LE COMITÉ PERMANENT DE L’AUDIT ET DE LA SURVEILLANCE
PROCÈS-VERBAL
OTTAWA, le mercredi 29 avril 2026
(12)
[Français]
En vertu de l’ordre du Sénat du 25 juin 2025, le Comité permanent de l’audit et de la surveillance se réunit aujourd’hui dans la pièce B30 de l’édifice du Sénat du Canada et avec vidéoconférence, à 13 h 32 HE, sous la présidence de l’honorable Marty Klyne (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Deacon (Nouvelle-Écosse) et Klyne (2).
Membres externes du comité présents : Robert Plamondon (1).
Membres externes du comité présents par vidéoconférence : Hélène F. Fortin (1).
Participent à la réunion : Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, analystes, Bibliothèque du Parlement; Amipal Manchanda, dirigeant principal de l’audit et Linda Anglin, conseillère principale, Bureau du Dirigeant principal de l’audit; Emilie Kitchen et Amely Coulombe, agentes de communications, Direction des communications, de la télédiffusion et des publications; Amélie Gélinas, greffière législative, Bureau de la procédure et des travaux de la Chambre; Martine Willox, greffière législative, Direction des comités.
Conformément à l’article 12-7(4) du Règlement, le comité poursuit son étude des audits internes et externes du Sénat et des questions connexes.
TÉMOINS :
Ernst & Young s.r.l./S.E.N.C.R.L. :
Sonia Leblanc, associée;
Suzie Gignac, associée.
Sonia Leblanc fait une déclaration puis, avec Suzie Gignac, répond aux questions.
À 13 h 54, la séance est suspendue.
À 13 h 59, la séance reprend.
À 14 h 3, la séance est suspendue.
À 14 h 4, conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité reprend ses travaux à huis clos pour discuter d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
À 14 h 4, la séance est suspendue.
Tout le personnel est invité à quitter la réunion.
À 14 h 5, la séance reprend.
À 14 h 8, la séance est suspendue.
Sonia Leblanc et Suzie Gignac sont invitées à quitter la réunion. Tout le personnel est invité à se joindre à la réunion.
À 14 h 11, la séance reprend.
Le comité examine le plan d'audit externe des états financiers de l’exercice 2025-2026.
À 14 h 12, Emilie Kitchen et Amely Coulombe sont invitées à se joindre à la réunion.
À 14 h 28, Emilie Kitchen et Amely Coulombe sont invitées à quitter la réunion.
Il est convenu de transférer un montant de 827 $ du budget du comité à celui du Bureau du dirigeant principal de l’audit interne pour l’exercice financier 2025-2026.
À 14 h 38, tout le personnel est invité à quitter la réunion.
À 14 h 52, tout le personnel, à l’exception de Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy, est invité à se joindre à la réunion.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute de deux projets de rapport.
À 15 h 14, Lindsay McGlashan et Rosemonde Samedy sont invitées à se joindre à la réunion.
Il est convenu que les deux projets de rapport, tels que modifiés, soient adoptés dans les deux langues officielles et que le président et les vice-présidents soient autorisés à approuver les versions définitives des deux rapports en tenant compte des discussions d’aujourd’hui, et en y apportant tout changement jugé nécessaire sur le plan de la forme, de la grammaire ou de la traduction.
Il est convenu que le président soit autorisé à déposer les deux rapports au Sénat, dans les deux langues officielles, dès que possible.
Conformément à l’article 12-16(1)d) du Règlement, le comité discute à huis clos d’un projet d’ordre du jour (travaux futurs).
Il est noté que le comité avait examiné le rapport financier trimestriel pour le troisième trimestre de l’exercice financier 2025-2026 à titre d’information.
À 15 h 47, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Joëlle Nadeau