Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
13 mai 2004 De Friends of Canadian Broadcasting Noreen Golfman, présidente, comité directeur L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
13 mai 2004 Friends of Canadian Broadcasting : Ian Morrison, porte-parole Noreen Golfman, présidente du comité directeur L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
6 mai 2004 De l'Association canadienne des fournisseurs Internet Suzanne Morin, membre du comité sur le pourriel Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
6 mai 2004 De l'Association canadienne des fournisseurs Internet Jay Thomson, ancien président Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
4 mai 2004 De l'Association de la presse francophone Francis Potié, directeur général L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
4 mai 2004 De l'Association de la presse francophone Annick Schulz, directrice des communications et des relations gouvernementales L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
4 mai 2004 De la Canadian University Press Chris Wilson-Smith, chef du Bureau national L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
29 avril 2004 L'honorable sénateur Donald Oliver, parrain du projet de loi L'honorable sénateur Donald H. Oliver, parrain du projet de loi Projet de loi S-2, Loi visant à empêcher la diffusion sur l’Internet de messages non sollicités [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
27 avril 2004 Du Devoir Bernard Descôteaux, directeur L’étude sur l'état actuel des industries de médias canadiennes; les tendances et les développements émergeants au sein de ces industries; le rôle, les droits, et les obligations des médias dans la société canadienne; et les politiques actuelles et futures appropriées par rapport à ces industries [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
30 mars 2004 De Sécurité publique et Protection civile Canada Margaret Bloodworth, sous-ministre Projet de loi C-7, Loi modifiant certaines lois fédérales et édictant des mesures de mise en oeuvre de la convention sur les armes biologiques ou à toxines, en vue de renforcer la sécurité publique [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
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Audio uniquement
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
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Transcription intérimaire
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