LE COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DE SÉLECTION
TÉMOIGNAGE
OTTAWA, le
mardi 22 octobre 2002
Le Comité
de sélection du Sénat se réunit aujourd'hui, à 13 h 30, pour désigner
les sénateurs qui seront membres de comités particuliers pendant la présente
session, conformément à l'alinéa 85(1)b) du Règlement du Sénat.
Le sénateur
Bill Rompkey (président)
occupe le fauteuil.
[traduction]
Le président:
Honorables sénateurs, la dernière fois que nous nous sommes réunis, vous
m'avez fait l'honneur de me nommer président. Je veux maintenant vous faire
rapport de ce qui s'est passé depuis cette dernière réunion. Je n'ai
absolument rien fait depuis, alors j'espère que nous allons accomplir quelque
chose à la réunion d'aujourd'hui.
Il m'incombe
maintenant d'entamer la procédure de désignation des sénateurs qui seront
membres des différents comités. Je commence par le Comité sénatorial
permanent des peuples autochtones. J'attends vos propositions.
[français]
Le sénateur
Bacon: Je
propose que les sénateurs Chalifoux, Christensen, Gill, Hubley, Léger,
Pearson, Sibbeston et St.Germain soient nommés au Comité sénatorial permanent
des peuples autochtones.
[traduction]
Le sénateur Stratton: Monsieur le président, je propose les honorables sénateurs Carney,
Johnson, Stratton et Tkachuk.
Le président:
Il est proposé par le sénateur Bacon, appuyée par le sénateur Stratton, que
ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent des peuples
autochtones.
Êtes-vous
d'accord, honorables sénateurs?
Des voix:
Oui.
Le président:
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts.
[français]
Le sénateur
Bacon: Je
propose que les sénateurs Chalifoux, Day, Fairbairn, Hubley, Lapierre, Lapointe,
Moore et Wiebe soient nommés au Comité sénatorial permanent de l'agriculture
et des forêts.
[traduction]
Le sénateur Stratton: Monsieur le président, je propose les sénateurs Gustafson, LeBreton,
Oliver et Tkatchuk.
Le président:
Il est proposé par le sénateur Bacon, appuyée par le sénateur Stratton, que
ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent de l'agriculture
et des forêts.
Êtes-vous
d'accord, honorables sénateurs?
Des voix:
Oui.
Le président:
Le prochain comité sur la liste est le Comité sénatorial permanent des
banques et du commerce.
[français]
Le sénateur
Bacon: Je
propose que les sénateurs Fitzpatrick, Hervieux-Payette, Kolber, Kroft, Poulin,
Setlakwe, Taylor et Prud’homme soient nommés au Comité sénatorial permanent
des banques et du commerce.
[traduction]
Le sénateur Stratton:
Monsieur le président, je propose les noms des honorables sénateurs Angus,
Kelleher, Meighen et Tkachuk.
Le président:
Il est proposé par le sénateur Bacon, appuyée par le sénateur Stratton, que
ces sénateurs siègent au sein du Comité sénatorial permanent des banques et
du commerce.
Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
Oui.
Le président:
Passons maintenant au comité suivant qui est le Comité permanent de l'énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles.
[français]
Le sénateur
Bacon: Je
propose que les sénateurs Baker, Banks, Christensen, Finnerty, Kenny, Milne,
Taylor et Watt soient nommés au Comité sénatorial permanent de l’énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles.
[traduction]
Le sénateur Stratton: Monsieur le président, je propose les honorables sénateurs Buchanan,
Cochrane, Eyton et Spivak.
Le président:
Il est proposé par le sénateur Bacon, appuyée par le sénateur Stratton, que
ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de
l'environnement et des ressources naturelles.
Êtes-vous
d'accord, honorables sénateurs?
Des voix:
Oui.
Le président:
Pour ce qui est du Comité sénatorial permanent des pêches maintenant.
Le sénateur
De Bané:
Monsieur le président, je propose que les honorables sénateurs Adams, Baker,
Cook, Hubley, Mahovlich, Moore, Phalen et Watt soient membres de ce comité.
Le sénateur Stratton: Monsieur le président, il est proposé par le sénateur De Bané,
appuyé par le sénateur Stratton que ces sénateurs siègent au sein du Comité
sénatorial permanent des pêches. Êtes-vous d'accord?
Des voix:
Oui.
Le président:
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent des affaires étrangères.
Le sénateur
De Bané: Je
propose les noms suivants comme membres du comité: Sénateurs Austin, Corbin,
De Bané, Grafstein, Graham, Losier-Cool, Setlakwe et Stollery.
Le sénateur
Kinsella: Je
propose les sénateurs suivants comme membres du comité: sénateurs Andreychuk,
Bolduc, Carney et Di Nino.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur De Bané, appuyé par le sénateur
Kinsella, que ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent des
affaires étrangères. Êtes-vous d'accord?
Des voix:
Oui.
Le président:
Au tour du Comité sénatorial permanent des droits de la personne maintenant.
Le sénateur
De Bané: Je
propose les membres suivants: sénateurs Jaffer, Ferretti Barth, Fraser,
LaPierre, Maheu et Poy.
Le sénateur
Kinsella: Je
propose les noms des sénateurs Rossiter, Rivest et Beaudoin.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur De Bané, appuyé par le sénateur
Kinsella, que ces sénateurs siègent au sein du Comité sénatorial permanent
des droits de la personne.
Êtes-vous
d'accord, honorables sénateurs?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des
budgets et de l'administration.
Le sénateur
De Bané: Je
propose les sénateurs suivants du côté du gouvernement: les sénateurs
Austin, Bacon, Bryden, De Bané, Gauthier, Gill, Jaffer, Kroft, Poulin et
Robichaud.
Le sénateur
Kinsella: Je
propose les sénateurs Angus, Atkins, Stratton, Eyton et Doody.
Le président:
Il est proposé par le sénateur De Bané, appuyé par le sénateur
Kinsella, que ces sénateurs siègent au sein du Comité sénatorial permanent
de la régie interne, des budgets et de l'administration.
Êtes-vous
d'accord, honorables sénateurs?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Le comité suivant sur la liste est le Comité sénatorial permanent des
affaires juridiques et constitutionnelles.
Le sénateur
Fairbairn: Je
propose que les sénateurs Baker, Bryden, Cools, Furey, Jaffer, Joyal, Pearson
et Smith fassent partie de ce comité.
Le sénateur
Kinsella: Monsieur
le président, je propose les sénateurs Andreychuk, Beaudoin, Buchanan et Nolin
comme membres de ce comité.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Fairbairn, appuyée par le sénateur
Kinsella, que ces sénateurs siègent au sein du Comité sénatorial permanent
des affaires juridiques et constitutionnelles.
Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
Oui.
Le président:
Passons au Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement.
Le sénateur
Fairbairn: Je désire
proposer les sénateurs Morin, Lapointe et Poy comme membres de ce comité.
Le sénateur
Kinsella: Je
propose les sénateurs Bolduc et Forrestall.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Fairbairn, appuyée par le sénateur
Kinsella, que ces sénateurs siègent au sein du Comité mixte permanent de la
Bibliothèque du Parlement.
Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Au tour du Comité sénatorial permanent des finances nationales, maintenant.
Le sénateur
Fairbairn: Chers
collègues, je propose les candidatures des sénateurs suivants pour siéger au
sein du Comité sénatorial permanent des finances nationales: les sénateurs
Biron, Cools, Day, Ferretti Barth, Finnerty, Furey, Gauthier et Mahovlich.
Le sénateur
Stratton: Je
propose les sénateurs Bolduc, Eyton, Doody et Murray.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Fairbairn, appuyée par le sénateur
Kinsella, que ces sénateurs siègent au sein du Comité sénatorial permanent
des finances nationales.
Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Poursuivons avec le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et
de la défense.
Le sénateur
Fairbairn: J'irai
très lentement. Je propose que les sénateurs suivants soient membres du Comité
sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense: les sénateurs
Banks, Cordy, Day, Kenny, Smith et Wiebe.
Le sénateur
Stratton: Je
propose la candidature des sénateurs Atkins, Forrestall et Meighen.
Le président:
Il est proposé par le sénateur Fairbairn, appuyée par le sénateur Stratton,
que ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent de la sécurité
nationale et de la défense.
Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
Oui.
Le président:
Parlons maintenant du Comité permanent des langues officielles.
Le sénateur
Kolber: Je propose
que les sénateurs suivants soient membres du Comité des langues officielles:
les sénateurs Ferretti Barth, Gauthier, Lapointe, Léger, LosierCool et Maheu.
Le sénateur
Stratton: Je
propose les sénateurs Beaudoin, Comeau et Keon.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Kolber, appuyé par le sénateur Stratton,
que ces sénateurs siègent au sein du Comité des langues officielles. Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
Oui.
Le président:
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent du règlement, de la procédure
et des droits du Parlement.
Le sénateur
Kolber: Je propose
les sénateurs suivants: les sénateurs Bacon, Grafstein, Joyal, Losier-Cool,
Milne, Pépin, Rompkey, Smith et Wiebe; et le sénateur indépendant, le sénateur
Pitfield.
Le sénateur
Stratton: Je
propose les sénateurs Andreychuk, Di Nino, Murray, Robertson et Stratton.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Kolber, appuyé par le sénateur Stratton,
que ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent du règlement,
de la procédure et des droits du Parlement.
Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Passons maintenant au Comité mixte permanent d'examen de la réglementation.
Le sénateur
Kolber: Je propose
les sénateurs Biron, Hervieux-Payette, Hubley, Moore et Phalen.
Le sénateur
Kinsella: Je
propose les sénateurs Nolin et Kelleher.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Kolber, appuyé par le sénateur Kinsella,
que ces sénateurs siègent au sein du Comité mixte d'examen de la réglementation.
Êtes-vous d'accord, honorables sénateurs?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Passons maintenant au Comité sénatorial permanent des transports et des
communications.
Le sénateur
Kolber: Je propose
les candidats suivants pour siéger au sein du Comité des transports et des
communications: les sénateurs Adams, Biron, Callbeck, Day, Fraser, Graham,
LaPierre et Phalen.
Le sénateur
Kinsella: Je
propose les sénateurs Eyton, Gustafson, Johnson et Spivak.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Kolber, appuyé par le sénateur Kinsella,
que ces sénateurs soient membres du Comité sénatorial permanent des
transports et des communications. Êtes-vous d'accord?
Des voix:
D'accord.
Le président:
Chers collègues sénateurs, j'aimerais que quelqu'un propose que je fasse
rapport au Sénat des nominations confirmées aujourd'hui.
Le sénateur
Tkachuk: Je présente
cette motion.
Le sénateur
Bacon: J'appuie
cette motion.
Le président:
Êtes-vous d'accord?
Des voix:
D'accord.
Le sénateur
Kinsella: Chers
collègues, je propose que la séance soit levée.
Le président:
Il a été proposé par le sénateur Kinsella que la séance soit levée. Êtes-vous
d'accord?
Des voix:
D'accord.
La séance
est levée.