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Horaire de toutes les réunions

Date / Heure Comité Études et projets de loi Endroit  Note
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Projet de loi C-45, Loi sur le cannabis
    • Surintendant principal Paul Beauchesne, directeur général, Opérations criminelles de la Police fédérale (Gendarmerie royale du Canada)
    • Trevor Bhupsingh, directeur général, Application de la loi et des stratégies frontalières (Sécurité publique Canada)
    • Paul Boudreau, agent de sécurité ministériel (Gendarmerie royale du Canada)
    • John Clare, directeur, Affaires politiques, législatives et réglementaires (Santé Canada)
    • Eric Costen, directeur général, Secrétariat de la légalisation et de la réglementation du cannabis (Santé Canada)
    • Surintendant principal Dennis Daley, directeur général des opérations criminelles, Services de police contractuels et autochtones (Gendarmerie royale du Canada)
    • Carl Desmarais, directeur exécutif, Programmes d'exécution de la loi et du renseignement (Agence des services frontaliers du Canada )
    • Valerie Gideon, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits (Ministère des Services aux Autochtones Canada)
    • Mark Gwozdecky, sous-ministre adjoint, Sécurité internationale et affaires politiques (Affaires mondiales Canada)
    • Rachel Huggins, gestionnaire, Développement des politiques (Sécurité publique Canada)
    • Alan Kessel, sous-ministre adjoint des Affaires juridiques et jurisconsulte (Affaires mondiales Canada)
    • Diane Labelle, avocate générale, Services juridiques de Santé Canada (Ministère de la Justice Canada)
    • Stefan Matiation, directeur et avocat général, Centre de droit autochtone (Ministère de la Justice Canada)
    • Carole Morency, directrice générale et avocate générale principale, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
    • Sheilagh Murphy, sous-ministre adjointe, Terres et développement économique (Ministère des Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada )
    • Paul Saint-Denis, avocat-conseil, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
    • Kevin Thompson, directeur général, Direction générale de la Stratégie pour l'Amérique du Nord (Affaires mondiales Canada)
Pièce 160-S, Édifice du Centre [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Sécurité nationale et défense
  • Politiques, pratiques, circonstances et capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
    • Contre-amiral Jennifer Bennett, directrice générale, Équipe d'intervention stratégique des Forces armées canadiennes sur l'inconduite sexuelle (Ministère de la défense nationale et les forces armées canadiennes)
    • L'honorable Marie Deschamps, C.C. (À titre personnel)
    • Sanela Dursun, directrice, Soutien au personnel et aux familles (Recherche) (Ministère de la défense nationale et les forces armées canadiennes)
    • Marie-Claude Gagnon, fondatrice (It's Just 700)
  • La teneur des éléments de la partie 4 du projet de loi C-74, Loi no 1 d'exécution du budget de 2018
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 2, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Affaires sociales, sciences et technologie
  • Projet de loi C-45, Loi sur le cannabis
    • Bill Blair, député,, secrétaire parlementaire de la ministre de la Justice et procureure générale du Canada et de la ministre de la Santé (À titre personnel)
    • John Clare, directeur, Affaires politiques, législatives et réglementaires (Santé Canada)
    • Eric Costen, directeur général, Secrétariat de la légalisation et de la réglementation du cannabis (Santé Canada)
    • Diane Labelle, avocate générale, Services juridiques de Santé Canada (Ministère de la Justice Canada)
    • Carole Morency, directrice générale et avocate générale principale, Section de la politique en matière de droit pénal (Ministère de la Justice Canada)
    • Étude article par article
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Langues officielles
  • Étude sur la perspective des Canadiens au sujet d’une modernisation de la Loi sur les langues officielles
    • Geoffrey Chambers, vice-président (Quebec Community Groups Network)
    • Kimberley Hamilton, directrice des communications et des projets spéciaux (Association des Commissions Scolaires Anglophones du Québec)
    • Russ Kueber, gestionnaire de programmes (Réseau communautaire de santé et de services sociaux)
    • Eva Ludvig, administratrice (Quebec Community Groups Network)
    • Jennifer Maccarone, présidente (Association des Commissions Scolaires Anglophones du Québec)
    • Sylvia Martin-Laforge, directrice générale (Quebec Community Groups Network)
    • James Shea, président (Quebec Community Groups Network)
Pièce 257, Édifice de l'Est [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Arctique (spécial)
  • Examiner les changements importants et rapides dans l’Arctique et leurs effets sur les premiers habitants
    • Frances Abele, professeure, École de politique et d’administration publiques, Université Carleton (À titre personnel)
    • Hilda Broomfield Letemplier, membre du Conseil (Conseil national de développement économique des Autochtones)
    • Adam Fiser, chargé de recherche principal et co-responsable, Politiques du Nord et autochtones (Conference Board du Canada)
    • Adam Fritz, directeur, Mobilisation autochtone et coordination (Emploi et Développement social Canada )
    • Jean-Pierre Gauthier, directeur général, Direction des programmes autochtones (Emploi et Développement social Canada )
    • Étude de l'ébauche d'un budget
  • La teneur des éléments de la section 9 de la partie 6 du projet de loi C-74
    • Étude d'une ébauche de rapport
Pièce 9, Édifice Victoria [ParlVu Video] [Lien à l'ordre du jour de la réunion] [Sujet à modification]
Partiellement à huis clos
Secteur de la bienfaisance (spécial)
  • L’impact des politiques gouvernant les organismes de bienfaisance et à but non lucratif et du secteur volontaire
    • Pamela Best, directrice adjointe, Division de la statistique sociale et autochtone (Statistique Canada)
    • Patric Fournier-Savard, gestionnaire d’enquêtes et analyste, Division de la statistique sociale et autochtone (Statistique Canada)
    • Shachi Kurl, directrice générale (Angus Reid Institute)
    • Laura Lamb, professeure agrégée, École de commerce et d’économie, Université Thompson Rivers (À titre personnel)
    • Kayla Smith, étudiante, Faculté de droit, Université de Windsor (À titre personnel)
    • Martin Turcotte, analyste principal, Division de la statistique sociale et autochtone (Statistique Canada)
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Peuples autochtones
  • Étude sur les nouvelles relations entre le Canada et les Premières Nations, les Inuits et les Métis
    • Abel Bosum, grand chef (Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee))
    • Brian Craik, directeur des relations fédérales (Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee))
    • Isadore Day, chef régional de l'Ontario (Chefs de l'Ontario)
    • John Hurley, conseiller juridique (Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee))
    • Bill Namagoose, directeur exécutif (Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee))
    • Paul Wertman, Conseiller (Nation crie Oujé-Bougoumou)
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Transports et communications
  • Étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels
    • Roxane Brazeau-Leblond, directrice, Direction des décisions en impôt, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires (Agence du revenu du Canada )
    • Costa Dimitrakopoulos, directeur général, Direction des décisions en impôts, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires (Agence du revenu du Canada )
    • Miodrag Jovanovic, Sous-ministre adjoint délégué (analyse), Direction de la politique de l'impôt (Ministère des Finances Canada)
    • Marc Lemay, directeur général, Industries culturelles, Affaires culturelles (Patrimoine canadien)
    • Thomas Owen Ripley, directeur général par intérim, Direction générale de la radiodiffusion et des communications numériques, Affaires culturelles (Patrimoine canadien)
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Finances nationales
  • Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2019
    • Matt Jones, sous-ministre adjoint, Bureau de mise en oeuvre du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques (Environnement et Changement climatique Canada)
    • Dr Tom Kovesi, spécialiste des troubles respiratoires infantiles, professeur de pédiatrie, Hôpital pour enfants de l'Est de l'Ontario et Université d'Ottawa (À titre personnel)
    • J. David Miller, professeur, Département de chimie, Université Carleton (À titre personnel)
    • Carol Najm, sous-ministre adjointe, Direction générale des services ministériels et des finances (Environnement et Changement climatique Canada)
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Finances nationales
  • Budget principal des dépenses pour l’exercice se terminant le 31 mars 2019
    • Karen Cahill, directrice générale, Planification financière et gestion des ressources (Transports Canada)
    • Faith McIntyre, directrice générale, Direction générale de la politique et de la recherche, Politiques stratégiques et Commémoration (Anciens Combattants Canada )
    • Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Programmes (Transports Canada)
    • Maureen Sinnott, directrice générale des finances et adjointe à la dirigeante principale des finances, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels (Anciens Combattants Canada )
    • Sherry Spence, directrice, Opérations financières, Secteur de la dirigeante principale des finances et services ministériels (Anciens Combattants Canada )
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Légende
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Réunion
Réunion
Procès-verbal
Procès-verbal
Transcriptions
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Transcription intérimaire
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Information non-révisée
Information non-révisée
Sujet à modification
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