Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des forêts

Fascicule 1 - Témoignages

Le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts se réunit aujourd'hui à 9 heures pour organiser ses travaux.

[Traduction]

M. Daniel Charbonneau, greffier du comité: Honorables sénateurs, nous avons le quorum. En tant que greffier du comité, ma tâche consiste à présider à l'élection de la présidence. Je suis donc maintenant prêt à recevoir les motions à cet effet.

Le sénateur Tkachuk: Je propose le sénateur Gustafson.

M. Charbonneau: Y a-t-il d'autres candidatures?

Comme il n'y en a pas, je vais demander la mise aux voix.

Que tous ceux qui sont en faveur de la motion l'indiquent.

Des voix: D'accord.

M. Charbonneau: La motion est adoptée.

J'invite le sénateur Gustafson à occuper le fauteuil.

Le sénateur Leonard J. Gustafson (président) occupe le fauteuil.

Le président: Bonjour. Je vous remercie de votre confiance et de la très bonne année que nous avons passée l'an dernier à ce comité. Nous avons reçu de nombreux commentaires positifs sur le travail accompli par le Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts.

Comme vous le remarquerez, nous accueillons un nouveau greffier, Daniel Charbonneau. Nos attachés de recherche sont June Dewetering et Frederic Forge, qui travaillent avec nous depuis un bon moment. Nous leur sommes reconnaissants de leur travail et nous allons beaucoup les occuper.

Comme le premier ministre du Royaume-Uni est ici ce matin, nous allons procéder le plus rapidement possible à l'organisation de nos travaux.

Vous avez devant vous l'ordre du jour. Je ne lirai pas tous les paragraphes. Vous pouvez le faire vous-mêmes et poser des questions s'il y a lieu.

Le premier point consiste en l'élection à la vice-présidence.

Le sénateur Fairbairn: Monsieur le président, je propose le sénateur Wiebe.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adopté.

Nous passons à la troisième motion en ce qui concerne le Sous-comité du programme et de la procédure. Puis-je avoir une motion à cet effet?

Le sénateur Milne: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adopté.

Le sénateur Wiebe: Est-il possible pour nous de proposer la candidature de cette personne maintenant?

Le président: Je crois qu'il est de la prérogative du parti au pouvoir de choisir la troisième personne à siéger au sein du sous-comité.

Le sénateur Wiebe: Aux fins du compte rendu, j'aimerais proposer le sénateur Joyce Fairbairn.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le sénateur Oliver: Le problème qui se pose avec le choix qui a été fait c'est que trois représentants de l'Ouest canadien au sein du comité. Nous cultivons la terre dans l'Est canadien. Il n'y aura aucun représentant de l'Atlantique au sein du comité. Je le dis simplement à titre d'observation. Je suis très satisfait des trois personnes qui ont été nommées. Je crois qu'il s'agit d'excellentes personnes, mais n'oubliez pas que dans l'est du Canada nous comptons pour quelque chose.

Le président: Votre argument est très valable. Nous allons certainement en tenir compte lors du choix des témoins, etc.

Le sénateur Fairbairn présente un bon argument à savoir que nous pourrions de façon non officielle inclure quelqu'un des Maritimes ou de l'Ontario afin d'élargir la base.

Le président: La motion 4 porte sur l'impression des délibérations du comité.

Le sénateur Chalifoux: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptée.

La motion 5 porte sur l'autorisation à tenir des réunions et sur l'impression des témoignages en l'absence de quorum.

Le sénateur Taylor: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Nous passons à la motion numéro 6.

Le sénateur Oliver: Je le propose.

Le président: Je vais demander au greffier quelques éclaircissements. Nous avons sous les yeux le rapport financier de la dernière année.

M. Charbonneau: Il s'agit des dépenses que le comité a engagées au cours de la dernière session. Cela inclut également le rapport qui a été déposé. Essentiellement, il s'agit d'un rapport déposé en vertu de l'article 104 du Règlement du Sénat qui exige que, après la fin d'une session ou d'une législature, un rapport financier soit envoyé au Sénat. Si le rapport est adopté par le comité, il sera ensuite envoyé au Sénat afin d'y être déposé.

Le président: Je crois comprendre que nous n'avons pas dépensé tout cet argent. Est-ce exact, monsieur Armitage?

M. Blair Armitage, ancien greffier du comité: Oui.

Le président: Nous avons fait très attention à la dépense, mais nous devrions probablement examiner nos besoins futurs en ce qui a trait aux finances.

Y a-t-il d'autres questions relativement au rapport financier?

Comme il n'y en a pas, est-ce que tout le monde appuie la motion?

Des voix: D'accord.

Le président: Nous passons à la motion 7 qui porte sur le personnel de recherche.

Le sénateur Tkachuk: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptée.

La motion numéro 8 porte sur l'autorisation d'engager des fonds et d'approuver les comptes à payer.

Le sénateur Fairbairn: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptée.

La motion numéro 9 porte sur les voyages.

Le sénateur Tkachuk: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptée. Il est question au numéro 10 des frais de déplacement des témoins.

Le sénateur Gill: Je le propose.

Le président: Êtes-vous d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptée.

La motion numéro 11 porte sur la diffusion des délibérations publiques par médias d'information électronique.

Le sénateur Milne: Je le propose.

Le président: Les honorables sénateurs sont-ils d'accord?

Des voix: D'accord.

Le président: Adoptée. Il est question au point numéro 12 de l'horaire des séances régulières. Je crois comprendre que nous tiendrons nos séances le mardi à l'ajournement du Sénat et le jeudi matin de 9 heures à 11 heures.

J'ai discuté avec le greffier de la possibilité de prolonger parfois nos travaux jusqu'à 14 heures si nous devons entendre un plus grand nombre de témoins. Cependant, il nous faudrait tenir compte de la disponibilité des salles et rajuster le tir en conséquence.

Le sénateur Fairbairn: Le Comité des affaires sociales siège de 11 heures à 14 heures dans cette salle.

Le sénateur Milne: La séance du jeudi matin pose un véritable problème. Je l'ai signalé au bureau de notre whip. Je ne sais pas trop pourquoi je suis ici parce que je siège également au Comité de la régie interne, qui se réunit à 9 heures le mardi matin. De plus, je préside le Comité des affaires juridiques et constitutionnelles, qui se réunit à 10 h 45 le jeudi matin.

Le sénateur Tkachuk: Vous n'avez pas suffisamment de sénateurs de votre côté.

Le président: Cet horaire nous a toujours bien servi.

Le sénateur Milne: Je vous signale simplement que je ne serai probablement pas ici le jeudi matin, mais que j'y serai le mardi.

Le sénateur Stratton: La plupart d'entre nous ont des conflits pour ce qui est de la réunion à 11 heures, le jeudi. Nous devrions peut-être nous rencontrer le mardi soir.

Le sénateur Oliver: Ce comité se réunit normalement à l'ajournement du Sénat, le mardi. Le mercredi sera une journée courte. Le mardi est pour ainsi dire le seul jour où il est possible de demander des renseignements, etc. Il arrive très souvent que le Sénat siège tard le mardi pour étudier des mesures législatives, des questions, des motions, etc., ce qui veut dire qu'il peut arriver que nous devions faire attendre des témoins jusqu'à 17 heures avant de pouvoir nous réunir. C'est le problème qui se pose lorsque nous ne nous réunissons pas à une heure fixe.

Le sénateur Stratton: Je préférerais le faire plutôt que de nous réunir le lundi ou le vendredi?

Le sénateur Oliver: Est-ce la seule solution de rechange?

Le président: La Commission canadienne du blé nous a déjà demandé de comparaître devant le comité. Les représentants viendront au début du mois d'avril. Si nous ne fixons pas une heure précise, il est alors très difficile pour eux également de prendre leurs dispositions, tant à la Chambre qu'ici.

Le sénateur Stratton: Ne pouvons-nous obtenir l'autorisation de siéger à 17 h 30 même si le Sénat siège?

Le président: Je crois que nous pouvons faire preuve de souplesse, si nous pouvons obtenir une salle.

Le sénateur LeBreton: Quel est l'horaire des séances?

Le président: Nos réunions sont prévues le mardi à l'ajournement du Sénat et le jeudi à 9 heures.

Cela nous mène à la rubrique «Autres travaux». Y a-t-il un point à soulever?

La Fédération de l'agriculture tient bientôt sa conférence. Nous en serons tous informés. Il vaut la peine de le rappeler. Elle commence le mercredi 28 février et se poursuit les 1er et 2 mars.

Relativement à une autre question, même s'il revient au comité de direction de choisir les témoins, nous pourrions accepter une suggestion du comité élargi.

M. Charbonneau: Le comité ne pourra convoquer de témoins tant qu'il n'aura pas reçu un ordre de renvoi du Sénat. La décision du Sénat risque de limiter notre choix quant aux témoins que nous pourrions convoquer.

Par le passé, le comité disposait de cette souplesse étant donné l'ampleur des mandats qui lui étaient confiés. Nous ne savons pas encore s'il en sera de nouveau ainsi, mais avant d'établir un calendrier pour les témoins, il nous faut obtenir un ordre de renvoi du Sénat.

Le président: L'ordre de renvoi que nous utilisions l'année dernière figure dans le coin gauche inférieur du rapport financier.

Le sénateur Stratton: Tout juste avant l'ajournement de la dernière législature, le sous-comité, sous la présidence du sénateur Fitzpatrick, s'était rendu dans l'Ouest canadien pour examiner l'accord sur les exportations de bois d'oeuvre. Allons-nous poursuivre cette étude? Je crois que nous devrions le faire. L'accord expire le 31 mars. Il s'agit d'une question d'une grande ampleur. Nous devrions reprendre des éléments de ces réunions, même s'il s'agit seulement de convoquer le sénateur Fitzpatrick comme témoin pour faire le point sur ce qui s'est passé. Certains membres de ce comité ne sont pas au courant de la situation. Il nous faut absolument le faire pour que tous ceux qui siègent autour de cette table soient au courant du sérieux de ce qui nous pend au bout du nez. Nous espérons que nos exportations ne seront pas plus limitées qu'elles le sont déjà. En tant que comité, nous devons être préparés à cela.

Le président: Merci, sénateur Stratton. Vous avez là un très bon argument.

Le sénateur Chalifoux: Cela ne touche pas seulement la Colombie-Britannique mais le Manitoba, le Nouveau-Brunswick et l'Alberta également.

Le sénateur Stratton: Au Manitoba et au Nouveau-Brunswick, aucune limite n'est imposée aux exportations. Il n'en va pas de même en Colombie-Britannique, en Alberta et au Québec de sorte que nous ne voulons pas assurément pas de changement.

Le sénateur Chalifoux: C'est ce qui inquiète.

Le sénateur Stratton: Nous devrions entendre le sénateur Fitzpatrick à cet égard. Il connaît la question.

Le sénateur Wiebe: Il nous faut un nouvel ordre de renvoi avant d'entreprendre cette étude. Il s'agit peut-être du premier objectif.

Le sénateur Stratton: Le président pourrait peut-être parler au sénateur Fitzpatrick.

Le président: Cela devrait certainement être inclus dans l'ordre de renvoi.

Le sénateur Fairbairn: Monsieur le président, la conférence de la FCA commence jeudi matin. À moins qu'une question pressante n'interpelle le comité, nous devrions peut-être tous nous libérer pour assister à la conférence de la FCA.

Le sénateur Tkachuk: Parmi les questions qui me tracassent, il y a l'interdiction visant le boeuf brésilien que nous voudrions peut-être étudier. J'ai peur que le Brésil ne prenne des mesures de rétorsion à l'égard de produits agricoles canadiens. Nous devrions peut-être nous pencher sur la façon dont cette décision a été prise. Elle a suscité la controverse. Il semble bien qu'elle n'a peut-être pas été suffisamment bien étayée. Nous devrions essayer de nous renseigner sur le processus de décision. Je crains beaucoup que, lorsque nous prenons ces décisions de la façon dont nous l'avons fait, nous nous exposons à des mesures de rétorsion de ce genre contre nos produits agricoles. Nos agriculteurs en arrachent déjà suffisamment sans que cela se produise.

Le sénateur Oliver: Cela se passe avec les pommes de terre à l'Île-du-Prince-Édouard à l'heure actuelle.

Le sénateur Stratton: La question des pommes de terre de l'Île-du-Prince-Édouard est un problème qui ne cesse de prendre de l'ampleur. À l'émission Canada A.M., un homme dont je n'ai pu comprendre le nom a été interviewé et a déclaré publiquement que le boeuf canadien était insalubre. Je suis convaincu que vous êtes au courant de l'effet que risque d'avoir sur le grand public une déclaration de ce genre, sans aucune preuve à l'appui, particulièrement ceux d'entre vous qui viennent de l'Ouest canadien qui produit beaucoup de boeuf. Les gens cessent de consommer du boeuf et nos marchés disparaîtront.

Nous devrions peut-être regarder le ruban de cette émission.

Le sénateur LeBreton: S'agissait-il d'un Canadien?

Le sénateur Stratton: Oui, je n'ai pas compris son nom.

Le président: Je participais hier soir à une émission de télévision qui portait sur cette question et si je n'ai pas ménagé mes efforts pour défendre le gouvernement, il a été très radical.

Le sénateur Stratton: Cela faisait incroyablement peur. Il s'agissait de rhétorique.

Le président: Il a en fait téléphoné et a dit que la maladie de la vache folle sévissait au Canada. J'ai essayé d'établir un juste équilibre en disant que le Canada disposait d'une bonne organisation et qu'il appliquait certaines des normes les plus élevées, etc.

Le sénateur Fairbairn: Lorsque Ralph Goodale était ministre de l'Agriculture, il a été la cible des critiques parce qu'il avait ordonné la destruction d'un important troupeau de bovins dans la partie centrale de l'Alberta du simple fait d'évoquer qu'une bête pouvait présenter des symptômes inquiétants. Pour conserver sa réputation internationale et maintenir ses règles de sécurité, le Canada, et j'entends par là tous les gouvernements, s'est toujours montré très vigilant à cet égard.

Le président: Je l'ai signalé hier soir. À notre ferme, lorsque j'étais un petit garçon, nous avons tué des bovins en raison de la tuberculose. Tout le troupeau a été sacrifié. Cela se faisait de façon très consciencieuse. Les défis de la mondialisation font en sorte que l'agence a assurément des batailles à livrer pour évoluer avec les nouvelles technologies. Ce fut une soirée intéressante. Je craignais de voir le sénateur Spivak ce matin parce que j'ai probablement trop défendu notre système.

Le sénateur LeBreton: C'était en ce qui concerne l'industrie du boeuf, et c'est maintenant le lait qui a mauvaise presse. Le citoyen ordinaire, j'en conviens, cessera de manger du boeuf et cela aura d'incroyables répercussions sur les éleveurs de bovins de boucherie.

Le président: Je peux vous dire que nos agriculteurs en parlent et qu'ils sont très craintifs. D'autre part, il y a aussi l'autre situation qu'a soulevée le sénateur Tkachuk. On a beaucoup parlé dans les journaux de la situation en ce qui a trait au Brésil et des conséquences désastreuses que cela peut avoir pour ce pays, non pas tant en ce qui concerne les exportations au Canada, mais les exportations aux États-Unis et au Mexique.

Le sénateur Wiebe: Si nous devons nous pencher sur les sujets que nous pourrions examiner, je propose que nous procédions à une étude sérieuse de la transition qui devrait se faire au sein de l'agriculture et que nous faisions à cet égard des recommandations au gouvernement. Le sujet est pertinent qu'il y ait ou non une crise agricole. Nous avons déjà perdu une génération d'agriculteurs dans ce pays et nous avons de bonnes chances d'en perdre une deuxième. Nous devrions chercher une façon de laisser la place à cette transition. Nous devons chercher à équilibrer les règles du jeu.

Par exemple, pour utiliser les chiffres fiables de l'ACRA, le revenu moyen d'un agriculteur albertain et d'un agriculteur manitobain est beaucoup plus élevé que celui d'un agriculteur de la Saskatchewan, parce que ces provinces, à la différence de la Saskatchewan, ont fourni un soutien additionnel supérieur dans le cadre de l'ACRA. Ce qui est important, c'est que les gouvernements de l'Alberta et du Manitoba ont de loin mieux réussi que la Saskatchewan à convaincre les agriculteurs de diversifier leurs activités, de s'adapter aux changements qui se produisent à l'échelle de la planète C'est une question très sérieuse.

Notre comité devrait se pencher davantage sur les répercussions à long terme de ce qui se passe au sein de notre industrie plutôt que réagir aux phénomènes éphémères et temporaires que peuvent susciter les médias tous les jours. En tant que Chambre de réflexion, nous devrions aboutir à des recommandations et à des solutions et à lancer des idées sur l'orientation que devrait prendre l'agriculture. Nous n'en avons pas le temps maintenant, mais il s'agit d'une question que nous devrions examiner sérieusement. Notre comité pourrait consacrer énormément de temps à cela.

Le sénateur Milne: Je propose que le comité de direction rédige un ordre de renvoi qui, dans un premier temps, porterait examen du bilan de la dernière session des travaux du comité portant sur l'étude des exportations de bois d'oeuvre et, dans un deuxième temps, qui reprendrait la suggestion du sénateur Wiebe. Nous pouvons nous entendre là-dessus et nous mettre au travail.

Le sénateur Tkachuk: L'examen de l'interdiction imposée au boeuf brésilien devrait tout de même être inscrit à notre programme pour que nous en discutions. Je comprends ce que vous dites, mais hier, j'ai regardé la chaîne parlementaire et les téléphones n'ont jamais cessé de sonner. Il y a du vrai là-dedans. Si le problème est réel, nous devons nous y attaquer. S'il ne l'est pas, nous devons apaiser les craintes parce qu'il est tout aussi dangereux d'être alarmiste que de faire face à la réalité. C'est une question à longue portée et de plus en plus de gens s'inquiètent de ce qui se passe dans la production alimentaire. Nous ne pouvons y échapper. De toute évidence, nous avons peur parce que nous avons imposé de but en blanc un embargo sur le boeuf brésilien alors qu'aucun problème ne s'était posé auparavant. Je n'avais jamais entendu dire qu'on en avait discuté avant l'imposition de l'interdiction. Si nous avons peur il en va par conséquent de même pour les consommateurs et cela augure mal pour le secteur de l'élevage bovin au Canada.

Le président: En ce qui a trait au point soulevé par le sénateur Wiebe, j'ai trouvé ce matin sur mon bureau un très bon article sur la tourmente qui secoue l'économie mondiale dans le secteur agricole. Il faut se pencher sur cette grande question de l'économie mondiale afin de voir dans quelle mesure elle intervient dans l'industrie agricole canadienne. Je vous en recommanderais la lecture.

Le sénateur Fairbairn: Vous pourriez peut-être demander au greffier d'en assurer la distribution.

Le président: S'il n'y a pas d'autres questions, je peux lever la séance.

Le comité suspend ses travaux.