Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 1 - Le premier rapport du comité
Le mardi 19 octobre 2004
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense a l'honneur de déposer son
PREMIER RAPPORT
Votre Comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d'examiner les mesures législatives et autres questions qui lui ont été déférées, dépose, conformément à l'article 104 du Règlement, le relevé suivant des dépenses engagées à cette fin par le Comité au cours de la troisième session de la trente-septième législature :
Relatif à son étude spéciale pour examiner, pour ensuite en faire rapport, la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada (autorisée par le Sénat le vendredi 13 février 2004) :
Pendant son étude, votre Comité a passé 62.9 heures à rencontrer 78 personnes lors d'audiences et de visites d'information. Outre ses audiences à Ottawa, le Comité s'est aussi rendu à Washington, DC pour rencontrer ses homologues du Congrès, des fonctionnaires et des représentants de centres d'études. Pendant cette étude, le Comité a été mentionné 232 fois dans les médias imprimés et il y a eu 38 715 visites au site Web du Comité.
Votre Comité a présenté un rapport substantiel intitulé « Les urgences nationales : Le Canada, fragile en première ligne ».
| Services professionnels | 42 142 $ |
| Transport et communications | 55 851 $ |
| Autres dépenses | 3 831 $ |
| Dépenses des témoins | 4 235 $ |
| Total | 106 059 $ |
En ce qui a trait à son étude spéciale pour examiner les prestations et services offerts aux anciens combattants, les activités commémoratives et la charte (autorisée par le Sénat le jeudi 26 février 2004) :
Ce mandat a été délégué à un sous-comité le 29 mars 2004, lequel a entendu un témoin et a tenu une réunion (1,3 heures).
| Services professionnels | 191 $ |
| Transport et communications | Nil $ |
| Autres dépenses | Nil $ |
| Dépenses des témoins | Nil $ |
| Total | 191 $ |
Respectueusement soumis,
Le président,
COLIN KENNY