Délibérations du comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 6 - Témoignages
OTTAWA, le mardi 23 octobre 2001
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit ce jour à 9 h 35 pour étudier une ébauche d'un budget relativement à son ordre de renvoi portant sur les problèmes qui touchent les jeunes Autochtones au Canada, pour ensuite en faire rapport.
Le sénateur Thelma Chalifoux (présidente) occupe le fauteuil.
[Traduction]
La présidente: Honorables sénateurs, notre premier point à l'ordre du jour est l'examen d'une ébauche de budget préparée par le greffier et l'attaché de recherche. Ce budget vise l'exercice se terminant le 31 mars 2002.
Lors de notre dernière réunion, nous avons décidé qu'il n'y aurait pas de déplacements cet hiver de sorte que nous n'avons besoin que d'un budget pour entendre des témoins ici à Ottawa. Nous devrons entendre des témoins de tous les ministères pertinents concernés par les problèmes qui touchent les jeunes Autochtones en milieu urbain. C'est ce qui explique que le budget ne soit que de 25 500 $.
Le sénateur Cochrane: Ce budget porte-t-il sur les mesures législatives qui nous seront présentées ou concerne-t-il notre étude sur les jeunes?
La présidente: Ce budget ne porte que sur notre étude sur les jeunes.
M. Adam Thompson, greffier du comité: Nous avons déjà une affectation budgétaire en ce qui concerne les mesures législatives. Il s'agit d'un budget spécial préparé précisément en vertu de notre ordre de renvoi sur les jeunes Autochtones.
Le sénateur Cochrane: Dans le cas du poste relatif aux experts-conseils, s'agit-il des experts-conseils que le comité retiendra pour la durée de notre étude?
La présidente: C'est ce que je pense. Nous verrons. Pour l'instant, ce budget nous amènera jusqu'au 31 mars 2002. Il a trait aux communications, pour que l'étude ne soit pas reléguée au second plan, pour diffuser des communiqués et d'autres activités à ce niveau. Nous disposons de nos propres attachés de recherche et de nos greffiers; ce montant est donc réservé aux communications.
Le sénateur Hubley: Pouvez-vous nous donner un exemple des organisations qui viendront témoigner dans le cadre de cette étude? Viendront-elles d'autres régions du pays?
La présidente: Le greffier a dressé une liste des témoins éventuels.
M. Thompson: Nous en discuterons de façon plus détaillée lorsque nous aborderons la question des travaux futurs qui est à l'ordre du jour, mais pour ce qui est de faire venir des gens de l'extérieur d'Ottawa, c'est possible. Nous n'avons pas besoin d'un poste budgétaire à cette fin parce que les dépenses des témoins aux audiences qui se tiennent à Ottawa sont défrayées par la Direction des comités. Les différents comités n'ont pas à prévoir cette dépense à leur budget.
Le sénateur Hubley: Si nous pouvions recevoir des organisations nationales avant d'entreprendre un déplacement, nous serions mieux informés sur ce qui les intéresse.
M. Thompson: Oui.
La présidente: S'il n'y a pas d'autres questions, avons-nous une motion?
Le sénateur Cochrane: Je propose l'adoption de ce budget.
Le sénateur Léger: Je l'appuie.
La présidente: Il s'agit de la motion visant à accepter le budget de 25 500 $ pour la période se terminant le 31 mars 2002. S'il n'y a pas d'autres interventions, je mets la question aux voix.
Les sénateurs sont-ils d'accord?
Des sénateurs: D'accord.
Le sénateur Cochrane: Je propose que nous poursuivions nos travaux à huis clos.
Des sénateurs: D'accord.
Le comité poursuit ses travaux à huis clos.