LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES DROITS DE LA PERSONNE
TÉMOIGNAGES
OTTAWA, le mercredi 22 novembre 2017
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd’hui, à 11 h 30, conformément à l'article 12-13 du Règlement du Sénat, pour tenir une réunion d'organisation.
[Français]
Mark Palmer, greffier du comité : Honorables sénateurs, je vois qu’il y a quorum. Conformément à l’ordre du Sénat adopté le 7 novembre 2017, il y a une vacance à la présidence.
[Traduction]
En tant que greffier du comité, il est de mon devoir de présider à l’élection à la présidence. Je suis prêt à recevoir une motion à cet effet.
La sénatrice Ataullahjan : Je propose la sénatrice Bernard.
M. Palmer : Y a-t-il d’autres nominations?
L’honorable sénatrice Ataullahjan propose que l’honorable sénatrice Bernard soit présidente de ce comité.
Consentez-vous, honorables sénateurs, à adopter cette motion?
Des voix : Oui.
La sénatrice Wanda Thomas Bernard (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente : Distingués collègues, merci beaucoup.
Honorables sénateurs, conformément à la motion adoptée par le Sénat le 7 novembre 2017, est-ce que le comité souhaite élire deux vice-présidents?
Des voix : Oui.
La présidente : D’accord.
Je procéderai aux élections une à la suite de l’autre. Nous allons les traiter séparément. Je suis prête à recevoir une première motion.
La sénatrice Pate : Je propose la sénatrice Cordy.
La présidente : Nous avons une première nomination pour le poste de premier vice-président.
L’honorable sénatrice Pate propose que l’honorable sénatrice Cordy soit une vice-présidente de ce comité.
Consentez-vous, honorables sénateurs, à adopter cette motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Je suis prête à recevoir la prochaine nomination.
La sénatrice Pate : Je propose la sénatrice Ataullahjan.
La présidente : L’honorable sénatrice Pate propose que l’honorable sénatrice Ataullahjan soit vice-présidente de ce comité.
Consentez-vous, honorables sénateurs, à adopter cette motion?
Des voix : Oui.
La présidente : Je déclare la motion adoptée.
Le prochain point à l’ordre du jour porte sur le Sous-comité du programme et de la procédure, également connu sous le nom de comité directeur.
J’ai besoin que quelqu’un propose que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé de la présidente et des deux vice-présidentes.
La sénatrice Pate : J’en fais la proposition.
La présidente : Et que le Sous-comité soit autorisé à prendre des décisions au nom du comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l’horaire des audiences.
La sénatrice Pate : J’en fais la proposition.
Le sénateur Campbell : J’en fais la proposition.
La présidente : Qui propose quoi? J’ai entendu plusieurs personnes en faire la proposition. Sénatrice Pate.
Êtes-vous d’accord, honorables sénateurs?
Des voix : Oui.
La présidente : Oui, la motion est adoptée.
Voilà qui met fin à nos travaux officiels pour la matinée. Le comité directeur va se réunir brièvement, et nous tiendrons le comité au courant des prochaines étapes quant à ses travaux.
Merci à tous d’avoir été là.
(La séance est levée.)