Témoins

L'information antérieure à la 40e législature provient des avis de convocation des réunions. Pour un compte rendu officiel, veuillez vous référer aux délibérations et procès-verbaux.

Il existe des informations électroniques limitées pour la période précédant la 35e législature. Pour l'information historique, veuillez contacter : ctm@sen.parl.gc.ca ou 1-800-267-7362

Date Org. Nom/Titre Études et projets de loi Session  Note
3 juin 2008 Transports Canada L'honorable Lawrence Cannon, C.P., député, ministre des Transports, de l'infrastructure et des collectivités Projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
3 juin 2008 Transports Canada Philippe de Grandpré, conseiller juridique Projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
3 juin 2008 Transports Canada Janet Kavanagh, directrice, Politique des ports Projet de loi C-23, Loi modifiant la Loi maritime du Canada, la Loi sur les transports au Canada, la Loi sur le pilotage et d'autres lois en conséquence [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
28 mai 2008 Association nationale des manufacturiers de produits nautiques Sara Anghel, vice-présidente, Relations gouvernementales et affaires publiques Projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
28 mai 2008 Transports Canada William (Bill) Nash, directeur général, Sécurité maritime Projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
28 mai 2008 Transports Canada Victor M. Santos-Pedro, directeur, Conception, équipement et sécurité nautiques Projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
7 mai 2008 Le Sénat du Canada L'honorable sénateur Mira Spivak, parrain du projet de loi Projet de loi S-221, Loi concernant les motomarines dans les eaux navigables [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
2 avril 2008 Nunavut Tunngavik Inc. Monica Ell, directrice, Entreprises et développement économique Étudie et à faire rapport sur le trafic du fret conteneurisé actuel et éventuel manutentionné par les ports à conteneurs de la porte d’entrée du Pacifique, les ports à conteneurs de la côte Est et les ports à conteneurs du Centre du Canada, sur les principaux marchés importateurs et exportateurs desservis par ces ports et sur les politiques actuelles et futures à cet égard [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
2 avril 2008 Arctic Gateway Council Francis Schiller, secrétaire Étudie et à faire rapport sur le trafic du fret conteneurisé actuel et éventuel manutentionné par les ports à conteneurs de la porte d’entrée du Pacifique, les ports à conteneurs de la côte Est et les ports à conteneurs du Centre du Canada, sur les principaux marchés importateurs et exportateurs desservis par ces ports et sur les politiques actuelles et futures à cet égard [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
4 mars 2008 Palliser Furniture Limitée Art DeFehr, président et directeur général Étudie et à faire rapport sur le trafic du fret conteneurisé actuel et éventuel manutentionné par les ports à conteneurs de la porte d’entrée du Pacifique, les ports à conteneurs de la côte Est et les ports à conteneurs du Centre du Canada, sur les principaux marchés importateurs et exportateurs desservis par ces ports et sur les politiques actuelles et futures à cet égard [Lien à l'ordre du jour de la réunion]
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Vidéo
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Webdiffusion
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Avis de convocation
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Procès-verbal
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Transcription intérimaire
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