Comités

Comités

Comités

Version imprimable

Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Peuples autochtones
  • Projet de loi C-61, Loi portant mise en vigueur de l'accord d'éducation conclu avec la Nation des Anishinabes
    • Evelyn Ball, membre du conseil d'administration de l'Organisation d'enseignement (Première Nation des Chippewas de Rama)
    • Perry Billingsley, sous-ministre adjoint délégué, Traités et gouvernement autochtone (Affaires autochtones et du Nord Canada)
    • Peter Coon, avocat (Ministère de la Justice Canada)
    • Kelly Crawford, directrice, Système d’éducation de la Nation Anishinabek (Organisation d’enseignement de la Nation Kinoomaadziwin)
    • Glen Hare, grand chef adjoint (Nation Anishinabek)
    • Blake McLaughlin, directeur principal, Traités et gouvernement autochtone (Affaires autochtones et du Nord Canada)
    • Lisa Michano-Courchene, membre du conseil d'administration de l'Organisation d'enseignement (Première Nation Biiggtigong Nishnaabeg)
    • Murray Pridham, négociateur principal, Traités et gouvernement autochtone (Affaires autochtones et du Nord Canada)
    • Étude article par article
Pièce 160-S, Édifice du Centre [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Transports et communications
  • Projet de loi C-49, Loi modifiant la Loi sur les transports au Canada et d'autres lois
    • L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports (Transports Canada)
    • Helena Borges, sous-ministre déléguée (Transports Canada)
    • Brigitte Diogo, directrice générale, Sécurité ferroviaire (Transports Canada)
    • Alain Langlois, avocat général et directeur exécutif associé (Transports Canada)
  • Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l’arrivée des véhicules intelligents
    • Étude d'une ébauche de rapport
    • Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Finances nationales
  • Projet de loi C-63, Loi no 2 d'exécution du budget de 2017
    • Étude article par article
Pièce 9, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Sous-comité du budget des dépenses du Sénat
  • Conformément à l’article 12-7(1), étude des questions financières et administratives
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 356-S, Édifice du Centre [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À huis clos
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Pêches et océans
  • Projet de loi S-238, Loi interdisant l'importation de nageoires de requin
    • Nadia Bouffard, directrice générale, Relations internationales et la politique de commerce Relations externes (Pêches et Océans Canada)
    • Randy Jenkins, directeur principal intêrimaire, Gestion des ressources intêgrêes (Pêches et Océans Canada)
    • Brian Lester, directeur adjoint, Gestion des ressources intêgrêes (Pêches et Océans Canada)
    • Basile van Havre, directeur général, Politique de biodiversité domestique et internationale, Service canadien de la faune (Environnement et Changement climatique Canada)
Pièce 9, Édifice Victoria* [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
À l'ajournement du Sénat mais pas avant l'heure ci-dessus.
Énergie, environnement et ressources naturelles
  • Projet de loi C-17, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et modifiant une autre loi en conséquence
    • L'honorable Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord (Affaires autochtones et du Nord Canada)
    • Gilles Binda, directeur par intérim, Direction générale des ressources naturelles et de l’environnement (Affaires autochtones et du Nord Canada)
    • Daniel Pagowski, conseiller juridique (Ministère de la Justice Canada)
    • Peter Johnston, grand chef (Conseil des Premières nations du Yukon)
    • Steve Smith, chef (Premières nations de Champagne et de Aishihik)
    • Stephen Van Dine, sous-ministre adjoint, Affaires du Nord (Affaires autochtones et du Nord Canada)
Pièce 257, Édifice de l'Est [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Banques et commerce
  • Projet de loi C-25, Loi modifiant la Loi canadienne sur les sociétés par actions et d'autres lois.
    • Paul Schneider, Directeur supérieur principal, Gouvernance d'entreprise, Actions de sociétés ouvertes (Conseil du régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l'Ontario)
    • Étude article par article
Pièce 9, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires juridiques et constitutionnelles
  • Projet de loi S-202, Loi modifiant la Loi sur le divorce (plans parentaux)
    • John-Paul E. Boyd, directeur général (Institut canadien de recherche sur le droit et la famille)
    • L'honorable Roger Gallaway, C.P., ancien député (À titre personnel)
    • Barclay Johnson, avocat, Cabinet d’avocats Barclay Johnson (À titre personnel)
    • Marie-Chrisitne Kirouack, ex-présidente de l’AAADFQ et avocate émérite (Association des avocats et avocates en droit familial du Québec)
    • Carey Linde, avocat, Cabinet d’avocats Carey Linde (À titre personnel)
Pièce 257, Édifice de l'Est [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Projet de loi S-234, Loi modifiant la Loi sur le Parlement du Canada (artiste officiel du Parlement)
    • L'honorable sénatrice Patricia E. Bovey, marraine du projet de loi (À titre personnel)
    • Joanne Larocque-Poirier, Directrice de cabinet et secrétaire du conseil (Conseil des arts du Canada)
    • L'honorable Wilfred P. Moore, ancien sénateur (À titre personnel)
  • Projet de loi C-311, Loi modifiant la Loi instituant des jours de fête légale (jour du Souvenir)
    • Colin Fraser, député, Nova-ouest, Parrain du projet de loi (À titre personnel)
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Transports et communications
  • Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l’arrivée des véhicules intelligents
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 2, Édifice Victoria [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Annulée
À huis clos
* Veuillez noter les modifications.
Légende
Diffusion web audio
Diffusion web audio
Diffusion web vidéo
Diffusion web vidéo
Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
Transcriptions
Transcription intérimaire
Transcription intérimaire
Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
Sujet à modification