Délibérations du comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Fascicule 11 - Procès-verbaux
OTTAWA, le mardi 22 mars 2005
(25)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui, à 17 h 20, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Angus, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Hubley, Lavigne, Milne et Spivak (9).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie; Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, et Kristen Douglas, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 février 2005, le comité poursuit son examen du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule n0 7 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
En table ronde :
Association des armateurs canadiens :
Donald Morrison, président;
Le capitaine Réjean Lanteigne, vice-président.
International Chamber of Shipping :
Chris Horrocks, secrétaire général.
International Ship-Owners Alliance of Canada et de la Coalition des groupes maritimes :
Robert Alexander Ho, président, Fairmont Shipping (HK) Ltd. & Affiliates;
Peter Lahay, coordonnateur national, Fédération internationale des ouvriers du transport;
George Heinmiller, avocat général associé, Teekay Shipping (Canada) Ltd.;
Jack C.K. Hsu, vice-président exécutif, Oak Maritime (Canada) Inc.;
Peter Curtis, vice-président, Seaspan Ship Management Ltd;
Lew Lederman, c.r., directeur et secrétaire général.
Le président fait une déclaration.
M. Morrison et le capitaine Lanteigne font un exposé conjoint.
M. Horrocks fait un exposé.
M. Ho, M. Heinmiller, M. Hsu, M. Curtis et M. Lahay font un exposé conjoint.
À 18 h 50, le comité interrompt ses travaux.
À 19 h 25, le comité reprend ses travaux.
Les témoins de l'Association des armateurs canadiens, de l'International Chamber of Shipping, de l'International Ship-Owners Alliance of Canada et de la Coalition des groupes maritimes répondent aux questions.
Le président conclut.
À 21 h 10, conformément à l'alinéa 92(2)e) du Règlement, le comité poursuit ses travaux à huis clos pour examiner une ébauche de programme.
À 21 h 23, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
OTTAWA, le jeudi 24 mars 2005
(26)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 40, dans la pièce 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Tommy Banks (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Adams, Banks, Buchanan, C.P., Christensen, Cochrane, Forrestall, Hubley, Milne, Oliver et Spivak (10).
Également présents : De la Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement : Lynne Myers, analyste de recherche, Division des sciences et de la technologie; Frédéric Beauregard-Tellier, Division de l'économie, et Kristen Doublas, Division du droit et du gouvernement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 7 février 2005, le comité poursuit son examen du projet de loi C-15, Loi modifiant la Loi de 1994 sur la Convention concernant les oiseaux migrateurs et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999). (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve dans le fascicule no 7 des Délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Nature Canada :
Rob Rainer, directeur de conservation.
Fonds international pour la protection des animaux :
Kim Elmslie, représentante pour les secours d'urgence.
Fonds mondial pour la nature Canada :
Joshua Laughren, directeur, Programme de conservation marine.
Le président fait une déclaration d'ouverture.
M. Rainer, Mme Elmslie et M. Laughren font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 10 h 45, le comité interrompt ses travaux.
À 10 h 47, le comité reprend ses travaux à huis clos, conformément à l'alinéa 92(2)e), pour examiner une ébauche de rapport.
Il est convenu que le comité retienne les services de M. William Sharpe pour l'aider dans son étude du projet de loi C-15.
La question, mise aux voix, est adoptée.
Le président conclut.
À 11 h 7, le comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan