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Rapport annuel du Sénat 2001-2002

 
   Avant-propos
·  du président du Sénat du Canada
· du greffier du Sénat et greffier des Parlements
Rapport annuel 2001-2002
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Avant-propos du président du Sénat du Canada

C'est pour moi un grand plaisir de lancer le premier rapport annuel du Sénat, qui donne une vue d'ensemble des activités du Sénat proprement dit, des comités et des divers sénateurs au cours de 2001-2002. J'espère que ce rapport saura intéresser ceux qui suivent les travaux du Sénat depuis longtemps et éclairer ceux qui s'y intéressent depuis peu.

Depuis la Confédération, la chambre haute est une institution où on défend les droits des régions, des provinces et des minorités, où on étudie et révise des textes législatifs, où on examine de grandes questions nationales. Toutes les régions y sont également représentées, indépendamment des fluctuations démographiques, pour faire contrepoids à la représentation selon la population, à la Chambre des communes, que nous appelons « l'autre endroit ». En outre, étant donné la nature de leur mandat, les sénateurs et les comités du Sénat peuvent étudier les questions de politique publique en profondeur, avec un minimum d'esprit partisan. Voilà comment le Sénat aborde son travail, au service des Canadiens.

1.  Le Sénat dans son contexte
2.  Les sénateurs du Canada
3.  Le rôle du Sénat dans
 le processus législatif
4.  Le Sénat et les Canadiens
5.  Sur la scène internationale
6.  L'administration du Sénat
7.  Comment nous joindre
   Annexes
 
 
Pour l'essentiel, le programme du Sénat reflète les priorités nationales comme l'économie, la santé et l'environnement, pour ne nommer que celles-là, mais des événements internationaux peuvent aussi influer sur les travaux de la chambre et des comités. Hélas, ce fut le cas pendant la période visée par le présent rapport, étant donné les attentats terroristes commis aux États-Unis le 11 septembre 2001.

Ces actes de terrorisme en sol nord-américain ont imposé la sécurité, la défense et l'immigration à l'avant-plan du programme législatif du gouvernement. C'est ainsi que le Sénat et les Communes ont entrepris l'étude urgente du projet de loi C-11, Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger, qui était déjà au Feuilleton au début de la session de l'automne 2001. Le gouvernement a également présenté le projet de loi C-36, Loi modifiant le Code criminel, la Loi sur les secrets officiels, la Loi sur la preuve au Canada, la Loi sur le recyclage des produits de la criminalité et d'autres lois, et édictant des mesures à l'égard de l'enregistrement des organismes de bienfaisance, en vue de combattre le terrorisme. Le Comité spécial du Sénat chargé d'étudier le projet de loi C-36 avant son adoption aux Communes s'est attardé aux conséquences du projet de loi sur les droits de la personne et les libertés fondamentales. Les recommandations de ce comité ont amené maints observateurs à signaler le rôle clé du Sénat dans la modification des éléments les plus controversés du projet de loi.

Mes collègues et moi sommes honorés de ces expressions de confiance et de soutien à l'égard des travaux du Sénat. J'espère que la lecture de ce rapport saura vous intéresser et vous inspirer des conclusions semblables.

Le président du Sénat,
Dan Hays


 
Avant-propos du greffier du Sénat et greffier des Parlements
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Ceux d'entre nous qui travaillent à l'administration du Sénat sont très conscients de l'ampleur des travaux législatifs accomplis par le Sénat en 2001-2002. Nous sommes fiers d'être associés aux réalisations de cette institution et nous nous considérons privilégiés d'être au service de nos législateurs, qui partagent notre dévouement à l'égard du mandat du Sénat. Aussi sommes-nous très heureux de pouvoir communiquer ici de l'information sur nos activités.

Bien qu'on ait appris à des générations de Canadiens que, pour reprendre les termes de sir John A. Macdonald, le Sénat est la chambre de second examen objectif, peu de gens en comprennent la signification concrète. Le présent rapport annuel propose l'information essentielle sur le Sénat : ce qu'il est, qui le compose, quelle est sa raison d'être et comment il travaille. Vous constaterez que, si le premier des premiers ministres du Canada a fort bien décrit l'institution, il y a beaucoup d'autres choses à apprendre sur les sénateurs, leur travail et les services qui leur sont offerts pour s'acquitter du mandat que la Constitution leur confie.

Le présent rapport confirme l'esprit de service public et de responsabilité qui inspire notre travail au Sénat. J'espère qu'il fera également comprendre au lecteur le rôle important que joue cette institution pour faire en sorte que toutes les mesures législatives, qu'elles soient proposées par des sénateurs ou par le gouvernement en place, répondent aux besoins sociaux, économiques et culturels des Canadiens.

Le greffier du Sénat et greffier des Parlements,
Paul C. Bélisle