La procédure du Sénat en pratique

La procédure du Sénat en pratique

La Procédure du Sénat en pratique fournit un guide accessible sur le travail du Sénat. Il se veut un guide explicatif du Règlement du Sénat, de même que les formules et des conventions observées par le Sénat et ses comités. D’autres détails concernant le Règlement sont disponibles en consultant le Document d’accompagnement du Règlement du Sénat et les décisions des Présidents.

Cette première édition de La Procédure du Sénat en pratique tient compte des développements jusqu’à la fin mai 2015. Le premier chapitre porte sur les fondements constitutionnels du Sénat, sa composition, la nomination de ses membres sur la base de l’égalité des régions, ainsi que les critères d’admissibilité. Le deuxième chapitre explique l’organisation interne du Sénat, tandis que le troisième passe en revue le rôle de la Couronne dans diverses situations où intervient le Sénat. Le chapitre suivant nous renseigne sur le déroulement des séances et les documents utilisés dans le cadre des séances. Les chapitres suivants du manuel expliquent, en détail, les travaux du Sénat, dont les règles applicables aux débats, les votes, les différentes étapes des projets de loi d’intérêt public ou privé, les comités et, pour terminer, les rappels au Règlement et les questions de privilège.

Une version de La Procédure du Sénat en pratique en format PDF est disponible ici. Ce document vise à faciliter la compréhension des travaux du Sénat, mais ne remplace d’aucune façon le Règlement du Sénat, les décisions du Président et les décisions du Sénat comme tel. Pour comprendre le mieux possible la procédure au Sénat, il faut prendre en considération tous ces éléments et consulter aussi d’autres ouvrages de procédure.

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