Délibérations du sous-comité de la
Sécurité
des transports
Fascicule 1 - Témoignages du 30 octobre
OTTAWA, le jeudi 30 octobre 1997
Le sous-comité de la sécurité des transports du comité sénatorial permanent des transports et des communications tient aujourd'hui, à 11 h 45, sa séance d'organisation.
[Traduction]
Mme Catherine Piccinin, greffière du comité: Honorables sénateurs, je suis chargée à titre de greffière de ce sous-comité de présider à l'élection d'un président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet.
Le sénateur Bacon: Je propose que le sénateur Forrestall soit président du sous-comité.
Mme Piccinin: L'honorable sénateur Bacon propose que l'honorable sénateur Forrestall soit président du sous-comité. Plaît-il aux honorables sénateurs d'adopter cette motion?
Des voix: D'accord.
Mme Piccinin: La motion est adoptée. J'invite l'honorable sénateur Forrestall à occuper le fauteuil.
Le sénateur J. Michael Forrestall (président) occupe le fauteuil.
Le président: Je vous remercie beaucoup de cet honneur.
Quelqu'un veut-il faire une motion pour l'élection d'un vice-président?
Le sénateur Roberge: Je propose que le sénateur Adams soit vice-président.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Félicitations, sénateur Adams.
Je n'ai pas besoin de comotionnaire pour ces motions, mais il me faut une motion disposant:
Que la présidence et la vice-présidence du sous-comité soient autorisées à prendre les décisions au nom du sous-comité relativement au programme, à inviter les témoins et à établir l'horaire des audiences.
Le sénateur Roberge: Je le propose.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
Il nous faut une motion disposant:
Que le sous-comité fasse imprimer 200 exemplaires de ses délibérations et que la présidence soit autorisée à modifier cette quantité en fonction des besoins.
Le sénateur Bacon: Je le propose.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
La motion no 5 est ainsi libellée:
Que, conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant de chaque parti soit présent.
Devons-nous en discuter avant que je demande à quelqu'un de proposer une motion en ce sens? Comme nous sommes peu nombreux, notre quorum est de deux. Il serait très malheureux que nous ne puissions tirer profit de la présence d'un témoin. En raison des conditions météorologiques ou de divers autres motifs, nous pourrions nous retrouver avec seulement un ou deux sénateurs. Ce serait dommage de ne pas composer avec la situation. Cela étant dit, quelqu'un veut-il proposer la motion?
Le sénateur Mercier: Je la propose.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
Il faut une motion disposant:
Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous-comité; et
Que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.
Le sénateur Mercier: Je le propose.
Le président: Les honorables sénateurs sont-ils d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
Nous avons besoin d'une motion disposant:
Que, conformément aux lignes directrices du Sénat régissant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité puisse rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un maximum de deux témoins d'un même organisme, après qu'une demande de remboursement a été présentée.
J'ai appris à une réunion plus tôt aujourd'hui qu'une demande de ce genre devrait être présentée dans les 60 jours.
Le sénateur Bacon: Je le propose.
Le président: Êtes-vous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: La motion est adoptée.
La tranche horaire pour les séances régulières semblerait être le mercredi à 17 heures, à moins que notre comité principal ne siège pas, auquel cas nous nous réunirions le jeudi à 11 h 30.
Le sénateur Roberge: Normalement, nous nous rencontrons le mardi à 11 heures.
Le sénateur Bacon: Le comité principal pouvant se réunir le mardi ou le jeudi, nous avons donc fixé au mercredi les réunions du sous-comité. Le comité principal pourrait se réunir deux fois par semaine, selon le nombre de témoins que nous avons à entendre. Le mercredi conviendrait très bien au sous-comité.
Le président: Nous sommes dans l'ensemble d'accord sur le calendrier des séances de même que sur le fait que les réunions se tiennent dans cette salle à moins que nous ne puissions y accueillir tous ceux qui voudront y assister.
Nous poursuivrons maintenant nos travaux à huis clos pour discuter de questions budgétaires.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.