Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Fascicule 22 - Procès-verbaux
OTTAWA, le lundi 30 mai 2005
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 40, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Le colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny et Munson (4).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price et le brigadier général (à la retraite) Jim Cox, analystes; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC; le capitaine de vaisseau Peter Hoes, le colonel Pierre Boucher et le colonel Tom Watt, agents de liaison du MDN.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 30, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 7 de l'édifice Victoria.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 13 h 30, le comité suspend ses travaux.
À 13 h 35, le comité entreprend la séance publique dans la pièce 2 de l'édifice Victoria.
TÉMOIN :
Défense nationale :
Le général Rick Hillier, chef d'état-major de la Défense.
Le président fait une déclaration.
Le gén Hillier fait une déclaration et répond aux questions.
À 15 h 21, le comité suspend ses travaux.
À 15 h 25, le comité se réunit à huis clos dans la pièce 9 de l'édifice Victoria.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine un projet de rapport.
À 15 h 50, le président fait lecture d'une note indiquant que le sénateur Meighen n'a aucune objection majeure à formuler au sujet du rapport.
L'honorable sénateur Atkins propose que le comité adopte le projet de rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Munson propose que le président, en consultation avec le vice-président, soit autorisé à apporter au rapport des changements mineurs sur le plan de la mise en forme, du style et des faits, au besoin.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 19 h 20, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
MONTRÉAL, le mercredi 1er juin 2005
(53)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à 15 h 5, dans la pièce Maisonneuve D de l'hôtel Marriott Château Champlain, sous la présidence de l'honorable Le colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Banks, Kenny et Meighen (4).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price, analyste; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
TÉMOINS :
Défense nationale :
Le brigadier général Gaston Côté, commandant, Force terrestre du secteur du Québec;
Le colonel Christian Rousseau, commandant, 5e Groupe de soutien de secteur;
Le colonel Yvan Blondin, commandant, 3e Escadre Bagotville;
Le lieutenant colonel François Bariteau, commandant, École de leadership et de recrues des Forces canadiennes.
Le président fait une déclaration.
Le brigadier général Gaston Côté et le colonel Christian Rousseau font une déclaration et répondent aux questions.
À 16 h 40, le comité suspend ses travaux.
À 16 h 49, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Le colonel Yvan Blondin fait une déclaration et répond aux questions.
À 18 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 18 h 20, le comité reprend ses travaux.
Le président fait une déclaration.
Le lieutenant colonel François Bariteau fait une déclaration et répond aux questions.
À 19 h 30, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
MONTRÉAL, le jeudi 2 juin 2005
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 heures, dans la pièce Maisonneuve C de l'hôtel Marriott Château Champlain, sous la présidence de l'honorable Le colin Kenny (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Atkins, Kenny, Meighen, Munson et Nolin (5).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : William Price, analyste; le major général (à la retraite) Keith McDonald, conseiller militaire principal; Barry Denofsky, conseiller à la sécurité nationale; et l'inspecteur Harold O'Connell, agent de liaison de la GRC.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 20 octobre 2004, le comité poursuit son examen de la politique de sécurité nationale du Canada. (L'ordre de renvoi figure dans le fascicule no 1 du lundi 25 octobre 2004.)
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 10 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 10 h 20, le comité entreprend la séance publique dans la pièce Maisonneuve D.
TÉMOINS :
Bureau du commissaire du Centre de la sécurité des télécommunications :
Paul Taillon, directeur, Examen et liaison militaire.
Université de Montréal :
Le lieutenant-colonel (à la retraite) Rémi Landry, Groupe d'étude et de recherche sur la sécurité internationale.
Le président fait une déclaration.
Paul Taillon et le lieutenant-colonel (à la retraite) Rémi Landry font une déclaration et répondent aux questions.
À 12 h 15, le comité suspend ses travaux.
À 12 h 20, le comité se réunit à huis clos dans la pièce Maisonneuve C.
Conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité examine le programme proposé.
À 13 h 50, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La cogreffière du comité,
Jodi Turner