Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 12 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 17 mars 2003
(22)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui à 9 h 30, dans la pièce 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny et Smith, c.p. (6).
Également présents: De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement, Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire supérieur; le lieutenant- colonel David Belovich, agent de liaison MDN; Veronica Morris, agente des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine à huis clos ses travaux futurs.
À 9 h 58, le comité suspend ses travaux.
À 10 heures, le comité reprend la séance devant public, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité procède à l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Pour le texte intégral de l'ordre de renvoi, voir le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS:
Du ministère de la Défense nationale:
Le major général Pierre Daigle, conseiller principal en matière de défense du territoire national auprès du chef d'état-major de la Défense;
Le colonel Rick Williams, directeur, Politique de l'hémisphère occidental, sous-ministre adjoint, Division des politiques.
Du Bureau du Conseil privé:
M. Robert Fonberg, sous-secrétaire du cabinet, Opérations;
M. Graham Flack, directeur des opérations, Groupe de travail sur les frontières.
Le major général Daigle fait une déclaration et répond aux questions.
Le colonel Rick Williams fait une déclaration et répond aux questions.
À 11 h 45, le comité suspend ses travaux.
À 11 h 50, le comité reprend ses travaux.
M. Fonberg fait une déclaration et, avec l'aide de M. Flack, répond aux questions.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés comme pièce auprès du greffier.
[«Accroissement de la coopération canado-américaine: Renseignements généraux à l'intention du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense»; document présenté par le major général Pierre Daigle et le colonel Rick Williams, le 17 mars 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 12, «46»)
[«Documents déposés par Robert Fonberg, sous-secrétaire du cabinet, Opérations, Bureau du Conseil privé» le 17 mars 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 12, «47»)
À 13 h 05, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
OTTAWA, le lundi 17 mars 2003
(23)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 13 h 10, dans la salle 160-S (salle de sous-comité) de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Colin Kenny (président).
Membres du comité présents: Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Cordy, Forrestall, Kenny et Smith, c.p. (6).
Également présents: Du Service de recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement: Grant Purves et Grant Dawson, analystes; le major-général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire supérieur; le lieutenant-colonel David Belovich, agent de liaison du NDN; Veronica Morris, agente des communications.
Aussi présents: Les sténographes officiels du Sénat.
Le comité examine ses travaux futurs à huis clos.
À 14 h 08, le comité suspend la séance.
À 14 h 10, le comité poursuit la séance publique dans la salle 160-S de l'édifice du Centre.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 30 octobre 2002, le comité poursuit l'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada. (Le texte complet de l'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 4 novembre 2002.)
TÉMOINS
Du ministère de la Citoyenneté et Immigration Canada:
M. Daniel Jean, sous-ministre adjoint, Développement des politiques et des programmes;
M. Bruce Scoffield, directeur, Développement des politiques et coordination internationale, Direction générale des réfugiés;
Mme Caroline Melis, directrice, Développement du programme, Direction générale de l'exécution de la loi.
Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international:
M. Jon Allen, directeur général, Direrction générale de l'Amérique du Nord;
Mme Jill Sinclair, directrice générale, Direction générale de la sécurité internationale.
M. Jean fait une déclaration et, avec M. Scoffield et Mme Melis, répond aux questions.
À 15 h 32, le comité suspend la séance.
À 15 h 37, le comité reprend la séance.
M. Allen fait une déclaration et, avec Mme Sinclair, répond aux questions.
À 15 h 55, le sénateur Forrestall, vice-président, occupe le fauteuil.
À 16 h 45, le sénateur Kenny, président, occupe le fauteuil.
Conformément à la motion adoptée par le comité le lundi 28 octobre 2002, les documents suivants sont déposés auprès de la greffière.
[«Déclaration liminaire de Daniel Jean, sous-ministre adjoint, Développement des politiques et des programmes, Citoyenneté et immigration Canada», le 17 mars 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 12, «48»)
[«Lettre de Ronald Bilodeau, secrétaire associé du Cabinet, sous-ministre du vice-premier ministre et coordonnateur de la Sécurité et du renseignement, Bureau du Conseil privé»] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 12, «49»)
[«Le Canada et les États-Unis, un partenariat solide, ministère des Affaires étrangères et du Commerce international», le 17 mars 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 12, «50»)
[«Programme des services aux familles des militaires, Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes, ministère de la Défense nationale», le 17 mars 2003] (Pièce 5900-2.37/N2-SS-1, 12, «51»)
À 17 heures, le comité suspend la séance.
À 17 h 02, le comité poursuit la séance à huis clos dans la salle 160-S (Salle de sous-comité) de l'édifice du Centre.
Le comité examine ses travaux futurs.
À 17 h 45, la séance est levée jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ:
La greffière du comité,
Barbara Reynolds