Délibérations du sous-comité des
anciens combattants

Fascicule 1 - Témoignages du 15 juin 2000

[Traduction]

Le Sous-comité des anciens combattants du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à 8 h 30 en vue d'organiser ses activités.

Mme Barbara Reynolds, greffière du sous-comité: Honorables sénateurs, nous avons le quorum. À titre de greffière de votre sous-comité, je dois présider à l'élection du président ou de la présidente. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet. Y a-t-il des candidatures?

Le sénateur Wiebe: Je propose d'élire le sénateur Meighen comme président.

La greffière: Vous plaît-il, honorables sénateurs, d'adopter la motion?

Des voix: D'accord.

La greffière: Je déclare la motion adoptée et je cède le fauteuil à l'honorable sénateur Meighen, président du comité. Honorable sénateur, je vous invite à prendre le fauteuil.

Le sénateur Michael A. Meighen (président) occupe le fauteuil.

Le président: Je crois que nous devrions maintenant élire un vice-président. Je propose:

Que l'honorable sénateur Weibe soit le vice-président du sous-comité.

Honorables sénateurs, êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Je propose:

Que le sous-comité fasse imprimer 150 exemplaires de ses délibérations et le président soit autorisé à ajuster cette quantité en fonction des besoins.

Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?

Des voix: D'accord.

[Français]

Le sénateur Pépin: Il est proposé:

Que conformément à l'article 89 du Règlement, la présidence soit autorisée à tenir des réunions pour entendre des témoignages et en permettre la publication en l'absence de quorum, pourvu qu'un représentant du gouvernement et un représentant de l'opposition soient présents.

[Traduction]

Le président: Honorables sénateurs, sommes-nous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le sénateur Wiebe: Honorables sénateurs, je propose:

Que la présidence et la vice-présidence soient autorisées à faire appel aux services d'experts-conseils dont le sous-comité peut avoir besoin dans le cadre de ses travaux;

Que le sous-comité demande à la Bibliothèque du Parlement d'affecter des attachés de recherche auprès du sous-comité; et

Que la présidence, au nom du sous-comité, dirige le personnel de recherche dans la préparation d'études, d'analyses, de résumés et de projets de rapport.

Le président: Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?

Des voix: D'accord.

Le président: Je propose:

Que, conformément à l'article 32 de la Loi sur la gestion des finances publiques, l'autorisation d'engager les fonds du sous-comité soit conférée à la présidence ou, en son absence, à la vice-présidence; et

Que, conformément à l'article 34 de la Loi sur la gestion des finances publiques et à la directive 3:05 de l'annexe II du Règlement du Sénat, l'autorisation d'approuver les comptes à payer au nom du sous-comité soit conférée individuellement à la présidence, à la vice-prisidence et au greffier du sous-comité.

Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?

Des voix: D'accord.

Le président: Je propose:

Que, conformément aux lignes directrices du Sénat gouvernant les frais de déplacement des témoins, le sous-comité peut rembourser des dépenses raisonnables de voyage et d'hébergement à un témoin d'un même organisme, après qu'une demande de remboursement ait été présentée, mais que la présidence soit autorisée à permettre le remboursement de dépenses pour un deuxième témoin s'il y a des circonstances exceptionnelles.

Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?

Des voix: D'accord.

[Français]

Le président: Cela nous permet d'avoir un témoin à qui on verse des honoraires, un seul témoin par groupe.

[Traduction]

Le sénateur Wiebe: Honorables sénateurs, je propose:

Que le sous-comité autorise la présidence à désigner, au besoin, un ou plusieurs membres du sous-comité, de même que le personnel requis, qui se déplaceront au nom du sous-comité.

Le président: Sommes-nous d'accord, honorables sénateurs?

Des voix: D'accord.

Le président: Je sais que la greffière a vérifié le calendrier, alors nous proposons de tenir nos séances ordinaires le mardi matin à 10 heures.

Le sénateur Wiebe: Est-ce que cela veut dire tous les mardis, ou serons-nous prévenus si c'est déplacé?

Le président: Vous serez prévenus.

Nous préparerons un plan de travail au cours de l'été conformément au mandat que nous aura donné le Sénat. C'est le point suivant à l'ordre du jour. Nous dresserons un plan pendant l'été. Les membres du sous-comité auront l'occasion de l'examiner et de dire s'ils préfèrent se réunir toutes les semaines ou toutes les deux semaines. Il se peut que nous devions voyager, donc ce sera assez flexible. Cependant, nos réunions régulières seront fixées au mardi matin.

Au point 10, nous avons l'avant-projet de budget. Il nous faut parler de notre mandat. Est-ce que tout le monde a le document que nous a fourni Grant Purves, qui siège à ce comité, si je comprends bien, depuis sa création?

Nous avons de la chance d'avoir M. Purves et Mme Reynolds avec nous. Ils ont tous les deux une solide expérience dans le domaine. Il sera particulièrement important de savoir ce qui est arrivé auparavant et ce qui reste à faire.

Les honorables sénateurs trouveront, à la page 2 du document sur les affaires en cours qu'a préparé M. Purves, la description du mandat qui nous est suggéré. On y lit:

Qu'on autorise le Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie à examiner les soins de santé offerts aux anciens combattants qui ont servi au cours de guerres ou dans le cadre d'opérations de maintien de la paix [...]

Jusqu'ici, pour des raisons évidentes, l'accent avait été mis sur les anciens combattants des deux guerres mondiales et de la guerre de Corée, mais il est maintenant de plus en plus impératif de songer à nos casques bleus.

[...] les suites données aux recommandations faites dans ses rapports précédents sur ces questions [...]

Nous aimerions regarder les recommandations que renferme le rapport intitulé «Relever la barre» préparé sous la présidence des sénateurs Phillips et Johnstone. J'ai demandé à M. Purves de vérifier, au cours de l'été, quelles recommandations ont été suivies, et lesquelles ne l'ont pas été.

Le paragraphe se poursuit ainsi:

[...] et les conditions afférentes aux services, prestations et soins de santé offerts aux casques bleus après leur libération, qu'il s'agisse d'hommes ou de femmes ou de membres de l'armée permanente ou de la réserve, les membres de la GRC et même les civils ayant servi auprès de casques bleus en uniforme dans des fonctions d'appui rapproché, et à faire un rapport sur ces questions.

J'espère que cela couvre toutes les forces auxiliaires de la GRC et les civils, en plus des réservistes et des membres de l'armée régulière qui participent à des missions de maintien de la paix dans d'autres régions.

Sommes-nous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Est-ce que la date du 30 juin vous paraît acceptable pour la présentation du rapport?

Des voix: D'accord.

Le président: Nous devrions aussi demander la permission de déposer le rapport auprès du greffier, au cas où le Sénat ne siégerait pas à ce moment-là. Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Nous devons parler budget.

Mme Reynolds: Pour l'instant, vous ne pouvez pas encore officiellement discuter de budget. Cependant, j'ai apporté avec moi une copie du budget qui a été préparé à l'intention du sous-comité qui vous a précédé, pour vous donner une idée des sommes que vous pourriez avoir à débourser. Vous devez, pour pouvoir adopter officiellement un budget, attendre que le Sénat vous ait donné un mandat, mais au moins, avec ceci, vous aurez une idée de ce qu'il vous faudra.

Le président: Je présume qu'il vaudrait mieux nous présenter devant le Comité de la régie interne à l'automne, lorsque nous connaîtrons notre mandat.

Mme Reynolds: Vous pourriez faire approuver votre mandat avant l'ajournement du Sénat.

Par exemple, un voyage à l'administration centrale du ministère des Anciens combattants à l'Île-du-Prince-Édouard pourrait coûter moins de 20 000 $.

Le président: Je pensais que nous pourrions, au cours de l'été, lire le rapport antérieur et demander à M. Purves de nous expliquer quelles suites ont été données à ces recommandations. À ce moment-là nous aurons ce qu'il nous faut pour obtenir des renseignements de fond des autorités de Charlottetown. Je crois que nous devrons convaincre le Comité de la régie interne qu'en tant que nouveau comité, il nous faut aller là-bas et parler directement aux autorités.

Il se pourrait que nous voulions examiner la question des centres de soins de santé pour les anciens combattants une fois que nous saurons comment fonctionne le ministère, ce qu'il a fait et ce qu'il n'a pas fait.

La séance est levée.