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Le « cœur et l’âme » du Sénat
COMMENT & POURQUOI
Le « cœur et l’âme » du Sénat
11 août 2017

Muriel McQueen Fergusson, première femme à assumer la présidence du Sénat, a décrit les comités comme « le cœur et l’âme » du Sénat.

Il est facile de comprendre pourquoi.

Les comités cherchent des solutions à des problèmes complexes.

De plus, ils examinent minutieusement les lois pour les améliorer.

Les travaux du Sénat servent les Canadiens en produisant des rapports bien documentés sur des questions d’importance. Les comités formulent également des recommandations au gouvernement sur des mesures que ce dernier peut prendre pour améliorer la vie quotidienne des Canadiens. Les rapports de comité peuvent également servir de point de départ pour de nouveaux projets de loi que le Sénat ou la Chambre des communes peut entamer.  

Les comités se spécialisent sur un sujet spécifique et sont composés de cinq à 18 sénateurs. Par exemple, il y a des comités qui étudient les finances nationales, les affaires étrangères et les enjeux qui concernent les peuples autochtones.

Au début de chaque session parlementaire, le Comité de sélection, qui est composé de membres de tous les caucus et groupes du Sénat, se réunit afin de déterminer la composition des comités.

Les comités ont deux tâches principales : examiner les projets de loi proposés et étudier des questions d’importance pour les Canadiens.

Lorsqu’ils examinent des projets de loi, les sénateurs invitent des témoins à comparaître devant le comité afin de déterminer si la mesure législative proposée est appropriée et si elle peut être améliorée.

Les membres des comités proposent souvent des amendements aux projets de loi dans le but de les renforcer. Ces recommandations font ensuite l’objet d’un débat au Sénat.

Les comités choisissent également d’étudier des sujets qui touchent directement les Canadiens et ils suggèrent souvent des façons d’améliorer leurs conditions de vie.

Par exemple, en 2017, les sénateurs ont mis en lumière le caractère inadéquat des logements dans le Nord canadien. Ils ont également décelé des lacunes dans l’état de préparation militaire au Canada et mené une enquête exhaustive et fort bien accueillie sur les délais judiciaires et sur la façon de les réduire. De plus, en 2013, un important rapport du Sénat sur le harcèlement au sein de la GRC a contribué à forcer l’organisation à transformer sa culture.

Ces études ont été soutenues par des témoignages d’experts et par des missions d’étude où les sénateurs ont recueilli les commentaires des gens de leur communauté sur ce qui pouvait être amélioré.

Dans le passé, plusieurs rapports du Sénat ont été reconnus pour leur impact significatif. Par exemple, un rapport sur la santé mentale a mené à la première et la seule Commission de la santé mentale au Canada. Un rapport avant-gardiste sur les bitcoins avait aussi prévu le rôle que les crypto-monnaies pourraient jouer dans l’économie de l’avenir.

Les comités montrent le Sénat à son meilleur alors qu’il exerce non seulement son rôle essentiel de Chambre de second examen objectif, mais aussi celui d’agent de changement.

Les comités démontrent le rôle important que joue le Sénat au sein de la démocratie parlementaire grâce à leur examen détaillé des projets de loi ainsi qu’au travail qu’ils accomplissent afin de favoriser le changement.

Cliquez ici pour en apprendre davantage sur les comités sénatoriaux.