Canada)
    • Thomas S. Saras, président-directeur général, Médias (Conseil national de la presse et des médias ethniques du Canada)
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification