Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts
Fascicule 7 - Procès-verbaux
SASKATOON, le jeudi 26 mars 1998
(13)
[Traduction]
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 8 h 34, dans la salle William Pascoe de l'hôtel Bessborough, à Saskatoon en Saskatchewan, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Chalifoux, Fairbairn, c.p., Hays, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ), Sparrow, Stratton, Taylor et Whelan, c.p. (9).
Également présents: Jean-Denis Fréchette et June Dewetering, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Dave Newman, agent de communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 1998, le comité poursuit son étude du projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquence. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 3 du jeudi 26 février 1998.)
TÉMOINS:
Du Citizens Concerned About Free Trade:
M. David Orchard, président
De l'Université de la Saskatchewan:
M. Hartley Furtan, professeur
Du Concerned Farmers Saving The Wheat Board:
M. Martin White, vice-président;
M. Mervin Lloyd, président;
M. George Siemens, membre.
Du Syndicat national des cultivateurs:
Mme Nettie Wiebe, présidente;
M. Darrin Qualman, secrétaire national;
De la Saskatchewan Canola Growers Association:
M. Curtis Egert, président;
M. Ray Hilderman, directeur.
Particuliers:
M. Leo Meyer;
M. Daniel Creighton;
M. Donald Tait;
M. Ron Watson;
M. Leo Kurtenbach.
Le président fait une déclaration et présente les sénateurs qui assistent à la réunion.
M. Orchard fait une déclaration et répond aux questions.
M. Furtan fait une déclaration et répond aux questions.
MM. White, Lloyd et Siemens font chacun une déclaration et répondent aux questions.
Mme Wiebe fait une déclaration et répond aux questions à l'aide de M. Qualman.
MM. Egert et Hilderman font chacun une déclaration et répondent aux questions.
MM. Meyer, Creighton, Tait, Watson et Kurtenbach font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 17, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
SASKATOON, le jeudi 26 mars 1998
(14)
Le comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 13 h 06, dans le salon William Pascoe du Delta Bessborough Hotel, à Saskatoon en Saskatchewan, sous la présidence de l'honorable sénateur Leonard J. Gustafson (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Andreychuk, Chalifoux, Fairbairn, c.p., Hays, Robichaud, c.p. (Saint-Louis-de-Kent ), Sparrow, Stratton, Taylor et Whelan, c.p. (9)
Aussi présents: Jean-Denis Fréchette et June Dewetering, attachés de recherche, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement; Dave Newman, agent des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 26 février 1998, le comité poursuit son examen du projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquence. (Voir le texte intégral de l'ordre de renvoi dans le fascicule no 3 du jeudi 26 février 1998.)
TÉMOINS:
De la Saskatchewan Federation of Production Co-operatives:
M. Bev Currie, codirecteur;
M. Bill Rosher, secrétaire.
De la Canadian Organic Certification Co-operative Ltd.:
M. Ken DeMong;
M. Mike Kasper.
Particuliers:
M. Russell Larson;
M. Bill Cooper;
M. Dave Bryan:
M. Charles Anderson;
M. David Bailey;
M. Allan Moorman;
M. Bill Rudolph;
Mme Vicki Dutton;
M. Con Johnson;
M. Walter Nisbett.
Le président fait une déclaration et présente les sénateurs qui assistent à la réunion.
M. Rosher fait une déclaration et répond aux questions.
MM. DeMong et Kasper font une déclaration et répondent aux questions.
MM. Larson, Cooper, Bryan, Anderson et Bailey font une déclaration et répondent aux questions.
MM. Moorman et Rudolph, Mme Dutton, MM. Johnson et Nisbett font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 01, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
Le greffier du comité,
Blair Armitage