Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Peuples autochtones
Fascicule 17 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 2 février 1999
(26)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 05, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Austin, c.p., Gill, Johnson, Pearson, St. Germain, c.p. et Watt (8).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett; attachés de recherche du comité: Rosemarie Kuptana, Konrad Sioui, Jean-Guy Desgagné, Gary Scherbain.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Conseil tribal Mamuitun:
Rémy «Kak'wa» Kurtness, négociateur en chef;
Le chef René Simon;
Le chef Denis Ross;
Le chef Clifford Moar.
Du Congrès des peuples autochtones (Saskatchewan):
Jim Sinclair, président;
Jake Falcon, membre du conseil.
Représentants du Traité 4:
M. Ron Crowe, Traité 4;
M. Tony Côté, Traité 4.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit son étude de l'autonomie gouvernementale autochtone. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
Les chefs René Simon, Denis Ross et Clifford Moar et M. Rémy «Kak'wa» Kurtness font une déclaration et répondent aux questions.
À 10 h 15, MM. Jim Sinclair, Ron Crowe et Tony Côté font une déclaration et répondent aux questions.
À 11 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mardi 2 février 1999
(27)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Mahovlich, Pearson, St. Germain, c.p. et Watt (6).
Autre sénateur présent: L'honorable sénateur Whelan, c.p. (1).
Également présents: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett; attachés de recherche du comité: Rosemarie Kuptana, Larry Chartrand, Konrad Sioui, Jean-Guy Desgagné, Gary Scherbain.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Conseil tribal du territoire Akaitcho:
Le chef Jonas Sangris, communauté des Dénés Yellowknives (Dettah);
Le chef Don Balsillie, Deninu K'ue;
Sharon H. Venne, négociatrice en chef.
De la Banque de Montréal:
M. Ron Jamieson, vice-président principal.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit son étude de l'autonomie gouvernementale autochtone. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
Mme Sharon H. Venne, et les chefs Jonas Sangris et Don Balsillie font une déclaration et répondent aux questions.
Mme Venne dépose auprès du greffier un document des Nations Unies qui s'intitule «Study on treaties, agreements and other constructive arrangements between States and indigenous populations» (pièce 5900-1.36/A1-SS1, 18«1»).
Mme Venne dépose auprès du greffier un autre document intitulé: «In the Spirit and Intent of Treaty 8 Coexistence in Akaitcho Territory» (pièce 5900-1.36/A1-SS1, 18«2»).
À 19 h 30, la séance est suspendue.
À 19 h 35, la séance reprend.
M. Ron Jamieson, vice-président principal de la Banque de Montréal, fait une déclaration et répond aux questions.
M. Jamieson dépose un document intitulé: «Aboriginal Banking» (pièce 5900-1.36/A1-SS1, 18«3»).
À 20 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le mercredi 3 février 1999
(28)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 17 h 40, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable sénateur Watt (président ).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Adams, Andreychuk, Johnson, Mahovlich, St. Germain, c.p. et Watt (6).
Également présente: De la Bibliothèque du Parlement: Jill Wherrett.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
TÉMOINS:
Du Groupe d'entreprises O.I.:
M. Roger Obonsawin, président.
Du Aboriginal Women's Council:
Mme Leonie Rivers, administratrice intérimaire;
Mme Lynne Widdows, technicienne, Sko'mih.
De la Commission d'établissement du Nunavut:
John Amagoalik, commissaire en chef.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 9 décembre 1997, le comité poursuit l'examen de l'autonomie gouvernementale autochtone. (Voir le texte complet de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 11 du mardi 3 novembre 1998.)
M. Roger Obonsawin fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 52, Mme Leonie Rivers fait une déclaration et, avec l'aide de Mme Lynne Widdows, répond aux questions.
À 19 h 45, M. John Amagoalik fait une déclaration et répond aux questions.
À 20 h 25, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Jill Anne Joseph