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Le Sénat - Rapport d’activités 2013

Le Sénat - Rapport d'activités 2013

Avant-propos

L’exercice 2012–2013 a comporté de nombreux défis pour le Sénat. C’est toutefois une année où le Sénat, qui est une composante essentielle de notre Parlement national de type britannique, s’est livré à une profonde réflexion et à un ardent débat sur sa nature et son rôle dans la gouvernance de notre pays.

Le présent rapport est la preuve que tout le battage médiatique dont la Chambre haute a été l’objet n’a pas dissuadé les sénateurs de poursuivre leur participation active aux travaux parlementaires, notamment en offrant un excellent cadre législatif et stratégique pour permettre aux Canadiens de réussir et de prospérer. Pour donner suite aux questions relatives aux dépenses, le Sénat a mené des enquêtes internes et sollicité proactivement l’expertise judiciaire d’une tierce partie auprès de Deloitte Canada, en plus d’inviter le vérificateur général à procéder à une vérification approfondie des dépenses du Sénat, y compris celles des sénateurs. Le Sénat a commencé à publier des rapports trimestriels de ses dépenses et de ses principaux contrats en 2010, et ses états financiers sont vérifiés chaque année par un cabinet d’experts-comptables externe, toujours avec des résultats satisfaisants. Les mesures de réduction des coûts mises en œuvre au cours des trois dernières années dans la foulée de celles en vigueur dans l’ensemble de la fonction publique ont été efficaces, et le Sénat continue activement à réaliser des économies budgétaires et autres.

En juin 2012, le rapport du vérificateur général sur les pratiques administratives du Sénat a été rendu public, à la suite d’une invitation du Sénat à faire enquête. Dans l’ensemble, le rapport était très positif et chacune des recommandations d’amélioration formulées par le vérificateur général a été acceptée. Les employés ont travaillé d’arrache-pied tout au long de la vérification pour permettre à l’équipe du vérificateur général d’avoir accès rapidement et sans restriction aux renseignements et aux personnes‑ressources nécessaires. À la suite de la vérification, le Sénat s’est efforcé d’intégrer concrètement les recommandations à ses pratiques quotidiennes. La vérification lui a fourni une excellente occasion de prendre conscience de ses points forts et de ses points faibles dans sa quête permanente d’amélioration.

Le rapport annuel sur les activités que publie le Sénat depuis 2001 est aussi une forme de reddition de comptes. Pour l’exercice 2012–2013, le rapport résume, comme à l’habitude, les faits saillants des activités exercées par les sénateurs dans le cadre de leur travail législatif, mais il renferme maintenant aussi des renseignements utiles sur le fonctionnement de l’Administration du Sénat ainsi que sur ses objectifs et ses réalisations pour l’exercice. J’espère que les rapports de cette nature seront des compléments utiles aux renseignements dont disposent déjà les Canadiens à propos du Sénat.

Je vous prie d’agréer l’expression de ma très haute considération.

Signature de Président Kinsella

Le sénateur et Président du Sénat,

Noël A. Kinsella