Rapport d'activité 07/08

Avant-propos
   
01 LE SÉNAT ET
L'ACTUALITÉ :

GUIDE DU LECTEUR


  En chambre
  Au sein des comités
  À l'extérieur du Sénat
   
09 UN AUTRE POINT DE VUE :
CINQ ÉTUDES DE CAS


  1 Les affaires autochtones
  2 L'environnement
  3 Le vieillissement au Canada
  4 La réforme fédérale
  5 Le Canada et le monde
   
31 LE PRÉSIDENT DU SÉNAT

  Le Président diplomate
  Le Président de séance
   
37 LES SÉNATEURS DU CANADA :
MEMBRES DU SÉNAT
AU 31 MARS 2008
   
43 STRUCTURE :
L'ADMINISTRATION ET
LES FINANCES DU SÉNAT


  Administration du Sénat
  Mise en œuvre des priorités stratégiques
du greffier
  Rapport financier
   
53 POUR PLUS D'INFORMATION
SUR LE SÉNAT
   
54 ANNEXES

  A Membres du Sénat en 2007-2008
  B Titulaires de postes clés au Sénat en
2007-2008
  C Projets de loi étudiés par le Sénat en 2007-2008
  D Rapports de fond produits par des
comités sénatoriaux en 2007-2008
  E Membres des comités pour l'exercice
2007-2008

 

 
 
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   UN AUTRE POINT DE VUE

 
 

Nous vivons dans un monde de plus en plus complexe où les événements se bousculent. L'actualité en continu, l'interconnexion planétaire et l'information provenant d'une multitude de nouvelles sources nourrissent des débats publics quasi constants qui touchent presque tout le monde et portent sur des sujets aussi variés que la réglementation des dentifrices ou le rôle du Canada dans l'établissement de la paix mondiale.

En tant qu'institution du Parlement, le Sénat est au cœur du débat politique canadien. Les sénateurs sont bien placés pour alimenter et enrichir ce débat en s'appuyant sur l'opinion de la collectivité, leur longue expérience parlementaire et des recherches exhaustives. Par les travaux qu'ils effectuent en comité, leurs délibérations en chambre et leur leadership dans la société, ils tentent de comprendre et d'approfondir des enjeux importants qui risqueraient autrement de nous échapper dans le tourbillon de notre quotidien.

 



 
 



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En ce qui concerne l'environnement, le commerce, les institutions financières, les affaires autochtones, la pauvreté et bien d'autres enjeux, le Sénat est souvent le premier à constater que des problèmes existent et à suggérer des solutions.

National Post, 8 novembre 2007

 

 
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The Honourable Noël A. Kinsella
L'honorable
Noël A. Kinsella

Président du Sénat

 


La plupart des pays du monde continuent d'admirer le Canada et d'y voir le reflet d'une démocratie solide, qui protège les droits de ses citoyens et travaille au maintien de la paix et de la liberté dont ils jouissent. Le Sénat a fait la preuve de son caractère indispensable au sein de notre régime parlementaire puisqu'il soutient et défend ces valeurs chères aux Canadiens.

La magnifique architecture des édifices du Parlement dans lesquels nous travaillons nous rappelle chaque jour la vision et la prévoyance de ceux qui nous ont précédés. Comme sir John A. Macdonald l'avait prévu à la Confédération, la Chambre haute du Canada était, et continue d'être, un endroit où l'on défend les intérêts des régions, des provinces et des minorités, où des lois sont proposées et examinées, et où des questions d'envergure nationale et internationale font l'objet d'études approfondies.

Les sénateurs sont des hommes et des femmes de tous les horizons qui travaillent activement à façonner l'avenir de notre pays et à favoriser les relations internationales. La diplomatie parlementaire n'est qu'un des aspects du travail des sénateurs, mais elle revêt une importance capitale vu les conséquences majeures que des événements au-delà de nos frontières peuvent avoir sur les Canadiens.

Nous espérons que ce rapport de nos activités vous permettra de mieux comprendre l'importance du Sénat dans notre système parlementaire démocratique et l'engagement des sénateurs à améliorer sans cesse la qualité de vie de chaque Canadien et Canadienne.

 
   
 
 


The Honourable George J. Furey

L'honorable
George J. Furey, c.r..

Président, Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration

 


La deuxième session de la 39e législature s'est ouverte le 16 octobre 2007, à mi-chemin de l'exercice financier. Deux projets de loi visant une réforme du Sénat, présentés sans succès pendant la première session, ont été déposés à nouveau au cours de la deuxième session. La réforme du Sénat a d'ailleurs été un thème récurrent de la 39e législature.

Cette atmosphère d'introspection nous fait encore mieux réaliser que le Sénat sert à sauvegarder et à protéger les droits et les intérêts de toute la population canadienne. Son rôle n'a pas changé depuis la Confédération. Le Sénat sait aussi qu'il doit gérer prudemment les fonds que lui confient les contribuables. À titre de président du Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration chargé de superviser les finances et l'administration du Sénat, je dois veiller à maintenir l'équilibre entre l'utilisation judicieuse des fonds et le droit des Canadiens et Canadiennes d'être bien servis par leur chambre de second examen objectif.

Cette année, les 15 membres du Comité ont mis l'accent sur la responsabilisation des comités sénatoriaux en créant un sous-comité des budgets de comités. Ce sous-comité effectue un examen détaillé des avant-projets de budget et des rapports d'activités des comités sénatoriaux. Par ailleurs, l'Administration du Sénat continue de chercher des moyens d'assurer une utilisation optimale des ressources du Sénat, et elle poursuivra ses efforts en ce sens. On trouvera de plus amples renseignements sur les réalisations de l'Administration dans la section de ce rapport intitulée
« Structure » (pages 42 à 51).

Les discussions sur l'avenir du Sénat se poursuivront peut-être pendant de nom-breuses années. Mais peu importe quelle en sera l'issue, les sénateurs continueront de considérer leur rôle de législateur comme un rare privilège et une immense responsabilité et de mettre à profit leur vaste expérience dans l'exercice de leurs fonctions.


 
   
 
 


Paul C. Bélisle
Paul C. Bélisle
Greffier du Sénat et
greffier des Parlements

 


Tout comme les sénateurs qu'elle sert, l'Administration du Sénat est très fière des réalisations de la Chambre haute. Les Canadiens et Canadiennes demeurent les principaux bénéficiaires du travail du Sénat en matière de lois et de politiques. C'est pourquoi le personnel de l'Administration du Sénat a instauré une culture de professionnalisme, d'intégrité et - plus que tout, peut-être - de profond respect pour le régime politique canadien.

Tout en soutenant les sénateurs et le processus législatif, nous visons à améliorer sans cesse nos méthodes et à accroître les effets positifs de notre travail. L'exercice 2007-2008 marque d'ailleurs une étape importante à ce chapitre, l'Administration ayant élaboré un premier cadre de mesure et de suivi du rendement. Ce cadre, qui sera amélioré au fil du temps, devrait nous permettre d'appliquer les pratiques de gestion les plus modernes et, par conséquent, d'améliorer notre efficience et de viser des objectifs ambitieux qui guideront le Sénat sur la voie de l'avenir.

Nous commençons déjà à récolter les fruits de nos efforts. Ainsi, 11 p. 100 des employés de l'Administration du Sénat font partie des minorités visibles, ce qui en fait un des groupes les plus diversifiés au niveau fédéral. Le Sénat lui-même compte un nombre élevé de femmes et de membres de minorités visibles; il reflète, comme il se doit, l'identité multiculturelle du Canada. Parmi les autres progrès réalisés, mentionnons la promotion auprès du personnel de l'Énoncé de valeurs et d'éthique de l'Administration du Sénat ainsi que du guide de mise en œuvre connexe. Nos valeurs, déjà bien établies, sont clairement exprimées dans cet énoncé.

En terminant, j'aimerais remercier les sénateurs et les employés, dont le dévouement et la ténacité contribuent à faire du Sénat une institution productive et dynamique.


 
   
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