Comités

Comités

Version imprimable

Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  
Sécurité nationale et défense
  • Étude sur les questions relatives à l’Examen de la politique de défense entrepris actuellement par le gouvernement
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 2, Édifice Victoria [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Langues officielles
  • Étude sur les défis liés à l’accès aux écoles françaises et programmes d’immersion française en C.-B.
    • Étude d'une ébauche de rapport
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 257, Édifice de l'Est [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Peuples autochtones
  • Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis
    • J.R. (Jim) Miller, professeur émérite d'histoire, Université de la Saskatchewan (À titre personnel)
Pièce 160-S, Édifice du Centre [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Transports et communications
  • Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l’arrivée des véhicules intelligents
    • Patricia Kosseim, avocate générale principale et directrice générale, Direction des services juridiques, des politiques, de la recherche et de l'analyse des technologies (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada)
    • Daniel Therrien, commissaire à la protection de la vie privée du Canada, Secrétariat de la haute direction (Commissariat à la protection de la vie privée du Canada)
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
    • Étude de l'ébauche d'un budget
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2018
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 9, Édifice Victoria [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
Règlement, procédure et droits du Parlement
  • Travaux futurs du comité
Pièce 356-S, Édifice du Centre [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Étude sur les effets de la transition vers une économie à faibles émissions de carbone
    • Jean Simard, président et chef de la direction (Association de l’aluminium du Canada)
  • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 257, Édifice de l'Est [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Agriculture et forêts
  • Les effets potentiel du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier
    • Drew Black, directeur des politiques environnementales et scientifiques (Fédération canadienne de l'agriculture)
    • Ron Bonnett, président (Fédération canadienne de l'agriculture)
    • Rebecca Lee, directrice générale (Conseil canadien de l'horticulture)
    • Justine Taylor, gestionnaire des relations gouvernementales et des sciences (Producteurs de légumes de serre de l'Ontario)
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Pêches et océans
  • Projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et autres lois (fin de captivité baleines et dauphins)
    • Susan Shafer, directrice générale (Aquariums et zoos accrédités du Canada)
Pièce 9, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Droits de la personne
Pièce 9, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification