Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
du comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 5 - Procès-verbal
VANCOUVER, le jeudi 5 décembre 1996
(8)
[Traduction]
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit à 9 h 34 aujourd'hui, à Vancouver, sous la présidence de l'honorable sénateur J. Michael Forrestall (président).
Membres du sous-comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Bacon, Forrestall, Perrault et St. Germain.(5)
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Lawson.
Aussi présents: John Christopher, attaché de recherche, Service de recherche, Bibliothèque du Parlement; Bruce Carson, conseiller principal; Keith Miller, conseiller spécial en matière d'aviation.
Également présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le sous-comité examine l'état de la sécurité des transports au Canada conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le 2 octobre 1996 et à la résolution du comité adoptée le 24 octobre 1996.
TÉMOINS:
Du British Columbia Aviation Council:
G.N. (Jerry) Lloyd, président-directeur général;
Terry Shields, Groupe des opérations aériennes;
Stan Kaardal, Campbell River Aircraft Operators Association;
Terry Wolfe-Milner, président, Sécurité, Entraînement et aviation générale;
Villi Douglas, directeur de l'exploitation, Pacific Coastal Airlines;
Peter M. Evans, directeur de l'exploitation, Harbour Air Ltd.;
Lynn Morrison, chef pilote et copropriétaire, Baxter Aviation.
De l'Assemblée législative de la Colombie-Britannique:
Paul Reitsma, député.
Des British Columbia Lightkeepers:
Jim Abram, président.
De la International Longshoremen's and Warehousemen's Union:
Wayne Sargent, troisième vice-président et coordonnateur de la sécurité, section canadienne.
De l'Administration de pilotage du Pacifique Canada:
Dennis McLennan, président.
De British Columbia Coast Pilots Ltd.:
Al Flotre, président.
Du Council of Marine Carriers:
Russel V. Cooper, président;
Peter Woodward, vice-président.
De la British Columbia Ferry Corporation:
William H. Martin, vice-président, sécurité et normes des entreprises.
Du British Columbia Safety Council:
Brian Lowes, directeur général;
Ed Derocher, vice-président.
De la Pacific Trollers Association:
Stan Watterson, vice-président.
De la Guilde de la Marine marchande du Canada:
Robert D. McCoy.
De l'Administration de l'aéroport international de Vancouver:
Richard Koroscil, vice-président, Opérations aéroportuaires.
Les témoins du British Columbia Aviation Council font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé du British Columbia Aviation Council soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «11»).
Le témoin de l'Assemblée législative de la Colombie-Britannique fait une déclaration et répond aux questions.
Le témoin des British Columbia Lightkeepers fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé des British Columbia Lightkeepers soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «12» ).
À 12 h 35, le sous-comité suspend ses travaux.
À 14 heures, le sous-comité reprend ses travaux.
Le témoin de la International Longshoremen's and Warehousemen's Union fait une déclaration et répond aux questions.
Le témoin de l'Administration de pilotage du Pacifique du Canada fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de l'Administration de pilotage du Pacifique du Canada soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «13»).
Le témoin de British Columbia Coast Pilots Ltd. fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de British Columbia Coast Pilots Ltd. soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-2.35 / T1 - «14»).
Les témoins du Council of Marine Carriers font une déclaration et répondent aux questions.
Le témoin de la British Columbia Ferry Corporation fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu -- Que l'exposé de la British Columbia Ferry Corporation soit déposé auprès du greffier du comité (pièce 6050-3.25 / T1 - «15»).
Les témoins du British Columbia Safety Council font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 41, le sous-comité suspend ses travaux.
À 19 h 16, le sous-comité reprend ses travaux.
Le témoin de la Pacific Trollers Association fait une déclaration et répond aux questions.
Le témoin de la Guilde de la Marine marchande du Canada fait une déclaration et répond aux questions.
Le témoin de l'Administration de l'aéroport international de Vancouver fait une déclaration et répond aux questions.
À 21 h 30, le sous-comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du sous-comité,
Timothy Ross Wilson