Délibérations du comité sénatorial permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration
Fascicule 1 - Témoignages du 5 février 2004
OTTAWA, le jeudi 5 février2004
Le Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration se réunit aujourd'hui à 9h34 pour organiser les activités du comité.
[Traduction]
M. Paul Bélisle, greffier du Sénat et greffier du comité: Honorables sénateurs, notre premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président qui sera chargé de présider les travaux de votre comité, en conformité de l'article88.
[Français]
Le sénateur Kinsella: Je propose que le sénateur Bacon soit élue présidente.
M. Bélisle: Il est proposé par le sénateur Kinsella que le sénateur Bacon soit élue présidente. Y a-t-il d'autres motions?
Le sénateur Poulin: Je propose la fermeture des nominations.
M. Bélisle: Il est proposé que le sénateur Bacon soit élue présidente. Plaît-il aux honorables sénateurs d'accepter la motion?
Des voix: D'accord.
[Traduction]
Le sénateur Lise Bacon (présidente) occupe le fauteuil.
La présidente: Je tiens à remercier les sénateurs pour la confiance qu'ils me témoignent.
Je veux aussi souhaiter la bienvenue à nos nouveaux membres, les sénateurs Kinsella, Munson et Massicotte, et les remercier d'avoir accepté de travailler avec nous. Nous avons un très bon comité; nous aurons beaucoup de pain sur la planche au cours des prochains mois.
Notre prochaine réunion aura lieu jeudi prochain, à 9heures, dans cette même salle. Nous commencerons la semaine prochaine à étudier les budgets des comités. Il y aura peut-être aussi d'autres réunions sur les budgets, au fur et à mesure qu'ils nous seront envoyés.
Passons maintenant à l'élection d'un vice-président.
Le sénateur Poulin: Madame la présidente, je propose le sénateur Robertson comme vice-présidente.
La présidente: Nous avons un nom de proposé comme vice-président, le sénateur Robertson.
Le sénateur Stratton: Je propose la fin des mises en candidature.
La présidente: Est-on d'accord, honorables sénateurs?
Des voix: D'accord.
La présidente: Le sénateur Robertson est élue vice-présidente de notre comité
Il nous faut aussi une motion pour faire imprimer les délibérations du comité. On propose que 200exemplaires en soient imprimés pour diffusion aux sénateurs, députés, fonctionnaires, et cetera.
Le sénateur Stratton: J'en fais la proposition.
La présidente: Ceux qui sont en faveur de la motion?
Des voix: D'accord.
La présidente: Adopté.
Il faut ajouter un autre sénateur au Sous-comité du programme et de la procédure, en plus du président et du vice- président.
A-t-on quelqu'un à proposer?
Le sénateur Massicotte: Je propose que le sénateur Gill soit membre du comité.
La présidente: Sénateur Gill, acceptez-vous cette mise en candidature?
Le sénateur Gill: Oui, je l'accepte.
La présidente: D'autres mises en candidature?
[Français]
Le sénateur Poulin: Je propose la fermeture des nominations.
La présidente: Je déclare le sénateur Gill troisième membre du comité de procédure. Je le remercie encore une fois de ce qu'il a fait et je remercie également le sénateur Robertson.
[Traduction]
Le comité directeur m'a été très utile. Je n'aurais pas été en mesure de bien faire mon travail sans leur aide.
Il me faut aussi une motion pour adhérer au Conseil interparlementaire mixte. Les trois membres du sous-comité sont membres du CIM et nous devrons donc discuter de la possibilité de tenir une réunion bientôt, peut-être la semaine prochaine ou la suivante. Nous nous réunirons pour discuter des budgets des diverses associations.
[Français]
Le sénateur Poulin: Il serait approprié d'avoir à l'ordre du jour une discussion sur les associations parlementaires pour vous faire part de choses qu'on se fait dire comme membres de la Régie interne et les partager avec vous quand vous allez coprésider le JIC?
La présidente: J'en prends bonne note, sénateur Poulin, et on en discutera dès que l'occasion se présentera.
[Traduction]
Nous ferons rapport au Sénat.
La séance se poursuit à huis clos.