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Rôle du Président

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Le Président du Sénat est l’un des plus importants représentants du Parlement. Il préside les travaux de la Chambre rouge, fait respecter les règles et veille au bon déroulement des délibérations.

En plus de représenter le Sénat auprès du public, le Président est à la fois administrateur et diplomate, tout en conservant le droit de participer aux débats au même titre que les autres sénateurs.

Le poste de Président du Sénat a été établi officiellement dans l’Acte de l’Amérique du Nord britannique (plus tard renommé Loi constitutionnelle de 1867 ), par lequel le Dominion du Canada a été créé. Cette loi donne au gouverneur général le pouvoir de nommer le Président du Sénat, mais comme c’est le cas pour de nombreuses nominations parlementaires, le gouverneur général agit en suivant les conseils du premier ministre.

Puisque le corps législatif du Canada a pour modèle le parlement britannique, les rôles de ses présidents ont également suivi ce modèle.

Au Sénat, le Président a assumé le rôle plus limité du lord chancelier du Royaume-Uni, qui a présidé la Chambre des lords — la Chambre haute britannique — jusqu’à ce qu’ils élisent leur premier président en 2006.

À l’origine, le Président guidait le Sénat dans l’exécution de l’ordre quotidien des travaux et veillait à ce que tous les sénateurs aient la chance de se faire entendre. En 1906, les sénateurs ont modifié leurs règles et ont accordé au Président le pouvoir de maintenir l’ordre et le décorum à l’intérieur de la Chambre.

Ces changements ont conféré au Président le pouvoir d’interrompre les procédures afin de faire respecter le Règlement du Sénat et de se prononcer sur les rappels au Règlement (qui permettent à un sénateur de débattre le fait qu’une règle ou une procédure habituelle n’a pas été suivie).

En 1991, on a octroyé au Président le pouvoir de suspendre les débats pour rétablir l’ordre. Cependant, même s’il détient toujours ce pouvoir, ce dernier est rarement utilisé lors de débats.

Le mandat du Président n’a pas de durée fixe, mais il a tendance à être relativement court. Il y a eu 45 présidents du Sénat depuis la Confédération; la durée moyenne de service est de trois ans.

Le Président, figure solennelle et gardien de l’institution, représente la tradition au Sénat. Il est le seul sénateur à porter encore la tenue juridique traditionnelle : une toge noire, un col à brides et un tricorne.

En signe de respect, les sénateurs saluent ou s’inclinent encore devant le fauteuil du Président lorsqu’ils entrent dans la Chambre ou en sortent. De plus, le Président doit être entré dans la Chambre — avec le défilé du Président —  et doit avoir lu les prières d’ouverture avant qu’une séance du Sénat puisse débuter.

George J. Furey, c.r., Président du Sénat

"Servir à titre de Président du Sénat est un privilège, et je trouve mon rôle stimulant, significatif et toujours enrichissant. Que je remplisse des fonctions procédurales, cérémoniales ou diplomatiques, je m’efforce chaque jour de les aborder avec la passion et l’intégrité que les Canadiens méritent."

- George J. Furey, c.r., Président du Sénat

Le Président est l’officier qui préside les séances de la Chambre rouge, c’est-à-dire les réunions auxquelles tous les sénateurs participent.

Lors d’une séance, le Président dirige le déroulement des activités législatives en guidant les sénateurs au fil de l’ordre quotidien des travaux, tout en maintenant l’ordre et le décorum. Il incombe aussi au Président d’accorder le droit de parole aux sénateurs qui souhaitent s’adresser à la Chambre, de rappeler aux sénateurs le temps maximum dont ils disposent pour leur discours et d’indiquer le prochain point à discuter. En tant qu’autorité procédurale au Sénat, le Président doit demeurer neutre et équitable et veiller à ce que les règles et les pratiques soient respectées tout au long des délibérations.

Le Président statue souvent sur des rappels au Règlement, c’est-à-dire les questions soulevées par des sénateurs pour déterminer si la bonne procédure du Sénat a été suivie, ou si une règle a été violée.

Si le rappel au Règlement est complexe, le Président peut délibérer pendant plusieurs jours avant de rendre une décision. Les sénateurs concernés peuvent faire appel de la décision, qui peut ultimement faire l’objet d’un vote pour être ratifiée ou rejetée. Comme le Président se doit de demeurer impartial, les appels de ce genre sont plutôt rares.

Le Président préside aussi d’importantes cérémonies parlementaires qui se déroulent dans la Chambre du Sénat. Parmi elles figurent le discours du Trône, qui ouvre chaque session du Parlement, et l’octroi de la sanction royale, pendant laquelle le monarque ou son remplaçant désigné, le gouverneur général, consent officiellement à la promulgation des lois adoptées par le Sénat et la Chambre des communes.

 

En tant que diplomate, le Président figure au quatrième rang du Tableau de la préséance pour le Canada, après le gouverneur général, le premier ministre et le juge en chef de la Cour suprême.

Le Canada demande souvent au Président d’accueillir des dirigeants et des délégations étrangères lorsqu’ils visitent le Parlement. Il entretient aussi des liens essentiels avec des diplomates et d’autres dignitaires étrangers et il se réunit souvent avec eux pendant leurs visites de courtoisie à Ottawa.

De plus, le Président dirige des délégations parlementaires à l’extérieur du Canada afin d’aider à promouvoir le dialogue avec d’autres pays et leur corps législatif.

Au Canada et à l’étranger, le Président se fait l’ambassadeur du système gouvernemental du Canada et il parle régulièrement du processus parlementaire de notre pays et du rôle vital que le Sénat y joue.

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